Provision - OMHS

Question 1

Quand comptabilise t’on une provision pour obligation de mise hors service (OMHS) selon IFRS

Answer 1

Lorsque (3):
“OSE”
1. OBLIGATION ACTUELLE
2. SORTIE D’AVANTAGE ÉCONOMIQUE > 50%
3. Peut être ESTIMÉ de manière fiable

Question 2

Quand comptabilise t’on une provision pour obligation de mise hors service (OMHS) selon NCECF

Answer 2

Lorsque (2):
“O_E”
1. OBLIGATION ACTUELLE
2. Peut être estimé de manière fiable

Obligation = obligation juridique pour lesquelles elle doit se tenir prête à accomplir les travaux (NIVEAU D’ASSURANCE PLUS FAIBLE QUE IFRS)
Ex: “Le gouv. pourrait exiger des travaux” = On comptabilise une provision

Question 3

Évaluation de l’obligation selon IFRS

Answer 3

1) Meilleure estimation
2) Pondération des résultats possibles
3) VA des FDT qu’on s’attend à devoir sortir pour éteindre l’obligation

VA
- Le taux ne doit pas refléter le risque
- doit comptabiliser une charge de desactualisation sur l’obligation à chaque période

Question 4

Évaluation de l’obligation selon NCECF

Answer 4

1) Meilleure estimation
2) Pondération des résultats possibles

***ACTUALISATION PAS EXIGÉ

Question 5

Quelle est la comptabilisation ultérieure des provision (IFRS et NCECF)

Answer 5

La provision doit-être révisé à chaque clôture

Doit ctb une charge de desactualisation périodique

*Charge d’actualisation = charge d’exploitation avec IFRS

*Charge d’actualisation = charge financière avec NCECF

Question 6

Différence entre IFRS et NCECF au niveau de l’évaluation de la provision

Answer 6

Avec NCECF, l’actualisation n’est pas exigé

Question 7

Quand doit-on réviser l’estimation de la provision pour OMHS avec IFRS et NCECF

Answer 7

La provision doit-être révisé à chaque clôture