Module 8 Flashcards
Quelles documents on reconnus les droit spécifique des droits autochtones?
La loi constitutionnelle de 1982
Charte canadienne des droits et libertés
Quelle est l’hypothèse de reduire leffet de la justice blanche
Le crime resulte de la perte de repères culturels causés par les politique d’assimilation
Quelles sont les 4 domaines en orde?
1)services de police et l’application de la loi
2) proccesus judiciaire
3) la determination de la peine et enfin,
4) les services correctionnels
En quelle année la politique sur la police des premières nation à ete imposé?
1991 : services de police professionnels, eficaces sensibles aux particulité!
Avantages des services de police autochtone
Nombre d’arrestation diminué
La tension est moindre( autochtones contre autochtones)
Sentiment appartenance et connais collectivité
Quelles sont barrières de la police autochtone?
Manque d’effectif a cause du manque salaire
Sous financement
Difficulté de voir les difficultés dans ta propre communauté (42 corps detacher pendant le service dun policier)
Crédibilité dans la communauté apres!
Quelles à été linitiative du gouvernement canada pour la justice appliquée aux autochtones?
SJA = fond de la creation dinitiative
Quesque les SJA(fonds gouv pour la creation) avait comme objectif?
Diminuer le taux de victimisation, de criminalité, d’incarcération au sein des collectivités
Accroître la participation des collectivités autochtones à ladministration de la justice et substituer la justice blanche des mesures de rechanges(gouvernance)
Fournir une information plus adequate via des programmes de justice communautaire financé
Intégrer les valeurs des peuples autochtones au sein du système de justice
Quels sont les initiative aux travers du Canada
Augmentation du nombre d’autochtones comme juges et intervenants autochtones ( qui sont les plus proche des valeurs blanche pour mieux appliquer)
Rôle décisionnel: tribunaux composé de juge de paix autochtones pour mieux appliquer la loi
Formation sur les particulité
autochtones( juge, avocat,policier,agent de correction)
Service conçus pour les peuples autochtones , mesures de rechanges etc
Impacts concrets de l’amélioration du processus judiciaires
Meilleur comprehension des valeurs et des tradition autochtones
Meilleur participation des peuples autochtones aux procédure judiciaired
Amelioration des rapports entre autorités du système penale et peuple autochtone
Augmentation de la fierté des collectivités autochtones
Quelqu’il a ete ameliorer au niveau de la Determination de la peine
Il veulent instaurer et fixer les principes en matière de determination de la peine concernant les autochtones/ surreprésentation carcérale
Article 718 2E et 2D
Offrir des sentences alternatives a l’emprisonnement le plus possible
Quelle a été le point tournant de la 718, 2E
Larret de gladue( poignardé amoureux qui avait soupcon d’avoir relation avec soeur ainée)
Elle ne vivait pas dans une collectivité (donc elle a recu une sentence de penitencier)
La cour suprême a donc changer sa loi pour que les personnes hors collectivité profite de la loi
Cest quoi les 6 éléments essentiels de la determination de la peine de l’arrêt de gladue
Le système canadien na pas su répondre aux besoins des peuples autochtones du Canada
Malheureusement vrai que les autochtones font des delits disportionné par rapport au canada et cest un lien avec lheritage du colonialisme
Les tribunaux canadiens quand il detemine une peine ils centrent leurs attention sur les traditions anglo-saxones et disposition du code criminel
Les peuples autochtones on une conception différente de la justice
Les peuples autochtones ont pas la meme situation que les autres citoyens
Les modifications au code criminel 1996 avait pour but de créer des changements réels et les juge se sont fait demander de travailler différemment
Quel est la descision gouvernementale qui vien en contre à la 712,2D
La C-10 de harper, la loi sur la sécurité des rues et communauté sur gladue = peine minimal notamment relié aux drogues (RECUL sur la législation religieuse)
Quels sont les deux principes à prendre en compte pour imposer peine autochtones
Facteur systémique/historique
Histoire individuelle et collective (coutume etc)
