QCM Flashcards
L’assurance collective est intéressante pour les employeurs, car…
- Plus facile d’attirer des meilleurs employés si on offre une rémunération qui inclut l’assurance collective.
- L’assurance collective élimine le besoin d’indemnisation par l’employeur en cas de coup dur
- Répond mieux à leur besoin
L’assurance collective est intéressante pour les assureurs, car…
- Moins de peur face a l’anti-sélection
- Plus grands nombre d’assurés, donc meilleur potentiel de profit
- Frais moindres des primes qu’en ass indiv.
L’assurance collective est intéressante pour les employés, car…
- Répond à ses besoins
- Protège tous les employés même ceux moins plus malade
- Protection plus facile d’acces que sur indiv.
- Subventionné par employeur
- Paye des soins que tout le monde a besoin
- Avantage fiscaux
- Coute moins cher que ass indiv.
Les différentes philosophies d’employeur face à l’ass coll?
- Paternalisme: détermine seul le contenu du régime d’ass coll
- Abdication: régime organisé par le syndicat, avec contribution de l’employeur
- Négociation: employeur–>syndicats/représentant ou employeur–>sondage aux employés
- Modernité: donner le max le moins cher
- Flexibilité: selon leur besoin, tu leur offres plusieurs choix
Ces attitudes NE sont PAS TOUTES mutuellement exclusives.
Quelle questions relatives à la rémunération globale un finissant devrait-il poser à un employeur potentiel?
- Salaire
- Cotisation du CD si CD
- Formule de rente si PD
- Générosité du régime d’ass coll, surtout ass indiv LD
- Vacance, combien de temps avant d’avoir plus
- Remboursement d’examen et cotisations aux associations actuarielles
- Temps d’étude offert
Soins Médicaux
3 types de médecins
- Médecins participants au Régime: Accepte carte d’ass mal QC et sont payés par la RAMQ
- Médecins désengagé (rare): N’accepte pas la carte, payé par le patient et honoraires remboursable par la RAMQ
- Médecins non participants: N’accepte pas la carte, payé par le patient et leurs honoraires n’est pas remboursables par la RAMQ
Soin Dentaire
Admissibilité:
- Tous les enfants de -10 ans
- Tous les résidents Qc qui sont hospitalisé au Qc
- Les prestataires d’assistance-emploi
Autres soins non couverts par la RAMQ et pas trop sujets au risque d’abus
- Autre médicaments que ceux couvert par la RAMQ
- Frais de labo et d’examen diagnostique en clinique privé.
- Les soins à domicile
- Médecines douces
- Traitement des varices
- Soins psychologiques et psychiatriques
- Examens médicaux spécifiques
- Les médicaments et les agents anesthésiques utilisés en cabinet privé
- Les soins a domicile
- Le transport en ambulance
- Les appareils thérapeutiques et orthopédiques
- Les prothèses et orthèse
- Les examens de la vue, lunettes et verre de contact
- Possiblement : les honoraires des pharmaciens pour les nouveaux actes qui leur seront permis
Les critères de la rente d’invalidité (RRQ et RPC)
- Payable en cas d’invalidité reconnue par le RRQ:
- -Avant 60 ans: invalidité grave et permanente, être incapable d’exercer un métier véritablement rémunérateur (15 489$)
- -À compter de 60 ans: incapacité d’exercer son propre emploi et attachement récent au marché du travail( avoir travailler au moins 4 in 6 years)
- Il faut être agé de moins de 65 ans
- Il faut avoir cotisé(RRQ) pendant au moins : 2 dans 3, 5 dans 6, la moitié de la période cotisable
- Début du pmt de la rente 4eim moi
- indexée annuellement selon l’IPC
- rente imposable
- si invalide par RRQ ne cotise pas RRQ
L’impact des rentes d’invalidité sur les régimes d’assurance collective
- Le montant est non négligeable
- On doit tenir compte dans la conception d’un régime d’ass inva. LD pour éviter la sur-ass
- -On doit aussi tenir compte dans le cas des régime d’assurance inva de CD dont la période d’indemn 3 mois
- Pose des problèmes intéressants dans la tarification des régimes d’ass inva.
- -Les travailleurs inva pas tous admissible à la rente du RRQ
- -Une probabilité qui varie selon l’age et le sexe
- -Le travailleur invalide reconnu par le RRQ n’a pas la même prob de retour au travail que les autres inva
Les critères de la prestation de survivant
-Conjoint âgé de 65 ans (+)
–(60% de la rente du défunt si le survivant n’a pas le
droit a une rente)
–Si le survivant à droit à une rente, il va avoir le
minimum entre A et B
A=60% de la rente du défunt
B=Rente de retraite max a 65(1114.17) moins la rente du conjoint survivant
-Conjoint âgé de 65 ans (-)
–45 (+) ou (invalide) F+37.5%
–45(-) et enfant a charge F+37.5%
–45(-) 0 enfants F+37.5%
-65 ans et moins Hors Qc
–45+ ou peu importe si invalide ou enfants à chage
F+37.5%
–moins de 35 ans = 0
–35 a 45 proportionnel
L’impact de la prestation de survivant sur les régimes d’assurance collective
- La valeur des prestations est très variable:
- -Selon que l’employé a un conjoint ou non ou l’age du conjoint
Caractéristique de base de l’ass emploie
- Un régime d’ass chômage + (invali et parentale)
- Participation obligatoire
- Les travailleurs autonomes ont sur une base facultative accès à des prestations de maternité, d’invalidité et de compassion
- Un an pour être admissible
- Prestation basé sur salaire
Admissible aux prestations d’invalidité, de maternité et parentales (ass emploi)
- Salarié: Avoir accumulé 600 heures d’emploi dans la période de référence (52)
- Travailleur autonome:
- -Avoir gagné au moins 6000$ en revenu d’un travail autonome dans l’année civile précédent la prestation
- -Être inscrit depuis au moins un an auprès de la commission d’ass emploi du Canada
Taux de cotisation de l’ass emploi
- 1,4 le taux de l’employé
- -Réduire de 0.504% du salaire si prov comme QC
- -Réduire de 0.35% si offre un régime d’ass indiv agréé
- avant 5/12 employeur le canada a arrêter de financer donc 7/12
L’employeur doit remettre 5/12 de sa réduction de cotisations aux employés
- Argent comptant(imposable)
- Peut prendre la forme de nouveaux avantage sociaux
- Peut prendre la forme d’une amélioration d’avantage sociaux
- Le mode de partage doit être accepter par RHDCC
Le régime québécois d’assurance parentale est plus généreux que l’ass emploie pcq…
- Le régime couvre les travailleurs autonomes
- Taux de prestations plus élevé pendant au moins une partie de la période de prestations(70-75% vs 55%)
- Salaire admissible plus élevé
Régime d’ass automobile QC (RAAQ)
Adimissibilité
- Résider au Qc
- Être victime d’un accident d’automobile
- Si en travaillant CNESST seul payant
L’impacte de la RAAQ sur les régime d’ass coll
- La prestations par la saaq est une forme d’ass invalid CD et LD avec delai de carence 7 jours
- Le montant non-négligeable: on doit en tenir compte dans la conception d’un régime d’ass invalide CD et LD pour éviter la sur- assurance
- On va réduire la prestation d’invalidité payable par un régime privé de la rente d’invalidité de la saaq
Aspects juridiques de l’assurance coll
Pourquoi ces aspects sont-ils importants?
- À cause du code de déonthologie
- Cuz its law
- Pcq la loi se trouve à plusieurs endroits différents et qu’il est facile de ne pas être au courant
- pcq on transige souvent avec des gens qui ne connaissent pas la loi tq elle s’applique en ass coll
- pcq la loi du qc est différente du qc, meme si convergence jurisprudence
Un contrat d’ass vie coll peut slmt etre emis s’il couvre les membres d’un groupe ayant en commun, avant même que l’ass coll soit offert…
-Les groupes légitimes sont…
- des activités
- des intérêts socio-économique ou culturels
- Les groupes légitimes sont…
- les yée( ou retraité) d’un même yeur ou many yeur
- des personnes ayant la même profession ou occupation officielle
- des membres d’une coopérative de services financier
- des débiteurs de’un meme créancier
- des épargnants d’une même institution financiere
- des membres d’une société mutuelle d’ass
- des membres d’un même régime de retraite coll
adhérents invalide lors de la cessation de la police coll
il doit être stipuler dans tout contrat d’ass coll sur la vie que son échéance ou annulation de l’une de ses protections n’est opposable à aucune demande d’indemnité fondée sur un événement survenu alors que le contrat était vigueur ou sur un décès consécutif à une invalidité survenue alors que le contrat était en vigueur
Assurance vie de base, Tarification et réserves
Nature du risque:
-2 risque de base
-2 risque secondaire
Base
-Risque de déces : mortalité standard d’assurance collective
-Risque d’invalidité nécessitant l’exonération des primes
Secondaire
-Risque qu’un invalide décède: mortalité “sous-standart”
-Risque qu’un invalide guérisse: taux de rétablissement des assurés invalides en ass colective
Réserve appicable à l’assurance vie
3 type de Réserve
-Réserve=montant détenu par l’assureur pour payer des obligations future
il y a 3 type de réserves:
-Réserve pour prime non gagnées:
—très rare, traditionnellement payé
-Réserve pour réclamations encourues mais non rapportées:
—Il se passe tjrs un certain temps avant qu’une réclamation de décès soit rapporté à l’assureur
—Délai entre le moment du décès et prestation payé
-Réserve pour exonération de primes
Principale raison d’une réserve
- Inscrire un passif au bilan de l’assureur
- Déterminer l’impôt à payer par l’assureur
- Calculer l’expérience d’un groupe,c-a-d calculer combien cela à vraiment coûté à l’assureur pour assurer le groupe pendant une certaine période
- Établir une tarification théorique qui tient compte de risques ayant des conséquences à LT.
Assurance en cas de décès ou d’infirmité à la suite d’un accident:
Exclusion:
- Pcq ce ne sont pas des vrais accidents
- -suicide, blessure infligé lui-meme
- pcq résulte d’activité dangereuse
- -voyage en “aéronef”(passager ,capitaine etc..)
- Pcq résulte d’acte immoraux
- -acte criminel, émeute
- Pcq résulte d’évènement à caractère catastrophique
- -guerre, déclarée ou non
- Pcq la nature acidentelle de l’évènement n’est pas évidente
- -Infection bactérienne
- Pcq sont sous la responsabilité de l’état
- -Service dans les forces de l’armées.
Quel régime sont imposable
CNESST
SAAQ
ASS-EMPLOI (Maternité)
- Admissibilité
- Revenu assurable
- Prestation (Début et montant)
- Durée (partage)
- Cas spéciaux
- Integration
-Employé et travailleur autonome qui ont choisi d’adhéré
-51300$/an
- Début 1 semaine après avoir cesser de work, max 8 semaine avant l’accouchement 55% SAL
- Durée Max 15 semaines
-Contrairement à invalidité
ass emploi est le premier payeur
-Les régimes privés peuvent soustraire Ass emploi de leur prestations invalidité ou completer avec supplément mais en bas de 100%
ASS-EMPLOI (Parentale)
- Admissibilité
- Revenu assurable
- Prestation (Début et montant)
- Durée (partage)
- Cas spéciaux
- Integration
- Employé et travailleur autonome qui ont choisi d’adhéré
- 51300$/an
- Début 1 semaine après avoir arrêter de work 55%SAL
- Durée Max 35 semaines, après une semaine sans travail
- Partageable entre parents
RQAP (Maternité)
- Admissibilité
- Revenu assurable
- Prestation (Début et montant)
- Durée (partage)
- Cas spéciaux
- Integration
-Employé + travailleur autonome
-72500$
-Début Max 16 semaine avant accouchement
-70/75 %
-18/15 semaine après 0
-Paternité
–70/75 %
–5/3 semaine
Si couple 2 femmes
Mere bio -> Maternité
Co-mere -> Paternité
Si couple 2 hommes
Paternité-> pere bio
RQAP (Parentale)
- Admissibilité
- Revenu assurable
- Prestation (Début et montant)
- Durée (partage)
- Cas spéciaux
- Integration
-Employé + travailleur autonome
-72500$
-Début 0 semaine avant accouchement
-Durée
70/55% ou 75%
7/25 semaine ou 25
Adoption
12/25 semaine ou 28
Les 4 fonctions d’un actuaire
fonct/hypthese(qx)/Hyp interêt
- Tarif / réaliste / New placement
- Réserve d’état financier/ conservatrice / taux placement existant
- Réserve pour fin d’expérience/réaliste/ taux public convenu avec client
- Examen dynamique de suffisance du capital/ hypothèse de crise/ plus bas plausible
