Principes comptables Flashcards
On doit être en mesure de comparer les EF tant d’une entité dans le temps que les EF d’entités différentes.
Comparabilité
L’information doit être compréhensible par les utilisateurs (nécessite une connaissance raisonnable des utilisateurs).
Compréhensibilité ou Intelligibilité
Les transactions sont comptabilisées quand celles-ci se produisent et non pas lorsque le paiement a lieu (≠ comptabilité de caisse).
Comptabilité d’engagement
L’entreprise est considérée comme une personne distincte de ses propriétaires, et les activités de l’entreprise doivent être séparées des activités de ses propriétaires.
Concept de l’entité ou personnalité de l’entreprise
Les états financiers sont normalement préparés selon l’hypothèse que l’entité comptable est en situation de continuité d’exploitation et poursuivra ses activités dans un avenir prévisible.
Continuité d’exploitation
Les avantages obtenus de l’information doivent être supérieurs au coût qu’il a fallu consentir pour la produire.
Contrainte de coûts
Il n’y a pas d’erreurs ou d’omission dans la description du phénomène présenté (≠information exacte à tout égard).
Exempte d’erreur (fidélité de l’information)
Une information est importante si son omission ou son inexactitude est susceptible d’influencer les décisions des utilisateurs.
Importance relative (pertinence)
Les effets sont enregistrés et présentés dans les EF des exercices auxquels ils se rattachent.
Indépendance des exercices
Toutes les informations nécessaires sont présentées (les notes aux EF vont contribuer à atteindre cet objectif).
Information complète ou exhaustivité (fidélité de l’information)
Représentation sans biais de l’information. La neutralité s’appuie sur la prudence.
Neutre (fidélité de l’information)
Le phénomène économique doit être présenté conformément à la substance et à sa réalité économique et non pas seulement selon sa forme juridique.
Prééminence de la substance sur la forme (fidélité de l’information)
L’information doit être disponible en temps opportun pour être susceptible d’avoir une influence sur la prise de décision.
Rapidité
On ne tient pas compte de l’inflation (pas explicite dans le volume).
Unité monétaire stable
L’information permet de confirmer des évaluations antérieures.
Valeur confirmatoire