préformats du CRPQ Flashcards
DBQ (véhicule)
demande au bureau des véhicules du QC
DBQ1(véhicule)
par plaque
DBQ2(véhicule)
par nom, prénom et date de naissance
DBQ3(véhicule)
par numéro de permis de conduire
DBQ4(véhicule)
par numéro de série
IBVO(véhicule)
demande au bureau des véhicule de l’Ontario
IBIC(véhicule)
demande au bureau des véhicules de Canada
INBA(véhicule)
Demande de bateau aux fichiers du CIPC et aux USA
IBOB(objets)
demande au fichier des objets par numéro de série
IPPE (personne)
D120 auto. (nom, prénom, DDN ou approximatif)
DCJ (personne)
demande de consultation de casier judiciaire complet ou du fichier de détenu (niveau 1 pour la cour)
IBAF (armes)
par numéro de série de l’arme
IRAD (armes)
par adresse
DNM
demande par nom
DAD
demande par adresse
MNO(message narratifs)
message narratif pour communiqué au QC
NCM(message narratifs)
message narratif de confirmation de validité de mandat
demande au bureau des véhicule du QC
DBQ
par plaque (véhicule)
DBQ1
par nom, prénom et date de naissance (véhicule)
DBQ2
par numéro de permis de conduire(véhicule)
DBQ3
par numéro de série (véhicule)
DBQ4
DBQPH
photo permis de conduire-seulement avec le numéro de permis de conduire
photo permis conduire-seulement avec numéro de permis
DBQPH
demande au bureau des véhicules de l’Ontario
IBVO
demande au bureau des véhicules du Canada
IBIC
demande de bateau aux fichier de CIPC et aux USA
INBA
demande de fichier des objets par numéro de série
IBOB
D120 auto.(nom, prénom, DDN ou app.)
IPPE
demande de consultation du casier judiciaire complet ou du fichier de détenu
DCJ
par numéro de série de l’arme
IBAF
par adresse (arme)
IRAD
par nom (MIP)
DNM
par adresse (MIP)
DAD
message narratifs pour communiqué au QC
MNO
message narratifs de confirmation de validité de mandat
NCM