que concerne la SIA 108 Flashcards
Sous quel formes et conclut le contrat
écrite , orale, ou par acte concluant
Quel sont les rapport juridiques entre les parties
le contrat conclu
le présent règlement , pour autant que les partie contractante soient convenues de l’appliquer
le droit suisse
Quel est la durée de la conservation des documents
l’ingénieur reste propriétaire des documents de travail originaux qui devront être conservés pendant 10 ans
Quels sont les phases des projets
1 Définition des objectifs 2 Etudes préliminaires 3 Etude du projet 4 Appel d'offre 5 Réalisation 6 Exploitation
Quel est la phase partielle de la définition de l’objectif
11 Enoncé des besoins, approche méthodologiques
Que la phase partielle de l étude préliminaire
21 Définition de l objet,
Etude de faisabilité
22 Procédure du choix de mandataires
Que est la phase partielle de l étude de projet
31 Avant projet
32 Projet de l’ouvrage
33 Procédure de demande d’autorisation
Phase partielle de l’appel d’offre
41 Appels d’offres, comparaisons des offres, propositions d’adjudication
Phase partielle Réalisation
51 Projet d’ exécution
52 Exécution de l’ouvrage
53 Mise en service, achèvement
Phase partielle de l exploitation
61 Fonctionnement
62 Maintenance
Quel est le mode calcul des honoraires
Les honoraires de l’ingénieur peuvent se calculer d’après le temps employé effectif
d’ après le cout de l’ouvrage
de manière globale
Quand sont utilisé les honoraires d’après le temps employé effectif
Ils sont surtout recommandes pour des études ou des mandats dont le volume n ‘ est pas , ou difficilement, évaluables d’avance
Que comprennent les éléments de cout supplémentaire
Les frais accessoires
les prestations de tiers
Comment le calcul des honoraires d’après le temps employé effectif et convenu
- d’après les catégories de qualification
- d’après le salaires
- d’après la rémunération honoraires moyenne
Quel est l’application de la norme SIA 108,118
108 Les prestations et honoraires des ingénieurs mécaniciens et électriciens ainsi que des ingénieurs spécialisés dans les installations du bâtiment
118 Condition générales pour l’exécution des travaux de construction
Que l est le but de la Norme 118
Cette norme a pour but de faciliter la conclusion et l’exécution des contrats, Elle doit en outre favoriser dans la mesure du possible l’application de disposition contractuelles uniforme dans le secteur de la construction
quant en on par appel d’offre générale
Par appel d’offre, le maitre invite simultanément des entrepreneurs à lui présenter sur la base de divers document une offre pour l’ exécution d’un travail de construction
l’appel d’ offre peut aussi être public
Que comprend le dossier de l’appel d’offre
1 le teste du projet de contrat
2 les conditions particulières à l’ouvrage
3 le descriptif ou la description de l’ouvrage
4 les plans
5 les conditions générales qui s’appliquent à l’offre et au contrat, notamment
a) la norme SIA 118
b) les autres norme de la SIA
c) les normes étables par d’autre associations professionnelles
En cas de contradiction entre ces documents quelle et l’ordre de priorité
l’ordre de priorité déterminant est celui dans lequel ils sont énumérés au ch 1 à 5 ; le descriptif de l’ ouvrage l’emporte en particulier sur les plans
Ou s’applique la description de l’ouvrage
Une description de l’ouvrage est nécessaire pour les contrats à prix global ou forfaitaire, elle consiste en un cahier des charges établi de manière complète, claire et détaillé
Quelle est la durée de la validité de l’offre
L’entrepreneur est lié par son offre durant le délai indiqué dans l appel d’offre, si le délai n’ est pas mentionné l’ entrepreneur est lié pendant 30 jours
Quelle est l’ordre de priorité des documents du contrat
- le texte du contrat signé par les deux parties prime tout autre document
- l’ offre de l’entrepreneur avec ses annexes primes les documents du dossier d’appel d’offre
voire question 18
Quel est l’assurance obligatoire pour l’entrepreneur
L’entrepreneur doit s’assurer contre les risques de sa responsabilité civile à l’égard des tiers
Quand il y un dommage comment et t’il facturer
Lorsqu’un dommage est causé à un ouvrage auquel travaillent plusieurs entrepreneures qu’il n est pas possible d’établir qui et en est l auteur tous les entrepreneurs sur le chantier au moment du préjudice sont tenu a la réparation chacun proportionnellement à la part correspondant à la facture arrêtée pour son travail
Qui peut représenter un entrepreneur
Si l’entrepreneur n est pas présent sur le chantier il désigne un chef de chantier ,il indique le nom de la personne qu’il autorise a donner des ordres et à signer les relevé
En cas de litige ou est le for juridique
Sauf convention contraire passé par écrit tout les litiges seront jugé par des tribunaux ordinaires du domicile ou siège suisse de la partie défenderesse ou a défaut par les tribunaux ordinaire du lieu de situation de l ouvrage
Les prestations de l’entrepreneur sont rémunérer sur quel base de prix
Prix globaux, prix unitaire ou prix forfaitaire
Est ce que la disposition du renchérissement s’applique au prix unitaires et au prix globale
Oui
Que est la différence entre le prix globale et le prix forfaitaire
Le prix forfaitaire se distingue du prix global en ceci que les dispositions sur le renchérissement ne luis sont pas applicable
Comment sont rémunérer les heures en régies
Les travaux en régies sont rémunérés en fonction des heures et des matériaux utilisés
Quel sont les prix applicables pour les prix en régies
Lorsque le contrat fixe le prix applicable aux travaux en régies les prix sont inchangé pendant toute la durée des travaux
Lorsque le contrat ne fixe pas de prix on applique les tarifs de régies des associations professionnelles en vigueur au moment et au lieu d’exécution des travaux
Si un escompte à été convenue et ‘il applicable au heure de régies
Oui