Obligation - examen intra

Question 1

Pourquoi on a des contrats

Answer 1

divers besoins qui doivent être comblés (on ne peut le faire seul dans un système capitaliste)

Question 2

Quand est-ce qu’un contrat vaut la peine d’être conclu

Answer 2

Quand tout le monde gagne, gains mutuels (selon notre valorisation personnelle et subjective)

Question 3

Négociation

Answer 3

trouver les repères du prix plancher et offrir un peu plus, sans dépasser le prix plafond qui sera trop cher pour notre valorisation personnelle

Question 4

Droit des contrats

Answer 4

Réglementation des problèmes qui peuvent survenir dans le domaine.
- décourager les gens d’agir de façon malhonnête
- tribunaux pour demander l’exécution de l’obligation
- problèmes vont survenir dans les contrats plus complexes
ex : plus à long termes

Question 5

Définition du contrat

Answer 5

Art 1378. Le contrat est un accord de volonté, par lequel une ou plusieurs personnes s’obligent envers une ou plusieurs autres à exécuter une prestation.

Question 6

Accord de volonté

Answer 6

les 2 personnes sont d’accord. Liberté individuelle, liberté contractuelle, acte de volonté.

Question 7

Prestation

Answer 7

art 1371, selon un contrat, le fait d’être obligé de faire quelque chose (une prestation)

Question 8

Ordre public (règle impérative)

Answer 8

art 9 on peut conclure tous les contrats qu’on veut, tant qu’on ne nuit pas à l’ordre public, que ce n’est pas contre l’ordre public. Ce contrat n’est pas reconnu par le droit (contrat d’échange de drogue, contrat des mères porteuses…)
si règle d’ordre public : on ne peut la changer. s’impose à nous car elle est d’ordre public

Question 9

Règle supplétive de volonté

Answer 9

la loi n’est pas obligatoire, elle s’applique si vous ne dites rien, mais elle peut être changée, écartée. Est dans le code.

Question 10

Contenu contractuel

Answer 10

Loi + contrat + les obligations implicites

Question 11

Est-ce qu’un contrat verbal a la même valeur qu’un accord écrit?

Answer 11

Oui

Question 12

Qu’est-ce qu’un contrat écrit peut apporter de plus qu’un contrat verbal ?

Answer 12

Une preuve

Question 13

Qu’est-ce qu’un contrat écrit + une signature peut apporter de plus qu’un simple contrat écrit?

Answer 13

Une preuve.
La signature est seulement utile au niveau de la preuve.
Certain contrat très important nécessite un écrit (hypothèque, mariage…)

Question 14

Effet relatif du contrat

Answer 14

1433
crée des obligation
en modifie
en éteint

Question 15

Force obligatoire du contrat

Answer 15

Quasiment comme une loi entre les partis. Pas possible de révoquer le contrat, il est obligatoire. En droit pur, c’est la loi des partis, législation privée.

Question 16

Recours possibles si quelqu’un ne respecte pas son contrat/triche

Answer 16

• Résolution du contrat : mort rétroactive du contrat, comme si le contrat n’a jamais existé. Ne s’applique pas pour tous les types de contrat.
• Résiliation du contrat : mort du contrat pour l’avenir.

Question 17

Théorie relationnelle des contrats

Answer 17

Lorsque les parties risquent de faire des affaires ensemble dans le futur = le droit est moins important, on se base beaucoup plus sur les relations interpersonnelles.
- perte de la relation future
- réputation
- ce n’est pas économiquement avantageux de tricher
Les gens vont donc s’autoréguler
Ils ont même intérêt à offrir plus que le droit (ex : garantis de retour…)

Question 18

Obligation de renseignement

Answer 18

même pas dans le code civil, elle fait cependant partie du droit civil, elle est très souvent invoquée devant les tribunaux. On se base quand même sur la jurisprudence, on est dans un système bijuridique on s’en souvient.

Question 19

Droits extrapatrimoniaux

Answer 19

qui ne sont pas évaluables en argent (droit à la vie…)

Question 20

Droits patrimoniaux

Answer 20

caractère économique, appréciable en argent

Question 21

Droit réel

Answer 21

droit sur un bien, pouvoir direct exercé par une personne sur un bien

Question 22

Droit personnel

Answer 22

droit de créance, implique toujours un créancier, un débiteur et une obligation (contrat)

Question 23

Droit de créance

Answer 23

permet à une personne de demander à une autre l’exécution d’une obligation

Question 24

Bilan financier (bilan actif vs passif)

Answer 24

actif (+) : droit réel, droit personnel, droit intellectuels
passif (-) : obligations (contractuelles et légales)

Question 25

Notion d'obligation

Answer 25

sens très large, mais souvent devoir faire quelque chose. définition : Lien de droit en vertu duquel une personne (le débiteur) peut être contrainte par une autre (le créancier) de faire ou de ne pas faire quelque chose

Question 26

Conditions pour avoir une obligation

Answer 26

1. Lien entre 2 personnes (morales ou physiques) (pas d’obligations si juste une personne) - Lien univoque (contrat unilatéral) → exemple donation - Lien réciproque (contrat bilatéral) → plupart des contrat 2. Une prestation qui en est l’objet - ce que je dois faire ou non pour tenir l’obligation - obligation de faire ou de ne pas faire 3. Une cause qui en justifie l’existence - Raison qui a amené les parties à s’engager - Cause ne doit pas être contraire à l’ordre public. 4. Un lien de droit - contrat - loi

Question 27

Autres sources d'obligations (art 1482 ccq)

Answer 27

1. les anciens quasi-contrats la gestion d’affaires (des autres, exemple de la maison du voisin qui pogne en feu) la réception de l'indu L’enrichissement injustifié 2. Chaîne contractuelle le vice caché suit l’objet

Question 28

La trilogie des obligations

Answer 28

Obligation civile Obligation naturelle (hybride)1553 ccq Obligation morale

Question 29

Obligation civile

Answer 29

a une source valide en droit, car repose sur la loi ou le contrat, exécution devant les tribunaux. Permet au créancier de poursuivre le débiteur selon cette obligation

Question 30

Obligation naturelle (hybride)

Answer 30

- droit ne le reconnait pas, donc on ne peut aller devant les tribunaux pour la faire exercer - application de la réception de l’indu (pas d’obligation civile) donc ravoir ce qu’on a donné (par erreur par exemple) --> le paiement doit être involontaire, mais si volontaire, trop tard, on ne peut l’invoquer

Question 31

Obligation morale

Answer 31

devoir de conscience qui concerne l’éthique ou la foi, en dehors du système juridique Dans tous les cas, on ne peut jamais poursuivre les cas si c'est une obligation morale, mais c’est possible de faire changer son statut civil si on s’entend là dessus.

Question 32

Conditions générales de validité

Answer 32

Doit comporter une prestation : qui est possible aujourd’hui détermination quant à son espèce détermination quant à sa quotité détermination quant à sa qualité Prix doit être déterminé ou déterminable licéité : doivent respecter les règles impératives de la loi et de l’ordre public (ex : certains biens sont hors commerce, genre les organes, biens culturels...)

Question 33

Classification des obligations d'après leur objet

Answer 33

Obligation qui peut être payée même par un tier Obligation pécuniaire Obligation en nature

Question 34

Intuitu personae

Answer 34

Obligations qui sont liées à la personne, nécessite la participation personnelle du débiteur (chanteur, sportif, contrat de travail…)

Question 35

Obligation pécuniaire

Answer 35

Payer une somme d'argent

Question 36

Obligation en nature

Answer 36

Pas payé en somme d'argent

Question 37

Classification des obligations d'après l'intensité

Answer 37

Obligation de moyen Obligation de résultats Obligation de garantie

Question 38

Obligation de moyen

Answer 38

obligation d’agir avec prudence et diligence, prendre les précautions raisonnables. On va comparer les gens avec la moyenne raisonnable, est-ce qu’une personne raisonnable aurait fait ça aussi en ayant toutes les informations qui étaient connues.

Question 39

Obligation de résultat

Answer 39

le débiteur doit fournir un résultat précis et déterminé défense possible : - la force majeure : ne dépend pas de la volonté des personnes (feu, causes naturelles…) - Faute du créancier

Question 40

Obligation de garantie

Answer 40

Obligation de résultat renforcée, la force majeure n'a aucune valeur. L’argent sera toujours une obligation de garantie, car même s’il y a un ouragan, il te reste de l’argent dans ton compte.

Question 41

Acte juridique

Answer 41

par notre volonté on peut créer des effets de droit Bilatéral ou unilatéral

Question 42

Acte juridique bilatéral

Answer 42

Les 2 volontés se mettent ensemble pour créer un effet de droit. exemple classique du contrat

Question 43

Acte juridique unilatéral

Answer 43

par la force d’une seule volonté. exemple classique du testament. Ça ne prend pas une deuxième personne pour le faire.

Question 44

Fait juridique

Answer 44

pas une question de volonté. C'est des faits qui surviennent et la loi prévoit que si cette situation survient, il y aura des effets de droit.

Question 45

Les « gentlemen agreements » ou un contrat ajuridique

Answer 45

accord basé sur l’honneur, mais écartant le recours aux tribunaux. les règles juridiques ne s’appliquent pas La volonté d’être lié par l’ordre juridique se présume toujours, sauf si c’est spécifié que non (comme dans ce cas)

Question 46

contrat bilatéral

Answer 46

obligation de part et d’autre. Ex : vente

Question 47

contrat unilatéral

Answer 47

une seule des parties s’engage à donner Ex : donation

Question 48

Contrat à titre onéreux

Answer 48

vente, prêt à intérêt

Question 49

Contrat à titre gratuit

Answer 49

donation, mandat non rémunéré.

Question 50

Contrat commutatif

Answer 50

chacune des parties connaît la valeur de la prestation

Question 51

Contrat aléatoire

Answer 51

une des prestations est de valeur aléatoire ex : assurance

Question 52

Contrat a exécution instantanée (1383 ccq)

Answer 52

peut s’exécuter en une seule et même fois grande majorité des contrats de vente mort du contrat si n'est pas respecté au moment convenu

Question 53

contrat à exécution successive

Answer 53

s’exécute en plusieurs fois, ne peut se faire en un instant contrat de travail, de bail… mort du contrat pour l’avenir (recours)

Question 54

Contrat gré à gré

Answer 54

libre discussion, le contrat est présumé juste Négociation possible

Question 55

Contrat d'adhésion et ses 2 conditions

Answer 55

contenu est imposé par l’une des parties. 1379 CCQ. pas librement discuté. conditions : - les stipulations essentielles du contrat n’ont pas été négociées - les stipulations essentielles du contrat ont été imposées par la partie en position de force. (pré-rédaction) Ex : assurance. On peut parfois négocier la prime, mais pas le reste

Question 56

Contrats consensuels

Answer 56

Seul le consentement suffit pour former le contrat Ex : la vente La plupart des contrats sont consensuels

Question 57

Contrats solennels ou formels

Answer 57

Contrats qui, en raison des conséquences importantes qu'ils impliquent, doivent revêtir une forme particulière Ex : le contrat de donation d'un immeuble Sanction : annulation du contrat

Question 58

Contrat réels

Answer 58

Le consentement ne suffit pas, il faut ajouter la remise d'une chose pour que le contrat puisse être valablement formé Ex : le contrat de prêt, formation du contrat le jour où l'argent est délivrée

Question 59

Contrat administratif

Answer 59

Contrat dont au moins l'un des contractants est l'État

Question 60

Si conflit entre le droit civil et le droit administratif, lequel on priorise?

Answer 60

Le droit administratif a priorité

Question 61

Contrat de consommation

Answer 61

art 1384, contrat dont le champ d'application est délimité par le LPC

Question 62

But de la loi sur le consommateur

Answer 62

Protéger les consommateurs contre les abus des commerçants (rééquilibrage des forces)

Question 63

Problème avec la LPC

Answer 63

les consommateurs ne connaissent pas leurs droits. Et les commerçants ne veulent pas respecter le LPC

Question 64

Champ d'application

Answer 64

S'applique à tout contrat conclu entre un consommateur et un commerçant dans le cours des activités de son commerce. Objet : bien ou service.

Question 65

Consommateur

Answer 65

Art 1 e) de la LPC Personne physique seulement

Question 66

Commerçant

Answer 66

Terme définit seulement dans la doctrine Personne exerçant une activité dans un but de profit et de manière habituelle. Intention de faire un profit

Question 67

Ordre public

Answer 67

Imposition de considérations sociales, morales, économiques et politiques de la société dans les rapports juridique L'ordre public s'impose à nous

Question 68

L'ordre public formel

Answer 68

L'ordre public expressément établi par une disposition législative Peut être une loi entière ou une section importante ou seulement une disposition particulière qui sont d'ordre public

Question 69

L'ordre public virtuel

Answer 69

Décrétée par les tribunaux Existence d'une disposition législative précise, mais non expressément déclarée d'ordre public

Question 70

Évolution de l'ordre public

Answer 70

Suit les moeurs de la population Ex : les enfants du péché, la stérilisation volontaire, la ligature des trompes, les mère porteuses

Question 71

2 types d'ordre public

Answer 71

de direction de protection

Question 72

Ordre public de direction

Answer 72

protéger les intérêts généraux

Question 73

Ordre public de protection

Answer 73

protéger les intérêts des individus ou une catégorie d'individus

Question 74

Différence entre ordre public de direction et de protection

Answer 74

Les conséquences ne sont pas les mêmes. mène les 2 à la nullité, mais pas le même type

Question 75

2 types de nullités

Answer 75

absolue relative

Question 76

Nullité absolue

Answer 76

1417-1418 ccq. le tribunal la soulève d’office. peut être invoquée par toute personne qui y a un intérêt né et actuel (pas obligé d’être la victime)

Question 77

Nullité relative

Answer 77

1419-1420 ccq. lorsque la condition de formation qu’elle sanctionne s’impose pour la protection d'intérêts particuliers (souvent une des victimes). Ne peut être invoquée que par la personne en faveur de qui elle est établie ou par son cocontractant

Question 78

Renonciation à la règle d'ordre public

Answer 78

Avant l’acquisition des droits : invalide Après l’acquisition des droits : valide

Question 79

La bonne foi

Answer 79

Principe central en droit des contrats Standard de conduite Ordre public art 6 toute personne est tenue d'exercer ses droits civils selon les exigence de la bonne foi art 1375 La bonne foi doit gouverner la conduite des parties tout au long de l'obligation

Question 80

La mauvaise foi

Answer 80

Asymétrie : de pouvoir ou d'information entre les parties Avantage indu : la partie avantagée tire profit de l'asymétrie au détriment de l'autre partie

Question 81

Obligations qui découlent de l'obligation générale de bonne foi

Answer 81

1. devoir de loyauté : obligation visant à maintenir l'équilibre de la relation contractuelle 2. devoir de coopération : devoir d'assistance lorsque les intérêts du cocontractant l'exige. on a pas le choix d'offrir des conseils

Question 82

Cautionnement art 233

Answer 82

quelqu’un s’engage à payer si la personne qui contracte n’est plus capable de payer

Question 83

La théorie de l'imprévision

Answer 83

Arrive souvent lorsqu’il y a un contrat de longue durée. Lorsqu’il y a des circonstances imprévisibles (crises économique, pandémie, ouragan…) qui font en sorte que ca coute vraiment plus cher de produire par exemple Institution qui permet de réviser le contrat ou le résilier dans des situations exceptionnelles comme cela. Pas admise en droit civil québécois

Question 84

Offre

Answer 84

art 1388 CCQ. Proposition de contracter faite par une partie à une autre. La proposition doit comporter tous les éléments essentiels du contrat

Question 85

Caractéristiques de l'offre

Answer 85

- sérieuse - ferme : implique la volonté de s'engager ultérieurement - non-équivoque : vente? location? - précise : contient tous les éléments essentiels du contrat. - complète : comporte tous les éléments essentiels du contrat. Pas de renseignement supplémentaire requis .

Question 86

Offre expresse

Answer 86

Résulte d'une déclaration claire de volonté. prix sujets à changements sans préavis (pas ferme du tout)

Question 87

offre tacite

Answer 87

Le comportement de la partie montre une intention non équivoque. chauffeur de taxi, on sait tous que le taxi va t’amener au point B si tu entres dans l’auto et que tu payes

Question 88

Offre de contracter

Answer 88

1390 ccq. peut être faite à une personne déterminée ou indéterminée, elle peut être assortie d’un délais ou non pour son acceptation

Question 89

Offre a personne déterminée

Answer 89

faite a une personne déterminée si faite à un individu ou a une groupe d'individu en particulier

Question 90

Offre a personne indéterminée

Answer 90

s'adresse à n'importe qui ou au grand public

Question 91

De qui émane de l'offre?

Answer 91

Celui qui prend l'initiative de l'offre

Question 92

Offre avec délais

Answer 92

irrévocable avant la fin du délais révocable s'il n'y a pas d'acceptation

Question 93

Acceptation expresse

Answer 93

contrat écrit ou manifeste positive de sa volonté (contrat verbal, vente aux enchères)

Question 94

Acceptation tacite

Answer 94

La volonté de contracter se présume à partir de l'attitude passive de la personne

Question 95

Est-ce que le silence vaut consentement

Answer 95

Non en règle générale. 1394 ccq Sauf si acceptation tacite

Question 96

Promesse unilatérale

Answer 96

1396 ccq offre de contracter constitue une promesse de conclure le contrat envisagé, dès que le destinataire manifeste clairement à l'offrant son intention de prendre l'offre en considération et d'y répondre dans un délais raisonnable

Question 97

Promesse : contractuelle ou extracontractuelle, irrévocable ou révocable?

Answer 97

contractuelle et irrévocable

Question 98

Offre : contractuelle ou extracontractuelle, irrévocable ou révocable?

Answer 98

Extracontractuelle et révocable

Question 99

Promesse bilatérale

Answer 99

1396 ccq 2 personnes se promettent de conclure un contrat dans l'avenir, à moins de le conclure maintenant si c'est le cas.

Question 100

4 vices du consentement

Answer 100

Erreur, dol, crainte, lésion

Question 101

Définition de l'erreur

Answer 101

fausse représentation que se fait une personne de la réalité contractuelle dans laquelle elle s'est engagée. Absence de concordance entre les 2 consentements

Question 102

types d'erreurs

Answer 102

- sur la nature du contrat - sur la substance/sur l'objet de la prestation - sur tout élément essentiel qui a déterminé le consentement --> qualité objectivement déterminante --> qualité subjectivement déterminante

Question 103

Le dol ou l'erreur provoquée par le dol

Answer 103

Provoquer volontairement un erreur dans l'esprit de l'autre pour le pousser à conclure un contrat Mauvaise foi Une personne a plus d'information que l'autre et l'utilise pour s'avantager