Brainscape's Knowledge GenomeTM

Browse over 1 million classes created by top students, professors, publishers, and experts.


See full index

Comptabilité financière > Normes IFRS > Flashcards

Normes IFRS Flashcards

1
Q

Quels sont les critères de comptabilisation d’un produit dans un contexte de vente des biens?

A
  1. Transfert d’avantages et de risques inhérent à la propriété du bien
  2. L’entité n’est plus impliqué dans la gestion ni dans le contrôle effectif
  3. Le montant des produits peut être évalué de manière fiable
  4. Il est probable que des avantages économiques associés à la transaction iront à l’entité
  5. Les coûts encourus ou à encourir concernant la transaction peuvent être évalués de façon fiable
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
2
Q

Quels sont les critères de comptabilisation d’un produit lors de prestation de services?

A
  1. Le montant des produits des activités ordinaires peuvent être évalués de manière fiable
  2. Il est probable que des avantages économiques associés à la transaction iront à l’entité
  3. Le degré d’avancement de la transaction à la date de clôture peut être évalué de façon fiable
  4. Les coûts encourus pour la transaction et les coûts pour achever la transaction peuvent être évalués de façon fiable
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
3
Q

Quels sont les différentes façon d’évaluer le degré d’avancement de la prestation de services?

A

% des travaux exécutés
% coûts encourus
% de temps écoulés si le nombre de services à rendre est indéterminé

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
4
Q

Lors d’une prestation de services, que doit-on faire lorsque le montant des produits n’est pas certain?

A

Le produit est constaté seulement à la hauteur des charges constatées qui sont recouvrables

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
5
Q

Comment doit-on constater un produit pour un échange de biens qui ne sont pas de nature similaire?

A
  1. À la juste valeur marchande du bien reçu, ajustée du montant de la trésorerie reçue ou versée
  2. Si la juste valeur du bien reçu ne peut pas être évalué, on utilise la juste valeur du bien transféré (cédé)
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
6
Q

Comment doit-on constater un produit pour une échange de biens similaires?

A

Si l’échange ne comporte pas de substance commerciale, l’échange n’est pas considéré comme une transaction générant des produits des activités ordinaires. Comptabiliser la transaction à la valeur comptable du bien.

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
7
Q

Comment doit-on comptabiliser des intérêts?

A

Selon la méthode du taux effectif

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
8
Q

Comment doit-on comptabiliser des redevances?

A

Au fur et à mesure qu’elles sont acquises

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
9
Q

Comment doit-on comptabiliser des dividendes?

A

Lorsque le droit à l’actionnaire à percevoir le paiement est établi

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
10
Q

Quels sont les critères d’identification d’un actif incorporel?

A
  1. Son coût peut être évalué de manière fiable
  2. L’actif générera des avantages économiques futurs
  3. Il est séparable (Peut être vendu, transféré, échangé, etc.)
  4. Résulte de droits contractuels ou autre droits légaux
  5. L’entité a le contrôle sur l’actif (elle peut restreindre l’accès à des tiers, elle a le pouvoir d’obtenir les avantages économiques découlant de l’actif)
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
11
Q

Quels sont les coûts capitalisables des actifs incorporels acquis?

A
  • Son prix d’achat incluant les droits de douanes et les taxes non remboursables, après la déduction de remises et rabais
  • Tout coût attribuable à la préparation de l’actif en vue de son utilisation prévue
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
12
Q

Quels sont les critères pour capitaliser les dépenses de développement d’un projet?

A
  1. La faisabilité technique de l’achèvement de l’immobilisation est démontrable
  2. L’intention d’achever l’immobilisation incorporel et de la mettre en service ou en vente
  3. La capacité de mettre en vente ou en services l’immobilisation incorporelle
  4. La façon dont l’immobilisation incorporelle générera des avantages économiques est expliquée
  5. L’entité a les ressources techniques, financières et autres pour achever le développement
  6. La capacité d’évaluer de façon fiable les dépenses attribuables à l’immobilisation incorporelle

**Choix en NCECF de capitaliser ou de passer en charge si respect des 6 critères

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
13
Q

Quels coûts de développement sont capitalisables?

A
  1. Les coûts de matières ou services utilisés ou consommés
  2. Les coûts de salaires et d’avantages sociaux
  3. Les honoraires d’enregistrement d’un droit légal
  4. L’amortissement des brevets ou licences utilisés pour générer l’actif incorporel
  5. Les intérêts
    * * Applicable pour les projets respectant les critères pour capitaliser les dépenses de développement
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
14
Q

De quelle façon faut-il amortir un actif incorporel?

A
  • L’amortissement est obligatoire lorsque la durée d’utilité de l’immobilisation est déterminée.
  • L’amortissement doit être réparti systématiquement sur la durée de vie de l’immobilisation
  • L’amortissement commence dès l’actif est prêt à être mis en service
  • L’amortissement ne cesse pas lorsque l’actif est inutilisé ou mis hors service
  • Les hypothèses d’amortissement doivent être révisées à chaque fin de période
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
15
Q

Quand doit-on cesser l’amortissement d’une immobilisation incorporelle?

A

À la plus rapprochée des dates suivantes :

  • Lorsque la valeur résiduelle excède la valeur comptable
  • Lorsqu’il est classé comme un actif détenu en vue de la vente
  • Lorsqu’il est décomptabilisé
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
16
Q

Quels sont les critères pour un contrat de location-financement?

A
  • Transfère de la propriété au terme du contrat
  • Option d’achat à prix de faveur
  • Durée du contrat couvre la majeure partie de la durée de vie (NCECF 75%)
  • Au commencement du contrat, la valeur actuelle des paiements minimaux au titre de la location s’élève aum moins à la quasi-totalité de la juste valeur (NCECF 90%)
  • L’actif loué est de nature tellement spécifique que seul le preneur peut l’utiliser sans apporter de modification majeure
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
17
Q

Comment un preneur doit-il comptabiliser un contrat de location-financement?

A

Comptabiliser un actif et passif au moindre de :

  • Juste valeur du bien loué
  • Valeur actualisée des paiements minimaux au titre de location (Taux d’actualisation : taux d’intérêt implicite du contrat de location, sinon taux d’emprunt marginal du preneur)

Les coûts directs initiaux sont ajoutés au montant comptabilisé à l’actif.

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
18
Q

Comment un preneur doit-il comptabiliser un contrat de location simple?

A

Une charge sur une base régulière

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
19
Q

Comment le bailleur doit-il comptabiliser un contrat de location-financement?

A

Comptabilisation d’une créance en échange de l’actif.
Diminution de la créance au fur et à mesure que le contrat avance et comptabilisation de produits financiers.
Les coûts engagés par le bailleur pour la négociation et la rédaction du contrat doivent être comptabilisés en charges lors de la comptabilisation du profit réalisé sur la vente.

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
20
Q

Comment un bailleur doit-il comptabiliser un contrat de location simple?

A

Conserver l’actif dans son bilan.

Constater des produits financiers de location.

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
21
Q

Quels sont les indices d’un risque pour la continuité d’exploitation?

A
  • Fonds de roulement négatif
  • Départ de personnes clés dans l’entreprise
  • Retrait du soutien d’un prêteur
  • Ratio financiers clés sont défavorables (Comptes clients, stocks, dette)
  • Perte d’exploitation
  • Incapacité de payer les créances aux échéances
  • Incapacité de se conformer aux conditions de prêt
  • Perte de clients clés
  • Soutien de la société mère
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
22
Q

Quand doit-on comptabiliser une provision?

A
  1. Lorsqu’il est plus probable qu’improbable que l’entité ait à la fin de la période une obligation actuelle résultant d’un événement passé
  2. Il est probable qu’une sortie de ressources représentatives d’avantages économiques sera nécessaires pour éteindre l’obligation
  3. Le montant de l’obligation peut être estimé de manière fiable
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
23
Q

Quand est-ce qu’il s’agit d’un passif éventuel?

A
  1. Lorsqu’il est plus probable qu’improbable que l’entité ait, à la fin de la période, une obligation actuelle résultant d’un événement passé ET/OU qu’il est probable qu’une sortie de ressource représentative d’avantages économiques sera nécessaire pour éteindre l’obligation
  2. Le montant de l’obligation NE PEUT PAS être estimé de manière fiable
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
24
Q

Comment doit-on traiter un passif éventuel?

A

Une note aux états financiers incluant une brève description de la nature du passif éventuel et, dans la mesure du possible :

  • Une estimation de son effet financier
  • Une indication des incertitudes relatives au montant ou à l’échéance de toute sortie
  • La possibilité de tout remboursement
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
25
Q

Qu’est-ce qu’un actif éventuel et comment doit-on le traiter?

A

Lorsqu’il est probable de recevoir un avantage économique.
Une note aux états financiers incluant une brève description de la nature des actifs éventuels à la fin de la période et, dans la mesure du possible :
- une estimation de leur effet financier évalué selon les principes de provisions

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
26
Q

Quels sont les étapes d’une regroupement d’entreprise?

A
  1. Identifier l’acquéreur
  2. Déterminer la date d’acquisition
  3. Comptabiliser et évaluer les actifs et les passifs à la JV
  4. Comptabiliser et évaluer le Goodwill (le goodwill doit faire l’objet d’un test de dépréciation annuel)
27
Q

Quelle est la comptabilisation d’un regroupement d’entreprise à la date d’acquisition?

A

Comptabiliser le placement et la PASC dans les capitaux propres

28
Q

Suite à un regroupement d’entreprise, quelle est la comptabilisation à une date subséquente?

A

On doit consolider les états financiers à la fin de l’année financière. Pour se faire, on additionne les états financiers des deux entités, on élimine les opérations intersociété, on annule le placement et on annule la PASC. Test de dépréciation du goodwill et dépréciation si nécessaire (IFRS seulement ; NCECF test seulement si indice)

29
Q

Quels sont les méthodes pour comptabiliser le placement d’une entreprise sur laquelle on détient le contrôle?

A
  • La méthode de mise en équivalence :on comptabilise au coût puis on ajuste le placement par le quote-part du bénéfice ajusté et le quote-part des dividendes (Coût + QP Bénéfice ajusté - QP dividendes)
  • À la valeur d’acquisition
30
Q

Comment calcule-t-on la VA d’un montant?

A

1 / (1+i)^n

31
Q

Comment calcule-t-on la VA d’une annuité?

A

(1 - (1+i)^-n) / i

32
Q

Comment doit-on comptabiliser un emprunt convertible en actions?

A
  1. Calculer la différence entre la JV du placement et la VA du placement et de ses intérêts au taux du marché.
  2. Comptabiliser la VA du placement et intérêts en dette à long terme
  3. Comptabiliser la différence entre JV et la VA aux capitaux propres en tant qu’instrument financier
    * *NCECF peut mettre CP à 0$
33
Q

Comment doit-on comptabiliser une vente avec prêt sans intérêt à un client?

A

Il faut comptabiliser la différence entre le taux effectif et le taux réel (0$) comme une escompte sur vente.

34
Q

Quels sont les impacts lorsqu’une entreprise ne respecte pas les critères établis pour un prêt le rendant ainsi remboursable à vue?

A

Si l’entreprise ne reçoit pas une lettre du prêteur mentionnant que le paiement ne sera pas exigible dans la prochaine année suite à ce manquement AVANT la date de clôture des EFs, le prêt doit être reclassé dans les passifs courants MÊME si la lettre est reçu entre la date de clôture et la date de publication des EFs. (IFRS) Pour NCECF, on peut recevoir la lettre entre date de clôture et date de publucation.

35
Q

Que doit-on faire avec des événements postérieurs à la date de clôture?

A

Deux possibilités:

  1. Si la situation existait avant la date de clôture ; ajustement des EFs.
  2. Si la situation est apparue après la date de clôture mais qu’elle est significative ; aucune ajustement mais note aux EFs.
36
Q

Quels sont les critères d’identification d’une immobilisation corporelles?

A
  • Destiné à être utilisé pour la production ou la fourniture de biens, pour la prestation de services ou pour l’administration, à être donné en location à des tiers, ou bien à servir au dév. à la mise en valeur, à la construction, à l’entretien d’autres immo incorporelles
  • a été acquis, construits, développés de façon a être utilisé de façon durable
  • Utilisé plus d’une période ; n’est pas destiné à être vendu dans le cours normal des affaires
37
Q

Quel est la définition d’une charge?

A

Diminution d’avantages économique au cours de la période comptable sous forme de sortie ou de diminution d’actifs ou de prise en charge de passif qui ont pour résultats de diminuer les capitaux propres autrement que par des distributions aux participants aux capitaux propres

38
Q

Quelles sont les méthodes de comptabilisation d’un produit de services ou de contrat à long terme en NCECF?

A
  • L’avancement des travaux : au fur et à mesure que les actes sont effectués, de façon linéaire sur une période, etc. ; habituellement les sommes facturés NE reflètent PAS les travaux exécutés
  • L’achèvement des travaux : utilisé seulement lorsqu’on ne peut pas estimer de manière fiable l’avancement des travaux ou lorsque la réalisation réside d’un seul acte.
39
Q

Comment on comptabilise des actions privilégiées rachetable au gré du détenteur?

A

Comptabilisé comme un passif

40
Q

Comment doit-on évaluer le risque d’audit? Donnez des exemples de risques.

A

On doit tenir compte des facteurs qui ont une incidence sur le risque global ainsi que sur le risque d’anomalies significatives.
Ex.: Premier audit du cabinet, entreprise n’a jamais fait d’audit, fraude potentielle, changement de propriétaire, contrôle interne faible, opérations inhabituelles.

41
Q

Sur quels éléments peut-on fondé le seuil de signification? À quel pourcentage? Qu’est-ce qui influence notre choix?

A
  • Bénéfice net (5% à 10%): souvent élément le plus regardé par les utilisateurs ; ne peut pas utiliser si perte nette
  • Produits (0.5% à 1%) : Peut être utilisé si utilisateurs s’intéressent à la performance/flux de trésorerie de l’entreprise
  • Actif (0.5% à 1%)
  • Capitaux propres (1% à 5%)
  • Marge brute (0.5% à 1.5%)
    • Ne pas prendre un élément qu’on croit erroné dû à des erreurs ou fraude
42
Q

Comment établir le seuil pour les travaux?

A

Environ 75% du seuil de signification établi. Permet de réduire le risque de ne pas détecter des anomalies qui, collectivement, pourraient être significatives.

43
Q

Comment choisir sa stratégie d’audit?

A
  • Corroborative lorsque les contrôle internes sont peu efficaces et qu’il y a des risques de fraude.
  • Mixte lorsque les contrôles internes sont efficaces et qu’on peut se baser sur ceux-ci. La stratégie inclut des tests de contrôles pour valider l’efficacité des contrôles internes
44
Q

Lorsque c’est le premier audit d’une entreprise, qu’elle vérification de comptes supplémentaire doit-on faire?

A

Il faut auditer les soldes d’ouverture de stock

45
Q

Sur quelles opérations doit-on appliquer des procédures plus poussées?

A

Toutes les opérations contenant des problèmes comptables, des nouvelles opérations, opérations à risque

46
Q

Comment doit-on traiter une opération entre apparenté selon les NCECF?

A

Évaluation à la JV si effectué dans le cours normal des activités
Évaluation à la JV si 2 critères respecté
- si modification des droits de propriétés est réelle (20% acquis ou cédé)
- si la valeur d’échange est étayée par une preuve indépendante.
SINON valeur comptable

47
Q

Comment établir s’il s’agit d’apparentés? (NCECF)

A

Lorsque individu/entreprise détient contrôle conjoint ou influence notable dans l’entité publiante.

48
Q

Comment comptabiliser un échange non monétaire?

A

À la JV du bien cédé s’il peut être évalué de manière fiable ou JV du bien reçu si l’évaluation est plus fiable SAUF SI:

  • Aucune substance commerciale
  • échange de biens similaires dans même branches activités pour simplifier vente
  • Si aucunes des JV peuvent être évaluées de manière fiable
  • C’est un transfert non monétaire et non réciproque au profit des propriétaire
49
Q

Quels sont les critères de constatations de produits dans les NCECF?

A
  • Constaté lorsque les exigences relatives à l’exécution sont satisfaites et qu’au moment de l’exécution le recouvrement soit raisonnablement sûr
  • Pour prestation de services ou contrats à long terme : doit utiliser méthode l’avancement des travaux ou achèvement des travaux
  • Exécution est considérée comme achevé lorsque :
    1. Existence d’un accord
    2. Livraison ou services ont été rendus
    3. Le prix est déterminé ou déterminable
  • *Les montants perçus pour des tiers qui n’aboutissement pas en avantages économiques pour l’entité ne doit pas être comptabilisé comme produit (relation mandataire).
50
Q

Comment établir une relation mandataire?

A

L’entité agit comme mandat qui lorsque :
- Principal responsable du bien ou service
- Assume risque sur stocks
- Latitude pour établir les prix
- Assume le risque de crédit du montant à recevoir
L’entité agit comme mandataire lorsque :
- Elle touche un montant prédéterminé du montant facturé au client

51
Q

Quels sont les critères pour définir un actif financier selon NCECF?

A

C’est un droit contractuel de recevoir d’une autre partie de la trésorerie ou un autre actif financier.

52
Q

Comment doit-on comptabiliser les instruments financiers?

A

Selon le principe de prééminence de la substance sur la forme.

53
Q

Comment doit-on évaluer un prêt sans intérêt?

A

Le placement doit être comptabilisé à la JV. Les versements doivent être actualisés au moyen d’un taux appropriés. La différence entre le montant du prêt et la JV sera passée en charge. Pour les versements, la composante principale viendra réduit l’actif (prêt) et la composante intérêt en produit d’intérêt.

54
Q

Quand doit-on déprécier les immobilisations selon les IFRS? Selon les NCECF?

A

IFRS : test de dépréciation chaque année

NCECF : test de dépréciation lorsqu’il y a un indice de dépréciation

55
Q

Comment doit-on établir les contrôle internes d’une entreprise?

A

FIR

Faiblesse, Incidence, Recommandations

56
Q

Qu’est-ce qu’un actif financier détenu à des fins de transactions? Comment doit-on le comptabiliser?

A

L’intention de transiger rapidement et de profiter de la plus value. Comptabilisation à la JV et variation au résultat net.

57
Q

Qu’est-ce qu’un actif financier détenu jusqu’à échéance et comment doit-on le comptabiliser?

A

L’intention et la capacité de maintenir jusqu’à l’échéance. Comptabilisé au coût et amorti selon la méthode du taux effectif. Contamination pour 2 ans lorsque non détenu jusqu’à échéance (ne peut plus mettre d’actif dans cette catégorie).

58
Q

Comment doit-on comptabiliser des passifs financiers?

A

Détenu à des fins de transactions : à la JV et les frais d’émission doivent être passé au résultat net
Autres passifs : au coût amorti selon le taux effectif (NCECF choix de linéaire aussi). Les frais d’émission sont en contrepartie du passif.

59
Q

Quel est l’impact d’un changement de MÉTHODE comptable?

A

Modifications rétrospectives.

Méthode : imposé par IFRS ou apporter info plus fiable ou pertinente

60
Q

Quel est l’impact d’un changement d’ESTIMATION comptable?

A

Modifications prospectives

Estimation : nouvelles circonstances (informations)

61
Q

Qu’est-ce qu’un instrument financier?

A

Tout contrat qui donne lieu à un actif financier pour une entité et un passif financier ou un instrument de capitaux propres pour une autre entité.

62
Q

Quels sont les instruments financiers dérivés?

A

Options, contrats à terme, swaps (actif/passif)

63
Q

Comment les organisations doivent-elles classer leur actif/passif financier?

A

Selon les catégories:

  • Prêts et créances (compte clients, billet à recevoir)
  • Placements détenus jusqu’à échéance (obligations, placements)
  • Actifs ou passifs financiers à la juste valeur par le biais des profits et des pertes (contrat à terme, options, swap, actions)
  • Actifs financiers disponibles à la vente (placements en actions ou obligations; objectif de revente à long terme)
  • Autres passifs financiers (emprunt, compte fournisseurs)
64
Q

Quels sont les coûts capitalisables lors du développement d’un actif incorporel à l’interne?

A
  • Coûts des matières et services utilisés ou consommés
  • Coûts de salaires et avantages sociaux
  • Honoraires d’enregistrement d’un droit légal
  • Amortissement d’un brevet ou licence qui sont utilisés pour générer l’actif
  • Les intérêts lorsque les méthodes comptables de l’entreprise prévoient la capitalisation d’intérêts

Comptabilité financière (1 decks)

Brainscape helps you reach your goals faster, through stronger study habits.
© 2024 Bold Learning Solutions. Terms and Conditions