Permis Flashcards
Quelle conduite pour le permis B
-Véhicule ≤ 3500 kg et pouvant accueillir max 8 personnes
-Véhicule de transport de choses
-Quadricycle à moteur
-Cyclomoteur classe A, speed pedelec à condition d’avoir un permis définitif
Qui respectent les règles ?
-Les conducteurs
-Les passagers
-Les pietons
Exception: les conducteurs de trams
Quelles sont les caractéristiques du conducteur ?
Personne:
- assurant la direction d’un véhicule avec ou sans moteur.
- poussant un cyclo à plus de 2 roues, une auto ou une moto en panne.
- gardant ou guidant des animaux de trait, de charge ou des bestiaux.
Quelles sont les caractéristiques d’un passager ?
Personne:
- sont obligés d’attacher leur ceinture de sécurité.
- doivent rester prudents avant d’ouvrir la porte du véhicule.
Quelles sont les caractéristiques du piéton ?
Personne:
- se déplaçant à pied.
-conduisant un vélo, un cycle motorisé, un cyclo à 2 roues.
Où s’appliquent les règles ?
Sur la voie publique
À qui dois-je obéir sur la voie publique ?
-Aux indications des personnes habilitées
-Aux injonctions des agents qualifiés
Qui sont les personnes habilitées et à quoi les reconnaît-on ?
Ces personnes utilisent le signal C3
Ils comprennent les personnes suivantes:
-les signaleurs
-les capitaines de routes
-les patrouilleurs scolaires
-les surveillants habilités
-les militaires
-les chefs de groupe
-les surveillants de chantier
Qui sont les agents qualifiés ?
-les policiers
-les douaniers
-les agents de service de transport
-les pompiers et membres de la protection civile
Quelles sont les injections ?
-des gestes
-la parole
-autre moyen de communication
Quels sont les 3 types d’injonctions pour régler la circulation ?
-de profil = feu 🟢
-le bras levé = feu 🟠
- de face ou de dos avec les bras tendus horizontalement= feu 🔴
À quoi correspondent les infractions du 1° ?
Toutes les infractions mineures non reprises dans les autres degrés.
À quoi correspondent les infractions du 2° ?
Les infractions mettant indirectement en danger la sécurité des personnes ou utilisant des facilités de stationnement pour les personnes handicapées.
À quoi correspondent les infractions du 3° ?
Les infractions mettant directement en danger la sécurité des personnes ou négligeant une injonction d’un agent qualifié.
À quoi correspondent les infractions du 4° ?
Les infractions mettant directement en danger la sécurité des personnes et menant quasi irrémédiablement à des dommages physiques lors d’un accident. Il en existe 7
Quelles sont les 7 infractions du 4° ?
-ignorer une injonction d’arrêt: bras tendu ou balancement transversal d’un feu rouge
-inciter ou provoquer un conducteur à circuler à vitesse excessive
-dépasser par la gauche un véhicule attelé à l’approche du sommet d’une côte ou dans un virage
-s’engager sur un passage à niveau alors que c’est interdit
-mettre un véhicule à l’arrêt ou en stationnement sur les passages à niveau
-livrer sur la voie publique à des luttes de vitesse
-rouler en sens contraire, faire demi-tour, faire marche arrière sur les routes pour automobile et autoroute
En cas d’infraction qui peut décider d’une interdiction temporaire du permis de conduire ?
L’agent : pour une durée de 2, 3, 6 ou 12 heures prise à l’égard d’un conducteur sous influence d’alcool, de drogue ou de médicaments.
Qui peuvent décider d’un retrait immédiat de permis de conduire suite à une infraction ?
Le procureur ou l’officier de police judiciaire
Qui peut mener une d’échéance du droit de conduire ?
Le juge
Quelles sont les 4 types de déchéance ?
-la déchéance possible
-la déchéance obligatoire pour tous
-la déchéance obligatoire en cas de récidive élargie
-la déchéance obligatoire pour les conducteurs débutants.
Quelles sont les caractéristiques de la déchéance possible ?
Le juge n’est pas obligé de prononcer une d’échéance mais peut le faire en cas de condamnation pour:
- conduite sous influence
- infractions du 2° ou 3°
- petit excès de vitesse
- délit de fuite sans mort ni blessé
Quelles sont les caractéristiques d’une déchéance obligatoire pour tous ?
Le juge n’a pas le choix, il doit prononcer un déchéance après:
- 1 seule infraction du 4°
- un grand excès de vitesse
- une conduite malgré un retrait immédiat ou une déchéance
- un délit de fuite aggravé
Quand le juge peut-il imposer un test EAD ?
Dès que le conducteur est contrôlé avec une imprégnation alcoolique d’au moins 0,35 mg/litre d’air alvéolaire expiré ou 0,8g/litre de sang.
Quand le juge doit-il imposer l’EAD ?
Quand le conducteur est contrôlé avec une imprégnation alcoolique d’au moins 0,78 mg/litre d’air alvéolaire expiré ou 1,8 g/litre de sang
