Référentiel Flashcards
EvRP Def
L’évaluation des risques professionnels, est l’ensemble des dispositions à mettre en œuvre pour préserver la santé et la sécurité des travailleurs et améliorer les conditions de travail.
Décrire la démarche
démarche est anticipatrice, dynamique et évolutive
Elle s’appuie sur une démarche d’amélioration continue qui définit les moyens garantissant, la santé et la sécurité des travailleurs, en mettant en œuvre des actions adaptées de prévention.
Interet et objectif
L’EvRP vise à anticiper et à limiter les conséquences humaines, sociales et économiques des accidents du travail et des maladies professionnelles.
Contenu du référentiel
il présente la méthode d’évaluation, la hiérarchisation des risques professionnels, la matrice d’évaluation (document de l’EvRP) ainsi que le plan d’actions de prévention et les outils de suivi.
Etapes de l’EvRP
L’évaluation des risques professionnels (EvRP) est l’étape essentielle d’une politique réussie de santé et sécurité au travail, l’EvRP est une démarche structurée en 03 étapes :
• L’identification des risques professionnels.
• L’évaluation et la hiérarchisation des risques professionnels.
• La planification des actions de prévention et les outils de suivi.
. Les principes de l’EvRP
- Engagement de l’employeur
- Adaptabilité à la situation propre de l’entreprise.
- Autonomie de réalisation
- Participation des salariés de l’entreprise.
- Primauté de la prévention ( finalité)
Principe 01 Engagement de l’employeur
L’employeur est tenu d’afficher sa volonté, de réaliser une Évaluation des Risques Professionnels, auprès des salariés. Cet engagement se décline par :
La présentation de la démarche aux salariés ;
La mise à disposition des ressources ;
L’organisation de la communication ;
L’implication régulière et continue dans la démarche ;
Principe 02 Adaptabilité à la situation propre de l’Entreprise
L’employeur choisit les outils appropriés pour l’évaluation des risques professionnels Il utilise des outils adaptés aux spécificités de son Entreprise, en termes de :
Taille
Situation
Organisation
Nature des activités
Nature de ses risques professionnels
Il réitère l’opération chaque fois que son entreprise évolue, tendant ainsi vers une évaluation la plus complète possible.
Principe 03 Autonomie dans la réalisation de l’EvRP
L’Entreprise s’organise pour être autonome dans sa démarche, elle s’appuie pour cela sur des
compétences en interne.
Le développement de l’autonomie permet à l’employeur de rester maître des décisions garantissant la maîtrise des risques professionnels et
de contribuer à l’appropriation de la démarche par l’encadrement et les salariés.
Principe 04 Participation de salariés
Le chef d’Entreprise associe les salariés à l’évaluation des Risques Professionnels.
Des concertations avec le personnel doivent être organisées en procédant à une analyse de leur poste et leur situation de travail.
Ces concertations permettent de croiser les savoirs et les savoir-faire professionnels des salariés et ceux des préventeurs.
Principe 05 Finalité décider des actions de prévention
Le chef d’Entreprise décide des actions de prévention à mettre en place.
L’EvRP conduit à choisir les actions de prévention appropriées afin de préserver la santé et la sécurité des salariés de l’Entreprise, cette démarche est anticipatrice, dynamique et évolutive.
La Direction Régionale/Complexe/Unité : Roles
- L’installation des membres du comité de pilotage Régions/ Sites,
- La formation des membres du comité de pilotage Régions et Sites,
- La mise en place d’une organisation pour la réalisation de l’EvRP,
- La programmation des séances d’information et de sensibilisation au profit des travailleurs,
- La mise en œuvre de l’EvRP,
- La mise en place d’un plan d’actions de prévention et la définition des outils de suivi,
- La réalisation d’audits relatifs à la mise en œuvre de l’EvRP
La mise en œuvre de l’EvRP au sein de l’Entreprise repose sur une organisation à 03 niveaux :
- Niveau 1 : Comité de Pilotage Entreprise
- Niveau 2 : Comité de Pilotage Activité/Direction
- Niveau 3 : Comité de Coordination Région/Complexe/Unité
éléments d’entrées de l’EvRP
La mise à jour de l’identification des risques professionnels : la Fiche d’Unité, Entreprise,
L’analyse des bilans :
Des accidents du travail, des maladies professionnelles,
Des activités de médecine du travail,
Des activités de la CHS,
Les audits et inspections :
Les incidents, les dysfonctionnements techniques,
L’état des bâtiments, des installations et des équipements,
Les rapports de visite de l’ingénieur HSE et du médecin du travail,
Les documents relatifs à :
La réglementation, les registres règlementaires, les consignes, les notices, le
plan de masse, les fiches de données de sécurité,
Le registre des anomalies (exigences HSE/MS),
Les mesures d’ambiances (bruit, lumière, polluants, rayonnements, …)
La mise en oeuvre de l’étude : choix de l’E
L’Entreprise a opté pour une évaluation qualitative des risques professionnels, réalisée par l’effort propre (groupes pluridisciplinaires).
Elle prend en charge l’évaluation du risque chronique (exposition progressive qui engendre des maladies professionnelles et le risque Accident (événement soudain avec comme dommages, des lésions physiques et atteinte
psychiques)