Quiz 2 Flashcards
Quel est l’objectif de la LS ST?
Élimination à la source des danger pour la santé, sécurité et intégrité physique de travailleurs. Etablit les mécanismes de participation des travailleurs et les employeurs et leurs associations respectives
De quelle ordre est la LSST?
Ordre publique.
Est-ce que la convention ou le décret peut-être plus joue moins protecteur que ce qui indique la LS ST?
Peux l’être plus mais ne peut pas être moins
La LS ST vise quels établissements?
Tous les établissements provincial.
Est-ce que les entreprises de juridiction fédérale utilise la LS ST?
Non, ils ont un autre régime de prévention.
Quels sont les principaux entreprise fédéral?
Transport interprovinciaux (routier, ferroviaire, aérien et Martin).
Télécommunications.
Administration publique fédérale et organismes et société d’État. (poste)
Secteur bancaire.
Quel est le code de prévention fédéral?
Code canadien du travail (régime législatif distincts)
Est-ce que le régime de prévention fédéral est similaire à celui provincial?
Oui, sur certains aspects.
Le ministère du travail remplace la CNESST.
Pas de réseau de santé publique.
Pas de retrait préventif pour les travailleuse enceinte ou moins généreux.
Que fait la SST fédéral?
La prévention et la réparation.
Qu’est-ce qu’un employeur?
Personne qui, en vertu d’un contrat de travail d’apprentissage, non rémunéré, utilise service deux travailleurs. (Étudiants de stage = université)
Qu’est-ce qu’un travailleur?
Personne qui, en vertu d’un contrat de travail ou d’avoir sage, même si non rémunéré, exécuter un travail pour un employeur. Compris l’étudiant stage.
Dans la définition du travailleur dans la LS ST, qu’est-ce qui est exclu?
Gérant, contre omettre et autres qui représente l’employeur dans ses relations avec les travailleurs.
Administrateur ou dirigeant d’une personne morale. (Sauf travailleurs élu au c.a. par les autres ou le syndicat).
Qu’est-ce qu’un contaminant?
Je matière solide, liquide gazeuse, un micro organisme, un suçons, une vibration, un rayonnement, une chaleur, une odeur, une radiation ou toutes combinaison de leur ou l’autre.
Un contaminant est généré par…?
Un équipement, une machine, un procédé, un produit, une substance ou une matière dangereuse.
Un contaminant est susceptible d’altérer…?
De quelque manière la santé ou la sécurité des travailleurs.
Qu’est-ce qu’un lieu de travail?
Endroit où, par le fait ou à l’occasion de son travail, une personne doit être présente, y compris un établissement au chantier.
Hors de cet zone, la loi ne s’applique pas.
S’applique aux travailleurs en télétravail.
Qu’est-ce qu’une établissement?
Tous les établissements de compétence provinciale situé au Québec, quelque soit le secteur d’activité.
Quels sont les droits généraux des travailleurs selon la LSST?
Droit de base.
Conditions de travail qui respecte sa santé, sa sécurité et son intégrité physique et psychique. Formation, information, conseils en SST.
Bénéficier des services de santé curatif et préventif en fonction des Risques exposé
(et recevoir son salaire pendant l’examen de santé en cours d’emploi et frais de déplacement et séjour s’il y a lieu.)
(Cadre bénéficient des droits généraux.)
Est-ce que les cadres bénéficie des droits généraux des travailleurs dans la LS ST?
Oui
Quels sont les droits de base dans les droits généraux des travailleurs de la LS ST?
connaître.
refus.
Participer.
Quels sont les droits spécifique des travailleurs selon la LS ST?
Refus.
Retrait préventif fasse un contaminant.
Retrait préventif travailleuse enceinte ou qui allaite.
Quels sont les obligations des travailleurs dans la LS ST?
Connaître le programme de prévention ou plan d’action.
Protéger leur santé, sécurité et intégrité physique ou psychique.
Ne pas mettre en danger d’autres personnes sur les lieux ou à proximité des lieux se soumettre aux examens de santé prévu par là lsst et ses règlements.
Participer à l’identification y aller Lumination des risques d’accidents du travail de maladie professionnelle.
Collaborer avec le comité de santé sécurité et les autres intervenants en prévention.
Ne pas travailler avec les facultés affaiblies.
Quels sont les droits des employeurs dans la LS ST?
Formation. Informations. Conseil.
Quels sont les services donnés par la CN SST?
Documentation.
Quels sont les services donnés par les mutuelle de prévention?
Service conseil de prévention.
Quels sont les services donnés par le réseau de santé publique.
Évaluation par professionnel.
Quels sont les services donnés par l’ ASP?
Documentation, formation, diffusion.
Quels sont les services donnés par IRS ST.
Recherche, diffusion données
Quels sont les obligations de la sous-traitance dans la LS ST?
Doit respecter les obligations imposées à un employeur. Ne peut pas transférer ou limiter ses obligations légales par contrat ou convention à une autre partie.
Pour un sous-traitant, est-ce possible de transférer ou limiter ses obligations légales par contre au convention à une autre partie?
Non
Quels sont les obligations des propriétaires d’immeubles dans la LS ST?
Édifice utilisez pas minimum un employeur, le propriétaire doit prendre les mesures pour protéger la santé et la sécurité des travailleurs. (Pas les parties des employeurs par contre.)
Qu’est-ce qu’un groupe prioritaire dans la LS ST? 
Ensemble d’entreprises appartenant un secteur d’activité déterminer.
Tenue d’implanter des mécaniste de prévention SST.
Regroupement fondée sur la fréquence et la gravité des lésions professionnelles sur mon avant chaque secteur.
Quels sont les désavantages de secteur non prioritaire?
Huit fois moins d’inspection. Moins d’études scientifiques. Moins de programme de prévention.
Quels sont les quatre mécaniste de prévention et participation de la LS ST?
Programme de prévention.
Programme de santé spécifique à l’établissement.
Comité de santé et de sécurité.
Représentant à la prévention. 
Quel programme contient le programme de prévention?
Programme de santé spécifique à l’établissement.
Quel est l’objectif du programme de prévention?
Ensemble d’activités mise en œuvre dans une entreprise dans le but d’éliminer à la source le danger pour la santé et la sécurité des travailleurs. Mesures concrètes. Élaboré par l’employeur, participation des travailleurs.
Quel est le contenu du programme de prévention?
Programme d’adaptation de l’établissement aux nirmes prescrite par les règlements.
Mesures de surveillance de la qualité du milieu de travail des mesures d’entretien préventif. Les nomes d,hygiene et de sécurité spécifique à l’établissement
Les modalités de mise en œuvre des autres règles SST. Élaboré par le CSS lorsqu’il y en a un.
