Régle Douaniére Flashcards
1
Q
Mvt de fret appartenant aux armées.
A
FR302 = déclaration d’exportation.
Certif de circulation EUR1.
2
Q
Mvt de fret n’appartenant pas aux armées.
A
DAU = déclaration de douane.
Certif de circu EUR1
Inventaire ou facture
3
Q
Documents douaniers à bord
A
Manifeste
FR302 ou DAU
Eventuellement :
Dg et facture.
4
Q
BDIA
A
liens avec la Douane.
5
Q
RFA
A
Pas du bureau immigration. Particularité voir REAT.
6
Q
Aerodrome douanier
A
Depart arrivée obligatoire. Sinon prévenir OPCON.
7
Q
Quantité cigarette
A
40 cigarettes, 10 cigares, alcool 25 cl à plus de 20 deg, 50 cl à moins de 20 deg.
