Quiz 2

Question 1

Quel est l’objectif de la LS ST?

Answer 1

Élimination à la source des danger pour la santé, sécurité et intégrité physique de travailleurs. Etablit les mécanismes de participation des travailleurs et les employeurs et leurs associations respectives

Question 2

De quelle ordre est la LSST?

Answer 2

Ordre publique.

Question 3

Est-ce que la convention ou le décret peut-être plus joue moins protecteur que ce qui indique la LS ST?

Answer 3

Peux l’être plus mais ne peut pas être moins

Question 4

La LS ST vise quels établissements?

Answer 4

Tous les établissements provincial.

Question 5

Est-ce que les entreprises de juridiction fédérale utilise la LS ST?

Answer 5

Non, ils ont un autre régime de prévention.

Question 6

Quels sont les principaux entreprise fédéral?

Answer 6

Transport interprovinciaux (routier, ferroviaire, aérien et Martin).
Télécommunications.
Administration publique fédérale et organismes et société d’État. (poste)
Secteur bancaire.

Question 7

Quel est le code de prévention fédéral?

Answer 7

Code canadien du travail (régime législatif distincts)

Question 8

Est-ce que le régime de prévention fédéral est similaire à celui provincial?

Answer 8

Oui, sur certains aspects.

Le ministère du travail remplace la CNESST.
Pas de réseau de santé publique.
Pas de retrait préventif pour les travailleuse enceinte ou moins généreux.

Question 9

Que fait la SST fédéral?

Answer 9

La prévention et la réparation.

Question 10

Qu’est-ce qu’un employeur?

Answer 10

Personne qui, en vertu d’un contrat de travail d’apprentissage, non rémunéré, utilise service deux travailleurs. (Étudiants de stage = université)

Question 11

Qu’est-ce qu’un travailleur?

Answer 11

Personne qui, en vertu d’un contrat de travail ou d’avoir sage, même si non rémunéré, exécuter un travail pour un employeur. Compris l’étudiant stage.

Question 12

Dans la définition du travailleur dans la LS ST, qu’est-ce qui est exclu?

Answer 12

Gérant, contre omettre et autres qui représente l’employeur dans ses relations avec les travailleurs.
Administrateur ou dirigeant d’une personne morale. (Sauf travailleurs élu au c.a. par les autres ou le syndicat).

Question 13

Qu’est-ce qu’un contaminant?

Answer 13

Je matière solide, liquide gazeuse, un micro organisme, un suçons, une vibration, un rayonnement, une chaleur, une odeur, une radiation ou toutes combinaison de leur ou l’autre.

Question 14

Un contaminant est généré par…?

Answer 14

Un équipement, une machine, un procédé, un produit, une substance ou une matière dangereuse.

Question 15

Un contaminant est susceptible d’altérer…?

Answer 15

De quelque manière la santé ou la sécurité des travailleurs.

Question 16

Qu’est-ce qu’un lieu de travail?

Answer 16

Endroit où, par le fait ou à l’occasion de son travail, une personne doit être présente, y compris un établissement au chantier.

Hors de cet zone, la loi ne s’applique pas.
S’applique aux travailleurs en télétravail.

Question 17

Qu’est-ce qu’une établissement?

Answer 17

Tous les établissements de compétence provinciale situé au Québec, quelque soit le secteur d’activité.

Question 18

Quels sont les droits généraux des travailleurs selon la LSST?

Answer 18

Droit de base.
Conditions de travail qui respecte sa santé, sa sécurité et son intégrité physique et psychique. Formation, information, conseils en SST.
Bénéficier des services de santé curatif et préventif en fonction des Risques exposé
(et recevoir son salaire pendant l’examen de santé en cours d’emploi et frais de déplacement et séjour s’il y a lieu.)
(Cadre bénéficient des droits généraux.)

Question 19

Est-ce que les cadres bénéficie des droits généraux des travailleurs dans la LS ST?

Answer 19

Oui

Question 20

Quels sont les droits de base dans les droits généraux des travailleurs de la LS ST?

Answer 20

connaître.
refus.
Participer.

Question 21

Quels sont les droits spécifique des travailleurs selon la LS ST?

Answer 21

Refus.
Retrait préventif fasse un contaminant.
Retrait préventif travailleuse enceinte ou qui allaite.

Question 22

Quels sont les obligations des travailleurs dans la LS ST?

Answer 22

Connaître le programme de prévention ou plan d’action.
Protéger leur santé, sécurité et intégrité physique ou psychique.
Ne pas mettre en danger d’autres personnes sur les lieux ou à proximité des lieux se soumettre aux examens de santé prévu par là lsst et ses règlements.
Participer à l’identification y aller Lumination des risques d’accidents du travail de maladie professionnelle.
Collaborer avec le comité de santé sécurité et les autres intervenants en prévention.
Ne pas travailler avec les facultés affaiblies.

Question 23

Quels sont les droits des employeurs dans la LS ST?

Answer 23

Formation. Informations. Conseil.

Question 24

Quels sont les services donnés par la CN SST?

Answer 24

Documentation.

Question 25

Quels sont les services donnés par les mutuelle de prévention?

Answer 25

Service conseil de prévention.

Question 26

Quels sont les services donnés par le réseau de santé publique.

Answer 26

Évaluation par professionnel.

Question 27

Quels sont les services donnés par l’ ASP?

Answer 27

Documentation, formation, diffusion.

Question 28

Quels sont les services donnés par IRS ST.

Answer 28

Recherche, diffusion données

Question 29

Quels sont les obligations de la sous-traitance dans la LS ST?

Answer 29

Doit respecter les obligations imposées à un employeur. Ne peut pas transférer ou limiter ses obligations légales par contrat ou convention à une autre partie.

Question 30

Pour un sous-traitant, est-ce possible de transférer ou limiter ses obligations légales par contre au convention à une autre partie?

Answer 30

Non

Question 31

Quels sont les obligations des propriétaires d’immeubles dans la LS ST?

Answer 31

Édifice utilisez pas minimum un employeur, le propriétaire doit prendre les mesures pour protéger la santé et la sécurité des travailleurs. (Pas les parties des employeurs par contre.)

Question 32

Qu’est-ce qu’un groupe prioritaire dans la LS ST? 

Answer 32

Ensemble d’entreprises appartenant un secteur d’activité déterminer.
Tenue d’implanter des mécaniste de prévention SST.
Regroupement fondée sur la fréquence et la gravité des lésions professionnelles sur mon avant chaque secteur.

Question 33

Quels sont les désavantages de secteur non prioritaire?

Answer 33

Huit fois moins d’inspection. Moins d’études scientifiques. Moins de programme de prévention.

Question 34

Quels sont les quatre mécaniste de prévention et participation de la LS ST?

Answer 34

Programme de prévention.
Programme de santé spécifique à l’établissement.
Comité de santé et de sécurité.
Représentant à la prévention. 

Question 35

Quel programme contient le programme de prévention?

Answer 35

Programme de santé spécifique à l’établissement.

Question 36

Quel est l’objectif du programme de prévention?

Answer 36

Ensemble d’activités mise en œuvre dans une entreprise dans le but d’éliminer à la source le danger pour la santé et la sécurité des travailleurs. Mesures concrètes. Élaboré par l’employeur, participation des travailleurs.

Question 37

Quel est le contenu du programme de prévention?

Answer 37

Programme d’adaptation de l’établissement aux nirmes prescrite par les règlements.
Mesures de surveillance de la qualité du milieu de travail des mesures d’entretien préventif. Les nomes d,hygiene et de sécurité spécifique à l’établissement
Les modalités de mise en œuvre des autres règles SST. Élaboré par le CSS lorsqu’il y en a un.