Normes Flashcards
NCECF 3400: ventes de biens (3) vs service (4)
bien:
(.04) recouvrement final soit raisonnablement sûr
(.05) a) R&A transférés b) montants mesurables
service: -montant mesurable (.04) recouvrement final soit raisonnablement sûr (.07) exécution achevée (0.6) utiliser achèvement ou avancement
avancement vs achèvement NCECF
Avancement: (.17)
- Exécution en plusieurs actes &
- Peut mesurer de façon fiable le degré d’avancement
o Intrants : coûts engagés, nb d’heures MOD (effort à fournir)
o Extrants : tonnes produites, étages achevés, km autoroute terminés (résultats obtenus)
Achèvement: (.18)
- Un seul acte (similaire à une vente)
- Pas possible de mesurer de façon fiable le % d’avancement
- Identique à al ctb des stocks
Produits passifs NCECF +exemples
(.12) Rémunération pour ressources utilisées par des tiers (intérêts, dividendes, redevances/licences)
Constatation lorsque la mesure et le recouvrement sont raisonnablement sûrs, en fonction du type de revenu :
(a) Intérêts : en fonction temps écoulé: Flexible sur la méthode (revenu linéaire, méthode du taux effectif, etc)
(b) Redevances : à mesure qu’elles deviennent gagnées selon les conditions contractuelles: Ex : si basé sur les ventes des franchisés, on constate au même rythme
(c) Dividendes : lorsque acquis au titulaire
Déclaration (annonce dans un communiqué de presse)
Clôture des registres (ex : dividend date= constatation du revenu)
Paiement
IFRS 15: 5 étapes
- identification du contrat
- identification des OP
- détermination du prix de transaction
- répartir le prix sur OP
- Constater les produits lorsque OP remplies
a) progressivement ou moment précis
b) quel moment pour chaque OP
1. progressivement: degré d’avancement?
2. moment précis: quel moment le contrôle est transféré?
ventes avec droits de retour
incertitude liée
IFRS: étape 3 prix de transaction à cause contrepartie variable
NCECF: mesure de la contrepartie + raisonnablement sure
Accord de consignation
IFRS: étape 5, transfert de contrôle du bien livré
NCECF: transfert R&A + (.07) oblig achevée (preuve accord retour des biens)
Vente à livrer
IFRS: (.38) transfert R&A + entité possession matérielle actif
NCECF: transfert R&A même si livraison pas encore lieu
vente avec garantie
IFRS: étape 2, OP distinctes si fourni un bien de plus œil du client
NCECF: normalise pas clairement, transaction à plusieurs composantes séparer le prix de transaction entre bien + garantie normale & garantie prolongée
Frais non remboursable
IFRS: étapes 2 si frais non remboursables sont rattachés à une OP
& 4 répartir le prix entre OP: si on doit répartir sur les biens ou services fournis (ex: frais non remboursables gym)
Base brute ou net mandant /mandataire
agis propre compte: mandant= brut
agis compte d’un tier: mandataire= net
NCECF: vérifier les (.24) critères mandants/ mandataire
IFRS: Vérifier su contrôle els biens avec (B36-37) savoir si mandant/mandataire
Stock def + évaluation
détenus pour être vendus dans le cours normal
Évaluation moindre Coût et VRN
*Situation EFC identifier les indices de dépréciation
Immo corpo-Enjeux sur coûts initiaux
capitaliser seulement si répond ctb actif: AV futurs iront à l’entité + cout facon fiable
exemple dans les normes
Amo-par composante
IFRS: (.43) chaque partie immo corporelle ayant un cout significatif + (.44-45) par composante
erreurs:
NCECF: (.18) possible + durée estimation
-Obligatior NCECF et IFRS
-en terme de coûts vs l’immo, non en fonction grosseur ou coût pour l’entreprise
-Durée utilitée
-pas ctb distinctement, pas présenté distinctement, juste amo séparément
amo-durée
IFRS: valeur résiduelle et durée utilité révisé chaque fin exercice. changement= changement estimation selon IAS 8
-méthode: refléter rythme selon entité s’attend à consommer les AÉ (.60)
NCECF: (.16) manière logique selon nature immo. le + élevé de:
1. (Coût - VR)/durée de vie
2. (Coût - VR)/durée de vie UTILE
immo-couts ultérieurs
IFRS: entretien courant (.12) vs capitalisable (actif .07: aé futurs + estimation fiable)
NCECF: (.14)
immo modèle évaluation (IFRS) structure réponse
NCECF= au cout
- expliquer les 2 modèle théoriquement
- couts
- rééval
- 6 éléments:
1. se fait par catégorie (non immo par immo)
2. rééval se fait immo par immo (non par catégorie)
3. quand on révalue, toute la catégorie visée doit être rééval
4. fréquence: régularité suff pour que la VC ne diffère pas trop de la JV
5. amortir avec la nouvelle valeur CTB
6. écart de rééval - avantages/inconvénients 2 méthodes
1. coûts: facile si employés pas formés
2. rééval: si immo susceptible de prendre de la valeur
def + Ctb d’un cout d’emprunt + quand?
IFRS: (.01) Les coûts d'emprunt directement attribuables à l'acquisition/construction/production d'un actif QUALIFIÉ font partie du coût de cet actif. Les autres coûts d'emprunt sont comptabilisés en charges. -couts emprunt? (.06) -actif qualifié? (.07) quand? (.17) lorsque rencontre les 3 conditions
OMHS
IFRS: sleon IAS 37 provision pour démentèlement
NCECF: norme distincte (3110)
- constatation: (.05) priode ou nait oblig + estimation raisonnable du montant
- ctb à la VC de l’immo
immo
@encaisse/emprunt
@OMHS (VA oblig actuelle)
répartition selon durée de vie utile
charge de désactualisation
@OMHS
(terrain pas de durée de vie utile, donc en RN)
Op non monétaire
IFRS: immo corporelle IAS 16
NCECF norme distincte 3831, souvent question d’évaluation
structure réponse:
1. est-ce une immobilisation que tu recois?
oui= IAS 16.24 ou 3831
non= IFRS 15/ 3400
2. CTB à la JV la plus fiable
actifs cédé (priorisé)
actif recu
VC si (.06) critères (IFRS= 2, NCECF=4)
1. pas substance commercial
2. jv pas être fiable
3. cours normal des affaires + même branche activité
4. transfert non monétaire et non réciproque (opération sens unique, profit d’un seul)
C: Ctb à la JV/VC
I: générera un gain /perte sur dispo d’actif
Dépréciation actifs: fréquence
NCECF: tjrs lorsque indice de perte de valeur
IFRS: annuellement sauf pour amortissables juste lorsque indices de pertes de valeur.
-donc pour amo incorporelle durée déterminée + goodwill créé par regroupement entreprise
Test dépréciation actif IFRS + NCECF
IFRS (.18) comparer VC à plus élevé
- JV-frais de vente
- VA des FT futurs
NCECF: VC à la valeur des FT
- pour savoir si test= non actu
- montant de la dépréciation= actu
problème UGT Dépréciation
(.67) lorsqu’un actif ne généré pas de FT indépendant, le test de dépréciation se fait au niveau de l’UGT à laquelle il appartient
différences importante NCECF dépréciation
reprise interdite
structure réponse IFRS dépréciation
A: IAS 36.09: chaque fin de période si indices -nommer les indices (internes/externes) (.18) nécessaire de faire un test de dépréciation comparer VC net à VR (plus élevé de JV-sortes & Valeur utilité) VC= NET JV-frais quelconques (.30) valeur utilité= Flux actu C: si VR>VC, prendre une dépréciation dépréciation @immo
Éventualité NCECF
(.12) charge si probable + estimation raisonnable, sinon note
(.17) gain éventuel=jamais ctb
éventualité IFRS
(.14) 3 conditions
sinon note
passif de démantèlement= VA de l’obligation
Contrat déficitaire
P: vous avez signé un contrat ferme d’acheter 9000 u, mais vous prévoyer en acheter seulement 3000
A: IAS 37. definition + (.66): définition + contrat déficitaire= ctb comme provision
C: (.68) pour le montant de la provision
Restructuration+pertes exploitation futures
Restructuration: (.14)
pertes: jamais
Rééval actifs/passifs
Existe pas en IFRS
2 conditions: (.04)
-acheteur achete 90% des actions
-objet d’une réorg qui amène un changement de contrôle
(.16) si la même personne contrôle avant/après, pas le droit
Def DÉ: monnaire fonctionnelle, monnaie étrangère, monnaie de présentation, ÉM, Énon M
MF: monnaie de l’environnement économique principale. influe sur PV, MOD
MÉ: monnaie diff de monnaie F
MP: présentation des efs
ÉM: A/P devant être reçus ou payés d’UM (CC, CF, dette, provision, emprunt, impôt)
ÉNM: absence de tout droit de recevoir livrer des UM (stock, immo, payés avance, goodwill, stock en USm les stock existent meme si US existent plus)
IFRS DÉ
Éval initiale: ctb en monnaie fonctionnelle au taux en vigueur à la date de transaction ultérieure (.21) -ÉM: taux de cloture -ÉnM cout historique: taux historique -ÉnM JV: taux en vigueur lors de l'éval
Structure de réponse:
-Monnaie fonctionnelle de l’entité étrangère est la même que monnaie de présentation entité publiant?
Utiliser les critères monnaie fonctionnelle
-Oui: (.21)
-Non: Bilan; taux clôture, E/R: taux à la date de ctb, écart: AÉRG
NCECF DÉ
intégré- temporelle
autonome-cloture
structure:
dterminer si entité intégré ou autonome
CTB immo incorporelle
- Actif incoprorelle? (def: actif + immo incorporelle)
- contrôlé entité
- évènement passé
- AF quantifiable
- non monétaire
- identifiable
- sans substance physique - Critère ctb actif
- AF probables
- Coûts estimables
ctb initale + ultérieur IFRS
initial: au coût
ultérieur: choix
-cout
-rééval
Couts capitalisable ou en charge immo incorporelles
Structure:
- phase de R&D? 6 critères développement pour savoir si phase de D (capitaliser)
- C= Développement oui
- nommer activités R & D
- Nommer couts et non couts (66.67)
- Conclusion: par bloc (recherche, developpement)
- faire ajustement
subvention/aide gouv
2 critères:
- conformera aux conditions
- subv sera reçue
subv lié aux immos: 2 méthodes
- produits diff (.26)
- Diminutin du cout de l’immo (.27)
- expliquer les 2 méthodes, A/I
Immeuble de placement strcuture réponse
- C’est un immeuble de placement car (critères)
- donc choix de ctb au cout ou à la JV
- expliquer les 2
- avantages/inconvénients - conclure
activité abandonnée structure
- composante? (.31) (.3e)
- composante pouvant être en vue de la vente? (.6-7-8) (08)
- AA? (.32) (0.3)
présentation d’une filiale NCECF tableau
- portefeuille (IF)-Aucun contrôle-Coût
- Filiale (1582 acquisition, ensuite 1591)-contrôle 50%+1-acquisition à l’acquisition ensuite: acquisition, conso filiale
- Satellite (placement)-influence notable (20%-50%)-acquisition, conso
- Partenariat (contrôle conjoint: personne a droit de faire décision unilatérale, décisions unanimes de spartes prenantes): type de partenariat: activités/actif ou entreprise-entreprise= valeur conso
présentation d’une filiale IFRS tableau
(PFSP
- portefeuille (IF)-aucun controle-cout
- filiale (10 & 3)-50%
- satellite (28 intérêt coentreprise)-20%-50%
- partenariat (11)-contrôle conjoint= entreprise commune ou coentreprise
conso intégral/valeur acquisition
- prix 100%
- (VCN= BNR + CA)
=3. ÉPC
+4. VC-JVM
=ÉA
mise en équivalence/valeur de conso
Prix
+quote ppart du RN (béné net)
-distribution reçues (div)
= valeur du placement
structure réponse à la DA
- déterminer DA
- Classement
- Comment ctb? à la valeur acquisition
structure réponse exercice suivant
- selon classement vérifier si choix possible
2. énumérer les choix avec +/- selon biais
