principe comptables Flashcards
Continuité d’exploitation
Lorsqu’on prépare les états financiers, on pose l’hypothèse que l’entreprise poursuivra ses activités dans un avenir prévisible et n’a pas l’intention ni la nécessité de mettre fin à ses activités ou de réduire le niveau de ses activités.
Concept de l’entité comptable
Il faut EXCLURE des états financiers l’ensemble des actifs, passifs, produits et charges du propriétaire de l’entreprise.
Les états financiers de l’entreprise ne doivent contenir que les actifs, passifs, produits et charges de l’entreprise.
Concept d’unité monétaire stable
Les postes aux états financiers sont présentés sans tenir compte des variations du pouvoir d’achat de la monnaie dans le temps.
Indépendance des exercices
C’est le découpage du temps en exercices
Les exercices financiers sont indépendants les uns des autres.
Comptabilité d’engagement
Décrit les effets des transactions dans les périodes au cours desquelles les effets se produisent (même si les entrées et sorties d’argent ($$) ont lieu dans des périodes différentes).
Les diverses transactions financières ne sont pas prises en compte lors du paiement ou de l’encaissement mais au moment où elles ont lieu.
Pertinence
Pour être utile, l’information doit avoir la capacité d’influencer les décisions d’un utilisateur des états financiers.
La pertinence est influencée par:
L’importance relative :
Une information est importante si son omission ou son inexactitude est susceptible d’influencer les décisions prises par les utilisateurs
La valeur prédictive et/ou la valeur de confirmation :
Une information permet de faire des prévisions (prédire les résultats futurs; exemples: niveau des ventes pour les prochaines années)
Elle permet de confirmer (ou d’infirmer) de précédentes évaluations ou estimations (ex: croissance du résultat net réalisé par l’entreprise au cours du dernier exercice)
Fidélité
Pour être utile, l’information doit donner une description fidèle des transactions ou autres événements.
Ce qui implique que l’information doit être:
Complète
Les états financiers présentent tous les renseignements pour que la transaction ou l’événement soit bien compris.
Neutre
Elle est présentée sans biais.
Exempte d’erreur
Il n’y a pas d’erreurs ou d’omissions importantes dans la description de la transaction ou de l’événement (mais il peut y avoir des estimations).
Comparabilité
L’information est plus utile si elle permet aux utilisateurs de relever les similitudes et les différences entre des éléments présentés par des entreprises différentes.
Vérifiabilité
Différents observateurs bien informés et indépendants pourraient aboutir à un consensus, mais pas nécessairement à un accord complet, sur le fait qu’une description donnée est fidèle
Rapidité
Rendre l’information accessible à temps pour qu’elle ait la capacité d’influencer les décisions.
Rapidité
Rendre l’information accessible à temps pour qu’elle ait la capacité d’influencer les décisions.
Compréhensibilité
L’information est classée, définie et présentée de façon claire et concise
(pour des utilisateurs qui ont une connaissance raisonnable).
Prééminence de la substance sur la forme
Pour apprécier si un élément satisfait à la définition d’un actif, d’un passif ou des capitaux propres, il convient de prêter attention à la substance sous-jacente et à la réalité économique, et non pas seulement à la forme juridique
Contrainte de coût
Les avantages obtenus de l’information doivent être supérieurs aux coûts qu’il a
fallu engager pour la produire
Il faut faire preuve de jugement professionnel!
Information vraiment utile?
Coûts vs bénéfices
Préparateurs vs utilisateurs
Caractéristiques d’un actif
C’est une ressource contrôlée par l’entité
du fait d’événements passés
dont des avantages économiques futurs sont attendus par l’entité
