Les impôts Flashcards
À quoi servent les impôts fédéral et provincial ?
Fédéral : Service de dettes, programme fédéraux, transfert aux provinces…
Provincial : Santé, services sociaux, éducation, économie…
Nomme un exemple de fraude fiscale.
C’est pour éviter de payé des impôts.
Exemple : travailler au noir, paye en “dessous de la table”
Nomme une conséquence des fraudes fiscales.
Le gouvernements à une perte de revenus : impact sur la capacité à offrir des services.
Qu’est-ce qu’un paradis fiscaux ?
C’est des pays qui prennent pas ou peu d’impôts et protège le secret bancaire.
Nomme un paradis fiscaux.
Les Bahamas
Quels sont les 2 façons d’être considéré comme un résident du Canada ?
- La résidence de fait
2. La résidence réputé
C’est quoi le taux marginal ?
C’est le taux d’impôt qui à coûté le plus chère.
En quoi le taux marginal est pertinent ?
Parce qu’il permet de prendre des décisions.
ex : combien je paierais d’impôts si je gagne 1 000$ de plus de ce que je gagne déjà ?
Qu’est-ce que le taux moyens ?
C’est le total d’impôts par revenue.
Quel sont les 3 étapes pour calculer l’impôt sur le revenu imposable ?
- Calcule du revenu net
- Calcule revenu imposable
- Calcule l’impôt sur le revenu imposable.
Comment on calcule le revenu net ?
- Revenu d’emploi
- Calcule les gains en capitale –> Ex : (10 000$ - 2 000$) x 50% = gains en capitale
- Déduction REER
- RRQ
revenu emploi + gain en capital - Déduction REER - RRQ = Revenu net
Comment on calcule le revenu imposable ?
Revenu net - (PCN) x 50% = Revenu imposable
PCN c’est le perte en capital net
Comment on calcul l’impôt à payer (sur le revenue imposable) ?
Une fois qu’on connait le montant du revenue imposable, il faut prendre la grille d’impôt (prof va nous le donner à l’examen) et calculer jusqu’au montant du revenue.
Ex : 48 535 $ x 15 % = 7 280 $
(97 069 $ - 48 535 $) x 20.5 % = 99 50 $
(99 834 $ - 97 069 $) x 26 % = 719
Ensuite, il faut additionner les totales pour obtenir le résultat !
