Receuil Sujet 2 Flashcards
Le retrait définitif du BMC p-e prononcé pour 4 cas uniquement
Faut 3
Un des cas du retrait définitif du BMC
Infraction très grave ou récidive grave aux règles des prescriptions de l’arrêté fixant la barème dès punitions disciplinaires applicables au militaires
Le dépistage effectué par l’autorité militaire, susceptible d’entraîner des sanctions statutaires
Faux : disciplinaires
La constatation de l’ivresse…
Qu’elle soit due à l’alcool ou à un produit stupéfiant, relève de l’appréciation du commandement.
Un dépistage ordonné par le commandement peut avoir pour objet la détermination de l’aptitude médicale du militaire concerné ?
Faux : aucun dépistage ordonné par le commandement ne doit avoir pour objet la détermination de l’aptitude médicale du militaire concerné
Pour la brigade, de par leurs fonctions, les commandants d’unité, leurs adjoints et les chefs de centres sont désigné pour pouvoir effectuer les dépistages ?
Faux : pour la brigade, les commandants d’unité et leur adjoints sont désignés pour pouvoir effectuer les dépistages
Un dépistage est ordonnés uniquement sur la base de la constatation d’un comportement anormal, laisse à l’appréciation du commandement ?
Faux : un dépistage est ordonné soit sur la base de la constatation d’un comportement anormal, laissé à l’appréciation du commandement, soit dans un cadre préventif lié aux conditions d’exercices du métier
Il peut solliciter le concours…
De la gendarmerie nationale ou de toute autre autorité compétente, pour mener les contrôles, avec toutes les conséquences pénales éventuelles que cela implique pour les individus sujets du contrôle
Aucun militaire ne peut ainsi…
Ignorer les sujétions auxquelles il est soumis
Les sanctions disciplinaires infligées pour des motifs liés à la consommation d’alcool ou de drogue n’impliquent pas systématiquement l’établissement d’une FIAT
Faux : Toute sanction disciplinaire infligée pour des motifs liés à la consommation d’alcool ou de drogue implique l’établissement d’une FIAT
Ce doc (la FIAT) est conservé sous simple moi dans le dossier du personnel
Faux : ce doc (la FIAT), conservé sous pli «confidentiel» dans le dossier du personnel, constitue pour le militaire qui en est l’objet une incitation à ne pas récidiver et à modifier son comportement
Les conséquences de l’état d’ébriété sur l’emploi sont soumises à l’appréciation du commandement, mais le personnel concerné ne peut être sanctionné sans confirmation médicale préalable.
Faux: les conséquences de l’état d’ébriété sur l’emploi sont soumises à l’appréciation du commandement, et le personnel concerné p-ê sanctionné sans confirmation médicale préalable
La participation à un stage de sensibilisation aux méfaits de la drogue et de l’alcool permet au militaire de réduire à un tiers la durée de suivi particularisé mis en place avec la FIAT.
Faux : la participation à un stage de sensibilisation aux méfaits de la drogue et de l’alcool permet au militaire de réduire DE MOITIÉ la durée de suivi particularisé pis en place avec la FIAT
Les stages de sensibilisation aux méfaits de la drogue et l’alcool sont imposés aux contrevenants.
Faux: les stages de sensibilisation aux méfaits de la drogue et de l’alcool sont PROPOSÉS aux contrevenants
S’agissant d’une victime d’un traumatisme, la vitesse de l’engin ne doit en aucun cas excéder 30km/h.
Faux: s’agissant d’une victime d’un traumatisme la vitesse de l’engin, HORS AUTOROUTE ET VOIE RAPIDE, ne doit en aucun cas excéder 30km/h