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Comptabilité financière avancée > Module 1 > Flashcards

Module 1 Flashcards

Constatation des produits, problèmes de comptabilisation courants, modifications comptables

1
Q

Quel est le chapitre pour la constatation des produits en NCECF ?

A

Chapitre 3400

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Q

Quels sont les 4 types de situations de constatation des produits en NCECF ?

A
  1. Vente de biens
  2. Contrat à long terme
  3. Prestation de services
  4. Produits passifs
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Q

Quel est le principe de constatation de la vente de biens en NCECF ?

A
  • Exécution achevée
  • Avantages et risques transférés à l’acheteur
  • Contrepartie mesurable
  • Recouvrement final raisonnable
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4
Q

Quel est le principe de constatation des contrats à long terme et prestation de services en NCECF ?

A
  1. Avancement des travaux
  2. Achèvement des travaux (seulement si 1 seul acte ou degré d’avancement inestimable)
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Q

Quel est le principe de constatation des produits passifs en NCECF ?

A

Constate lorsque la mesure et le recouvrement sont raisonnablement sûrs.

  1. Intérêts : Temps écoulé
  2. Dividende : Lorsque reçu
  3. Redevances : Selon les conditions du contrat
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6
Q

Comment fonctionne la méthode de l’avancement des travaux en NCECF ?

A
  1. Degré d’avancement
  2. Revenus totaux du contrat
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7
Q

Comment mesurer le degré d’avancement des travaux en NCECF ?

A
  1. Intrants (Coûts engagés, heures MOD)
  2. Extrants (Produits achevés)
  3. Jugement professionnel
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8
Q

Comment fonctionne la méthode de l’achèvement des travaux en NCECF ?

A

Lorsqu’impossible d’estimer le degré d’avancement ou en un seul acte. Les produits sont constatés à la fin du contrat.

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9
Q

Que faire en NCECF avec les droits de retour sur les produits vendus ?

A
  1. Évaluer si le risque de ne pas recevoir les produits est important
    2.1 Si important et imprévisible = On ne constate pas
    2.2 Si important et prévisible = On constate avec une provision
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10
Q

Que faire en NCECF lorsqu’une transaction à plusieurs composantes ?

A

On comptabilise toutes les composantes séparément

Est-ce une composante séparée ?
1. Valeur ajoutée pour le client ?
2. Aurait pu être vendu séparément ?

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11
Q

Que faire en NCECF lorsqu’il s’agit d’une vente à livrer ?

A

Trois choix :
1. Que les risques et avantages importants n’ont pas été transférés (0 %)
2. Qu’on offre un service d’entreposage (Composantes)
3. S’il ne reste plus d’acte important (100 %)

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12
Q

Que faire lorsqu’il s’agit d’une situation mandant-mandataire en NCECF ?

A
  1. Est-ce que l’entreprise agit pour son propre compte ?
    (Exemple qui montre que l’entreprise n’agit pas pour son propre compte = elle n’assume pas les risque sur les stocks, elle ne dispose pas de latitude pour l’établissement du prix et elle n’assume pas le risque de crédit lié au compte client)
  2. Comptabilise t-on le montant brut ou le montant net ?

On constate le montant brut si l’entité assume les risques et bénéficie des avantages significatifs
Sinon, au comptabilise au montant net, soit la somme exigée du client moins celle payée au fournisseur

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13
Q

Comment comptabilisé une garantie en NCECF ?

A

2 options:
1- Coût lié à la garantie est un coût comme les autres donc on comptabilise 100% du produit et on comptabilise la charge de garantie en contrepartie d’une provision pour garanties (coût futurs estimés)

2- Garantie est une composante distincte de la vente, donc on comptabilise un % de la vente et la valeur de la garantie est comptabilisé en produits différés. Le produit différé sera constaté graduellement sur la durée de la garantie

Plus populaire = Option 1

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14
Q

Comment traiter les programmes de fidélisation de la clientèle en NCECF ?

A

Les NCECF ne sont pas claires, mais la façon logique est de considéré les transactions comme à plusieurs composantes

Donc on comptabilise une partie de la vente en produit différé. Le produit différé est estimé en fonction de la probabilité que les points soient utilisé ou non par le client.

Si pratiquement personne utilise les points = Tout comptabiliser en ventes

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15
Q

Comment constater les revenus de franchise (redevance initiale et redevances périodiques) en NCECF ?
et quel est un problème fréquent ?

A

De base:
- Redevances initiales sont comptabilisées lorsque l’essentiel des obligations est rempli (Transfert des risques et avantages + entrée en exploitation de la franchise)
- Redevances périodiques sont comptabilisées lorsque les services seront rendus (Services pour publicité nationale et autres services offerts par le franchiseur)

Problème possible = Possibilité que le franchiseur surestime la redevance initial (Si redevance initiale et redevances périodiques établies dans le même contrat). Si c’est le cas, il faut constater la franchise initiale sur la durée prévue de la franchise pour avoir un profit raisonnable (selon jugement)

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16
Q

Quel IFRS parle de la constatation des produits ?

A

IFRS 15

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17
Q

Quelles sont les 5 étapes de la constatation des produits en IFRS ?

A

1- Identifier l’existence d’un contrat avec le client
2- Identifier les obligations de prestation prévues au contrat
3- Déterminer le prix de la transaction
4- Répartir le prix de la transaction entre chaque obligation de prestation
5- Constater le produit lorsque la prestation est complétée

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18
Q

Quels sont les 5 conditions qui doivent être remplies pour identifier l’Existence d’un contrat en IFRS ?

A

1- Les parties ont approuvé le contrat et se sont engagées à remplir leurs obligations
2- Les droits des parties sont identifiables
3- Les conditions de paiements sont identifiables
4- Substance commerciale du contrat
5- Recouvrement de la contrepartie est probable

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19
Q

Comment identifier les obligations de prestation distinctes pour la constatation des produits en IFRS ?

A

Obligation de prestation = Promesse de la fourniture d’un bien ou d’un service distinct ou d’une série des biens / services identiques

Chaque obligation distincte doit être constater distinctement

Pour être une obligation distincte :
- Le bien / service isolé à de la valeur pour le client (peut en tirer partie facilement)
- Dans le contrat, il y a promesse de fournir le biens/service distinctement (devrait être plutôt clair dans le contrat)

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20
Q

Comment fixer le prix de la transaction s’il y a des contreparties variables (rabais selon la quantité, ajustement selon le prix du marché…) en IFRS ?

A

Deux méthodes:
- Valeur attendue (moyenne pondérée selon les probabilités)
- Méthode du montant le plus probable

Choix selon la méthode qui donne le montant le plus probable

On comptabilise la contrepartie variable seulement s’il est hautement probable qu’il n’y aura pas d’ajustement à la baisse important (selon l’ampleur de l’incertitude)

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21
Q

Comment fixer le prix de la transaction s’il y a une composante de financement importante en IFRS ?

A

Si les obligations sont remplies et que le client paie beaucoup plus tard (> 1 an), alors le financement est comme une obligation de prestation supplémentaire

On comptabilise donc un produit la valeur actualisée des FT prévus au contrat et le solde est un revenu de financement comptabilisé en produit différé au départ.

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22
Q

Comment fixer le prix de la transaction s’il y a un échange non monétaire en IFRS ?

A

Évaluer le prix à la JV des biens / services reçus

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23
Q

Comment fixer le prix de la transaction s’il y a une contrepartie payable au client en IFRS ?

A

Le montant versé au client est une réduction du prix de la vente et non une charge ou un actif distinct sauf si on obtient quelque chose en retour

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24
Q

Comment estimer le prix de vente entre chaque obligation de prestation en IFRS ?

A

Proportion de chaque prix de vente spécifique
- Prix observable
- Sinon estimation (service similaire, marge acceptable, méthode résiduelle)

25
Q

Quand constater un produit d’une obligation de prestation en IFRS ?

A

Lorsque ou au fur et à mesure que l’obligation est remplie.

Lorsque si :
- Client à l’actif (contrôle, possession matérielle, risques et avantages importants et entité a reçu le paiement)

Au fur et à mesure si (1 de 3) = Avancement des travaux comme NCECF :
1. Avantages reçus progressivement
2. Obtient le contrôle au fur et à mesure
3. Prestation ne créé pas un actif utilisable autrement et droit exécutoire de paiement

26
Q

Que faire si nous ne sommes pas capable de calculer l’avancement des travaux en IFRS ?

A

Comptabilisés à la hauteur des coûts engagés

27
Q

Quels sont les coûts marginaux d’obtention d’un contrat et quel est leur traitement

A

Coûts pour obtenir un contrat = Passer en charge, sauf si obtenir le contrat en moins d’un an, les inclure à l’actif

28
Q

Qu’est-ce que les coûts d’exécution d’un contrat ?

A
  1. Existe t-il une autre norme ? (Ex. Stock)
  2. Si non, actif à amortir en lien avec les bien
    2a. Lié au contrat
    2b. Permettant de remplir les obligations de prestation
    2c. Seront recouvrés
29
Q

Comment présenter les obligations de prestation et que faut-il fournir ?

A

Travaux en cours (TEC)

  1. Pertes de valeur
  2. Ventilation par catégorie de produits
  3. Révision d’estimations
  4. Explication des variations importantes des soldes
  5. Prix de transaction affecté à des obligation non remplies
  6. Jugements importants exercés
30
Q

Comment comptabiliser les garanties en IFRS ?

A

Garantie = Obligation de prestation qui est distincte donc comptabilisation distincte.

Répartir le prix de vente entre ce qui est lié à la garantie et ce qui n’est pas lié à la garantie et répartir le profit lié à la garantie sur la durée de la garantie.

31
Q

Quand comptabiliser une aide gouvernementale en IFRS ?

A

Assurance raisonnable :
1. Les conditions à remplir sont atteintes
2. L’entreprise encaissera la subvention

32
Q

Comment comptabiliser l’aide gouvernementale en IFRS ?

A

Rapprochement inverse : Rapprocher le produit d’aide gouvernementale des charges qui sont liées (Durée si possible)

Si aucune charge on constate immédiatement.

Ex. : Subvention amortie sur la même durée que l’usine

33
Q

Ou présente t-on au bilan l’aide gouvernementale encaissée avant d’avoir répondu aux conditions en IFRS ?

A

2 choix :
1. Produits différés (Passif)
2. En diminution du coût de l’actif sous-jacent

34
Q

Comment comptabiliser l’aide gouvernementale en NCECF selon le chapitre 3800 et 3805 ?

A

Rapprochement inverse : Rapprocher le produit d’aide gouvernementale des charges qui sont liées (Durée si possible)

Sauf les CII sont une aide gouvernementale en NCECF et non en IFRS donc on les comptabilise

35
Q

Qu’est ce qu’un actif et quand le comptabiliser ?

A
  1. Contrôle
  2. Provient d’événements passés
  3. Avantages économiques futurs

Comptabilisation si :
- Coût évalué de façon fiable
- Probable que les avantages économiques futurs iront à l’entité
Sinon passer en charge

36
Q

Qu’est ce que les actifs tangibles ?

A
  • Stocks (Difficulté de connaître la valeur de réalisation)
  • Immobilisations (Difficulté de quantifier les avantages futurs)
37
Q

Qu’est ce que les actifs intangibles et quels sont leur difficulté ?

A

Contrats, droits, bonis, brevets

Difficulté : Identifier les avantages futurs et les quanitifier

38
Q

Qu’est ce qu’un passif et quand le comptabiliser ?

A
  1. Obligation actuelle (juridique ou implicite)
  2. Événements passés
  3. Sorties de ressources

Comptabiliser si :
- Probable quand il y aura une sortie de ressources
- Montant évalué de façon fiable

39
Q

Qu’est ce que les éventualités en IFRS et quelle norme ?

A

IAS 37

Situation incertaine dont l’issue ultime dépend d’un ou plusieurs événements futurs

40
Q

Quels sont les traitements comptables possibles pour éventualités (IAS 37) ?

A
  1. Provision (Passif et échéance incertains, montant évaluable et sortie probable)
    - Principe de la meilleure estimation (Moyenne pondérée)
  2. Passif éventuel (Ne répond pas aux critères donc on ne comptabilise pas)
41
Q

Qu’est-ce qu’un actif éventuel et comptabilisation (IAS 37) ?

A

Même si un actif est probable de survenir ou estimable on ne comptabilise pas.

Seulement quand l’entrée est certaine que nous comptabilisons.

42
Q

Quoi présenter dans les notes pour les éventualités en IFRS ?

A

Provision : Décrire les incertitudes relatives
Passifs éventuels importants : Fournir l’estimé et les incertitudes relatives et/ou à l’échéance

43
Q

Qu’est ce que les éventualités en NCECF et quelle est la norme ?

A

NCECF 3290 (Même règles)

Provision (IFRS) = Passif éventuel probable
Passif éventuel (IFRS) = Passif éventuel improbable

44
Q

Quelle est la différence entre les éventualités sur les applications en IFRS vs. NCECF ?

A

IFRS = Valeur attendue (Meilleure estimation)
NCECF = Montant minimum quand aucun montant plus probable

45
Q

Qu’est ce que les événements postérieurs à la date de clôture et quels sont les normes

A

IAS 10 / NCECF 3820

Si situation existait : Constater (Bilan et E/R)
Si situation n’existait pas : Rédiger une note

46
Q

Comment présenter le classement courant / non courant et quelle est la norme en IFRS ?

A

IAS 1

Actif courant : Moins de 12 mois ou détenu pour fins de transaction
Actif non-courant : Plus de 12 mois
Passif courant : Moins de 12 mois ou détenu pour fins de transaction
Passif non-courant : Plus de 12 mois

47
Q

Comment comptabiliser les passifs venant à échéance en IFRS ?

A

Ex. : Hypothèque

Courant, sauf si l’entité a conclu un accord de refinancement avant la fin de l’exercice

48
Q

Quelle est la différence de terminologie pour le classement courant / non-courant en NCECF et quelle est la norme correspondante ?

A

NCECF 1510

Court-terme et long-terme, même critères qu’IAS 1.
Sauf :
- Accord contractuel pour régler un passif avec un élément d’actif long terme
- Refinancement d’un passif venant à échéance

49
Q

Quelles normes en IFRS s’appliquent aux comptes clients ?

A

IAS 32 et IFRS 9

50
Q

Comment évalue t-on les comptes clients ?

A
  1. On évalue au prix de transaction

Problèmes (IFRS 15) :
- Si contrepartie non-argent = JV contrepartie
- Si paie pas bientôt (VA des paiements prévus)

  1. On réévalue au coût amorti

Problèmes
- Mauvaises créances (Pertes attendues)
- Nouvelle valeur (Actualisation)

51
Q

Quelle norme en NCECF s’applique aux comptes clients et quel est le traitement ?

A

NCECF 3856
Même qu’en IFRS, sauf :
- Amortissement prime/escompte : Se fait sur la durée de vie
- Mauvaises créances : Seulement si indice de dépréciation
- Mesure mauvaises créances : Taux du marché et non taux initial comme en IFRS

52
Q

Qu’est ce que les stocks et quelles sont les normes ?

A

IAS 2 et NCECF 3031

Actifs
- Détenus pour être vendus
- En cours de production pour vente
- MP et fournitures pour la production

Exclusion :
- TEC (IAS 11)
- Instruments financiers (IAS 32 et IAS 39)

53
Q

Comment évaluer les stocks ?

A

Au moindre du coût et de la valeur réalisation nette (prix de vente estimé)

Test se fait élément par élément ou regroupement d’éléments similaires

Si reprise de valeur peut être comptabilisée

54
Q

Quels sont les coûts incorporables dans les stocks ?

A
  1. Coûts d’acquisition (Exclure rabais et remises)
  2. Coûts de transformation (MOD, FGF fixes (méthode du coût complet), FGF var.)
  3. Autres coûts nécessaires (Stockage et frais financiers)
55
Q

Quels sont les coûts non incorporables aux stocks ?

A
  • Montants anormaux de déchets de fabrication
  • Coûts de stockage non-nécessaires à la production ou maturation
  • Frais généraux administratifs
  • Frais de vente
56
Q

Quelles sont les 3 techniques d’évaluation du coût des stocks ?

A
  1. Accumulation des coûts réels
  2. Méthode du coût standard (taux prédéterminé MP, MOD, FGF)
  3. Méthode du prix de détail (Prix de vente - % acceptable de marge brute)
57
Q

Quelles sont les 3 méthode de détermination du coût des stocks ?

A
  1. Identification spécifique
  2. PEPS
  3. Coût moyen
58
Q

Qu’est ce que les modifications comptables et quelle est la norme en IFRS ?

A

IAS 8

Pour permettre une comparabilité (pertinence et fidélité)

Rétrospectif :
1. Changement de méthodes de comptables
2. Correction d’erreur d’une période antérieure
Prospectif (n’ajuste pas le passé) :
3. Changement d’estimations comptables (Nouvelles informations)

59
Q

Quelle est la norme des modifications comptables en NCECF et la différence ?

A

NCECF 1506

Aucune différence majeure.

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