Quiz 2 Flashcards
Quel est l’objectif de la LS ST?
Élimination à la source des danger pour la santé, sécurité et intégrité physique de travailleurs. Etablit les mécanismes de participation des travailleurs et les employeurs et leurs associations respectives
De quelle ordre est la LSST?
Ordre publique.
Est-ce que la convention ou le décret peut-être plus joue moins protecteur que ce qui indique la LS ST?
Peux l’être plus mais ne peut pas être moins
La LS ST vise quels établissements?
Tous les établissements provincial.
Est-ce que les entreprises de juridiction fédérale utilise la LS ST?
Non, ils ont un autre régime de prévention.
Quels sont les principaux entreprise fédéral?
Transport interprovinciaux (routier, ferroviaire, aérien et Martin).
Télécommunications.
Administration publique fédérale et organismes et société d’État. (poste)
Secteur bancaire.
Quel est le code de prévention fédéral?
Code canadien du travail (régime législatif distincts)
Est-ce que le régime de prévention fédéral est similaire à celui provincial?
Oui, sur certains aspects.
Le ministère du travail remplace la CNESST.
Pas de réseau de santé publique.
Pas de retrait préventif pour les travailleuse enceinte ou moins généreux.
Que fait la SST fédéral?
La prévention et la réparation.
Qu’est-ce qu’un employeur?
Personne qui, en vertu d’un contrat de travail d’apprentissage, non rémunéré, utilise service deux travailleurs. (Étudiants de stage = université)
Qu’est-ce qu’un travailleur?
Personne qui, en vertu d’un contrat de travail ou d’avoir sage, même si non rémunéré, exécuter un travail pour un employeur. Compris l’étudiant stage.
Dans la définition du travailleur dans la LS ST, qu’est-ce qui est exclu?
Gérant, contre omettre et autres qui représente l’employeur dans ses relations avec les travailleurs.
Administrateur ou dirigeant d’une personne morale. (Sauf travailleurs élu au c.a. par les autres ou le syndicat).
Qu’est-ce qu’un contaminant?
Je matière solide, liquide gazeuse, un micro organisme, un suçons, une vibration, un rayonnement, une chaleur, une odeur, une radiation ou toutes combinaison de leur ou l’autre.
Un contaminant est généré par…?
Un équipement, une machine, un procédé, un produit, une substance ou une matière dangereuse.
Un contaminant est susceptible d’altérer…?
De quelque manière la santé ou la sécurité des travailleurs.
Qu’est-ce qu’un lieu de travail?
Endroit où, par le fait ou à l’occasion de son travail, une personne doit être présente, y compris un établissement au chantier.
Hors de cet zone, la loi ne s’applique pas.
S’applique aux travailleurs en télétravail.
Qu’est-ce qu’une établissement?
Tous les établissements de compétence provinciale situé au Québec, quelque soit le secteur d’activité.
Quels sont les droits généraux des travailleurs selon la LSST?
Droit de base.
Conditions de travail qui respecte sa santé, sa sécurité et son intégrité physique et psychique. Formation, information, conseils en SST.
Bénéficier des services de santé curatif et préventif en fonction des Risques exposé
(et recevoir son salaire pendant l’examen de santé en cours d’emploi et frais de déplacement et séjour s’il y a lieu.)
(Cadre bénéficient des droits généraux.)
Est-ce que les cadres bénéficie des droits généraux des travailleurs dans la LS ST?
Oui
Quels sont les droits de base dans les droits généraux des travailleurs de la LS ST?
connaître.
refus.
Participer.
Quels sont les droits spécifique des travailleurs selon la LS ST?
Refus.
Retrait préventif fasse un contaminant.
Retrait préventif travailleuse enceinte ou qui allaite.
Quels sont les obligations des travailleurs dans la LS ST?
Connaître le programme de prévention ou plan d’action.
Protéger leur santé, sécurité et intégrité physique ou psychique.
Ne pas mettre en danger d’autres personnes sur les lieux ou à proximité des lieux se soumettre aux examens de santé prévu par là lsst et ses règlements.
Participer à l’identification y aller Lumination des risques d’accidents du travail de maladie professionnelle.
Collaborer avec le comité de santé sécurité et les autres intervenants en prévention.
Ne pas travailler avec les facultés affaiblies.
Quels sont les droits des employeurs dans la LS ST?
Formation. Informations. Conseil.
Quels sont les services donnés par la CN SST?
Documentation.
