Processus extrajudiciaire Flashcards
Quelle pratique était présente en majorité
la pratique vindicative soit la rixe
qu’est ce que la rixe
une bataille organisée entre des groupes pour réparer les préjudices
autre que la rixe comment réparait-on un préjudice
prolongement des fixes soit des guerre privées
à quoi servaient les faides
Souvent utilisé pour rétablir l’équilibre dans la communauté brisé par une injustice, lorsqu’on aimait pas la concurrence ou l’accès au marché non se battait pour la libre entreprise
Quel autre moyen était hors des cours de justice mais judiciarisé
l’intrajustice
qu’est que l’infrajustice
l’utilisation d’un notaire qui entretiens des rencontre pour régler les conflits ou les éviter
est ce que l’infrajustice notariale était importante
Oui, près de 90% des affaires légales en France vont se régler chez le notaire ou disparaissent
Quelle règle importante était présente
la règle de la majorité des litiges qu’on utilise afin d’empêcher la chaine de vengeance