Quizz Romain Possession

Question 1

La copossession est elle toleré en droit romain ?

Answer 1

Non contrairement au droit de propriété ouvĺon accepté la copropriété

Question 2

Qu’est ce que l’occupatio?

Answer 2

C’est quand on acquière la possession d’un objet (en général une res nullius) qui n’a pas de maitre. En attrapant la chose on en devient le possesseur . Vu qu’elle n’a pas de maître on en devient également le propriétaire

Question 3

Quels sont les différents types de Possession?

Answer 3

1 Suo nomine poussière = la possession en nom propre : on utilise la chose en notre propre intérêt , on peut repussee toute ingérence grace à nos interdits possessoires . Il pourra acquerir la propriété par usucapion

2 le détenteur : il se sait en une position passagère et sait également que il devra restituer la chose . C’est notamment les cas du locataire du dépositaire ou encore du commodat aire

3 l’Alieno nominé possidere : c’est être le possesseur au nom d’autrui . Sa maîtrise de la chose est plus forte que celle du détenteur. En effet on a la possibilité de défendre notre possession contre les tiers et ds certains cas même contre ceux qui nous ont confié cette possession.
C’est le cas du séquestre , du créancier gagiste et du précariste.

Question 4

Qu’est ce que la possession originaire ?

Answer 4

C’est quand le possesseur se comporte comme le propriétaire. Indépendamment du fait de savoir si cette possession repose sur un titre de droit valable ou pas . Il n’a donc pas de différence entre le possesseur de bonne ou de mauvaise fois

Question 5

Qu’est ce que la possession derivée?

Answer 5

C’est la possession de celui qui a conscience qu’il est locataire ou dépositaire et qu’il devra restituer la chose

Question 6

Ou trouve t’om souvent la possession dérivé ?

Answer 6

On la retrouve souvent dans le cadre d’un droit réel limité ( usufruit d’un verger par exemple ) ou encore dans un rapport de droit personnel ( location d’une Maison par exemple )

Question 7

Quelles sont les différences entre la Possession et la Propriété ?

Answer 7

La possession est une maîtrise de fait alors que la Propriété est une maîtrise de droit .de ce fait un objet peut être possédé par une personne qui n’en n’a pas la propriété.

Question 8

Que est ce que la possession non vicieuse ?

Answer 8

C’est la possession qui n’as pas été acquise par vi clam ou precario
Si c’était le cas alors on avait une iusta possessio qui nous donnait accès aux interdits posessoire

Question 9

À qui revenaient les interdits possessoires ?

Answer 9

1 au Propriétaire qui possédait lui même la chose

2 au possesseur en nom propre

3 au possesseur de mauvaise fois ( mais attention cela pouvait se retourner contre lui)

4 au possesseur au nom d’autrui
( séquestre , créancier gagiste , précariste )

Question 10

Quels sont les deux éléments structural la Posession?

Answer 10

C’est l’animus possidendi et le corpus

Question 11

Comment acquiert on la possession de manière originaire ?

Answer 11

En ayant une matrise physique de l’objet ( corpus) couplé à une volonté de maîtriser cet objet ( animus) ce sont des conditions cumulatives pour acquérir la possession .

Question 12

Le pupille peut il posséder un objet ?

Answer 12

Oui car les juristes estiment que vu que la possession relève essentiellement de l’ordre des faits , alors le puîpille qui a la capacité de discernement peut posséder

Question 13

Qu’est ce que l’acquisition dérivé de la possession ?

Answer 13

L’acquisition derivée d’un objet fait passer l’objet de possession possession , de domination en domination

Question 14

Comment peut s’effectuer une transition de possession ?

Answer 14

par remise directe et matérielle de l’objet ( ce qui est souvent difficile)

Question 15

Qu’elles sont les solution que les juristes on trouvé pour pallier à la difficulté d’une remise matérielle de l’objet ?

Answer 15

Les traditions simplifiées

Question 16

Qu’elles sont les traditions simplifiées ?

Answer 16

1 la tradition par la remise Dans la sphère de puissance du possesseur ( par exemple le tradens dépose la chose dans la maison de laccipens) c’est une tradition entre absents , le transfert be se fait pas de mains en mains

2 la longa Manu tradition : le transfert de la possession par désignation de l’objet( exemple un fonds) pour que le nouveau possesseur puisse immédiatement s’y rendre

3 la brévi Manu traditio : c’est par exemple quand on vend un chose déjà loué ou prêté à quelqu’un c’est à dire qui se trouve déjà dans sa détention .on fait un transfert virtuel de possession . La chose autrefois loué se transforme en objet de vente

4 le constitution possessoire : c’est quand le possesseur transfert le possession à quelqu’un d’autre . Mais la chose continue à rester entre les maisb du possesseur antérieur qui devient un alieno nominé possidere ( sous forme de location par exemple )

Question 17

Comment peut on perdre la possession ?

Answer 17

1 Par animo solo ( mais on ne peut pas l’acquérir de cette façon )

2 en cas de refus de confrontation avec la personne qui envahit notre maison ( considéré comme une perte de corpus couplé à une perte d’animus)

3 si on perd une chose et que l’on ne peut plus la retrouver

Question 18

Quel interdit utilise t-on en cas de possession d’un Meuble ?

Answer 18

L’interdictum utrubi : il vient à l’aide à celui qui a possédé la chose pendant la plus grande partie de l’année précédant le conflit

Question 19

Quel interdit utilise t-on dans le cas d’un immeuble ?

Answer 19

L’Interdictum Uti possidetis

Il protège le dernier possesseur non vicieux de l’immeuble

Question 20

Que elle est la diffère me entres les interdits possessoires et les interdits restitutoires ?

Answer 20

Les interdits posessoires sont utilisés pour interrompre tout trouble actuel de notre possession

Les interdits restitutoires sont la avant tout pour restituer un bien qui a été usurpé à sont possesseur légitime