Référentiel Flashcards

1
Q

EvRP Def

A

L’évaluation des risques professionnels, est l’ensemble des dispositions à mettre en œuvre pour préserver la santé et la sécurité des travailleurs et améliorer les conditions de travail.

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2
Q

Décrire la démarche

démarche est anticipatrice, dynamique et évolutive

A

Elle s’appuie sur une démarche d’amélioration continue qui définit les moyens garantissant, la santé et la sécurité des travailleurs, en mettant en œuvre des actions adaptées de prévention.

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3
Q

Interet et objectif

A

L’EvRP vise à anticiper et à limiter les conséquences humaines, sociales et économiques des accidents du travail et des maladies professionnelles.

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4
Q

Contenu du référentiel

A

il présente la méthode d’évaluation, la hiérarchisation des risques professionnels, la matrice d’évaluation (document de l’EvRP) ainsi que le plan d’actions de prévention et les outils de suivi.

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5
Q

Etapes de l’EvRP

A

L’évaluation des risques professionnels (EvRP) est l’étape essentielle d’une politique réussie de santé et sécurité au travail, l’EvRP est une démarche structurée en 03 étapes :
• L’identification des risques professionnels.
• L’évaluation et la hiérarchisation des risques professionnels.
• La planification des actions de prévention et les outils de suivi.

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6
Q

. Les principes de l’EvRP

A
  • Engagement de l’employeur
  • Adaptabilité à la situation propre de l’entreprise.
  • Autonomie de réalisation
  • Participation des salariés de l’entreprise.
  • Primauté de la prévention ( finalité)
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7
Q

Principe 01 Engagement de l’employeur

A

L’employeur est tenu d’afficher sa volonté, de réaliser une Évaluation des Risques Professionnels, auprès des salariés. Cet engagement se décline par :
 La présentation de la démarche aux salariés ;
 La mise à disposition des ressources ;
 L’organisation de la communication ;
 L’implication régulière et continue dans la démarche ;

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8
Q

Principe 02 Adaptabilité à la situation propre de l’Entreprise

A

L’employeur choisit les outils appropriés pour l’évaluation des risques professionnels Il utilise des outils adaptés aux spécificités de son Entreprise, en termes de :
 Taille
 Situation
 Organisation
 Nature des activités
 Nature de ses risques professionnels
Il réitère l’opération chaque fois que son entreprise évolue, tendant ainsi vers une évaluation la plus complète possible.

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9
Q

Principe 03 Autonomie dans la réalisation de l’EvRP

A

L’Entreprise s’organise pour être autonome dans sa démarche, elle s’appuie pour cela sur des
compétences en interne.
Le développement de l’autonomie permet à l’employeur de rester maître des décisions garantissant la maîtrise des risques professionnels et
de contribuer à l’appropriation de la démarche par l’encadrement et les salariés.

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10
Q

Principe 04 Participation de salariés

A

Le chef d’Entreprise associe les salariés à l’évaluation des Risques Professionnels.
Des concertations avec le personnel doivent être organisées en procédant à une analyse de leur poste et leur situation de travail.
Ces concertations permettent de croiser les savoirs et les savoir-faire professionnels des salariés et ceux des préventeurs.

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11
Q

Principe 05 Finalité décider des actions de prévention

A

Le chef d’Entreprise décide des actions de prévention à mettre en place.

L’EvRP conduit à choisir les actions de prévention appropriées afin de préserver la santé et la sécurité des salariés de l’Entreprise, cette démarche est anticipatrice, dynamique et évolutive.

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12
Q

La Direction Régionale/Complexe/Unité : Roles

A
  • L’installation des membres du comité de pilotage Régions/ Sites,
  • La formation des membres du comité de pilotage Régions et Sites,
  • La mise en place d’une organisation pour la réalisation de l’EvRP,
  • La programmation des séances d’information et de sensibilisation au profit des travailleurs,
  • La mise en œuvre de l’EvRP,
  • La mise en place d’un plan d’actions de prévention et la définition des outils de suivi,
  • La réalisation d’audits relatifs à la mise en œuvre de l’EvRP
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13
Q

La mise en œuvre de l’EvRP au sein de l’Entreprise repose sur une organisation à 03 niveaux :

A
  • Niveau 1 : Comité de Pilotage Entreprise
  • Niveau 2 : Comité de Pilotage Activité/Direction
  • Niveau 3 : Comité de Coordination Région/Complexe/Unité
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14
Q

éléments d’entrées de l’EvRP

A

 La mise à jour de l’identification des risques professionnels : la Fiche d’Unité, Entreprise,
 L’analyse des bilans :
 Des accidents du travail, des maladies professionnelles,
 Des activités de médecine du travail,
 Des activités de la CHS,
 Les audits et inspections :
 Les incidents, les dysfonctionnements techniques,
 L’état des bâtiments, des installations et des équipements,
 Les rapports de visite de l’ingénieur HSE et du médecin du travail,
 Les documents relatifs à :
 La réglementation, les registres règlementaires, les consignes, les notices, le
plan de masse, les fiches de données de sécurité,
 Le registre des anomalies (exigences HSE/MS),
 Les mesures d’ambiances (bruit, lumière, polluants, rayonnements, …)

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15
Q

La mise en oeuvre de l’étude : choix de l’E

A

L’Entreprise a opté pour une évaluation qualitative des risques professionnels, réalisée par l’effort propre (groupes pluridisciplinaires).
Elle prend en charge l’évaluation du risque chronique (exposition progressive qui engendre des maladies professionnelles et le risque Accident (événement soudain avec comme dommages, des lésions physiques et atteinte
psychiques)

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16
Q

Participation du salarié intérêt

A

Elle est basée sur l’évaluation du travail réel en concertation avec le travailleur qui vit la situation de travail, en tant qu’acteur actif de la prévention (et non comme l’objet ou l’assisté de la prévention).

17
Q

La méthode d’évaluation « la méthode M.A.D.S et la hiérarchisation des risques professionnels

A

L’approche MADS (Méthodologie d’Analyse des Dysfonctionnements dans les Systèmes) a pour objet d’appréhender les événements non souhaités (ENS) caractérisés comme les « Dysfonctionnements susceptibles de provoquer des effets non souhaités sur l’individu, la population, l’écosystème et l’installation.

18
Q

modèle de processus de danger

A

a pour objet de décrire l’enchaînement des événements conduisant à une situation dangereuse.
Le processus relie les processus sources de danger aux processus susceptibles d’être affectés au niveau de la cible.
La liaison s’effectue par l’intermédiaire d’un flux de danger (matière, énergie, information) orienté de la source vers la cible. Sources, cibles et flux sont immergés dans un champ de danger qui peut influencer l’état du système source mais également l’effet sur les cibles et le flux.

19
Q

approche MADS :

A

Il faut donc établir la liste complète de ces éléments
 En identifiant l’ensemble des processus faisant l’objet de l’évaluation des risques professionnels
 En faisant l’inventaire de toutes les sources de danger associées à chaque processus : produits, outils, engins, infrastructure de bâtiments, machines…etc.

20
Q

scénarios de danger.

A

Pour qu’un élément entrant dans la réalisation d’un processus devienne une source de danger, il faut pouvoir lui associer des évènements possibles le rendant potentiellement dangereux pour la santé et la sécurité des travailleurs. Ces événements sont appelés
scénarios de danger.

21
Q

La démarche adoptée par le Comité de Pilotage Entreprise (DC/HSE) en détail

A
  • une segmentation par espace géographique à savoir :
  • Définir des espaces d’observation appelées ( champs d’application )
  • Les subdiviser, par commodité, en espaces plus petits périmètres ou sous-ensembles (unités de travail).
  • Réaliser un inventaire des Sources de Danger (SDD) pour toutes les zones identifiées (ne pas oublier les SDD liées à l’infrastructure et à l’environnement immédiat).
  • Identifier des scénarios de danger pour chaque SDD inventoriée :
    • En utilisant les typologies de danger : qui constituent une liste de questions à se poser lorsque l’on cherche à identifier des scénarios pour les SDD (ci-joint : typologies de danger en annexe 04)
    • Se limiter dans un premier temps, aux sources de danger porteuses de risques professionnels principaux.
    • Limiter le nombre de scénarios à 02 ou 03 principaux pour chaque SDD.
  • Pour finaliser les scénarios de danger, il faut préciser les dommages causés à la santé (l’impact) et indiquer quels sont les opérateurs (la population) qui peuvent être exposés.
  • Quantifier les scénarios de danger : l’Entreprise a pris en considération 03 grandeurs (Niveau de Criticité)
     La Fréquence d’exposition (FE)
     La Dose d’exposition (DE)
     Le Niveau de gravité. (NG)
     Évaluer le Niveau d’Exposition : combinaison entre la FE et DE,
     Évaluer le Niveau de Risque : combinaison entre le NE et NG.
  • Proposer des actions de prévention et ce, en fonction de la classification des scénarios de danger.
22
Q

La Pondération collective des risques professionnels (Classification) objectif

A

Ce classement des risques professionnels comporte forcément une part de subjectivité en lien avec le vécu du groupe de travail et de sa perception différentielle du risque. L’objectif est surtout d’obtenir un consensus autour d’un niveau de priorité.

23
Q

Définition du critère de gravité

A

Le Niveau de Gravité : le Niveau de gravité est représenté par 05 paliers suivants :

  • NG1 : Peu d’atteinte à la santé
  • NG2 : Atteinte réversible sérieuse
  • NG3 : Atteinte irréversible sans aggravation
  • NG4 : Atteinte irréversible avec détérioration
  • NG5 : Mort sur le coup.
24
Q

Définition des critères d’exposition

A

La Fréquence d’Exposition : Occurrence du phénomène dangereux :
- FE1 : Rare (une fois par an)
- FE2 : Fréquent (une fois par mois)
Référentiel Evaluation des risques professionnels de SONATRACH
10
- FE3 : Permanent (une fois par semaine)
La Dose d’Exposition : Cette dose varie entre :
- DE1 : Faible à moyenne,
- DE2 : Moyenne à forte,

25
Q

La Dose d’Exposition : Cette dose varie entre :
- DE1 : Faible à moyenne,
- DE2 : Moyenne à forte,
expliquer

A

Pour différencier entre DE1 et DE2, nous avons pris en considération les (six) 06 facteurs
suivants (voir détail en annexe 06) :
1. La durée d’exposition,
2. Le nombre de personnes exposées,
3. La formation et l’habilitation des personnes,
4. Les équipements de protection collective et individuelle,
5. Les facteurs aggravants : conditions de travail, travail de nuit,
6. La détection ou non des risques professionnels,
Et nous avons retenu ce qui suit :
- DE1 : Faible à moyenne (supérieur ou = à 4 critères)
- DE2 : Moyenne à forte (supérieur ou = à 3 critères).