Les Documents De Transport Maritime

Question 1

Le B/L Bill of Lading’ c’est quoi?

Answer 1

Titre de propriété de la marchandise qui matérialise le contrat de transport. Généralement émis en 3 exemplaires originaux qui donnent un droit sur la marchandise. La marchandise est remise qu’au destinataire apparaissant sur le B/L.

Question 2

Forme du B/L Straight consigned - définition , Contenu et conséquence ?

Answer 2

Personne dénommée = nom et coordonnées du destinataire.
Conséquence = forme non négociable, seul le destinataire désigné peut retirer la marchandise sur présentation de l’original, sans possibilité d’endosser le B/L

Question 3

B/L to order, définition, contenu, conséquence

Answer 3

A ordre de : nom + coordonnées du destinataire
Le destinataire peut transmettre le BL après l’avoir endossé. Dans le contexte d’un crédit documentaire le plus souvent la marchandise est a ordre de la banque émettrice qui peut disposer de la marchandise en cas de défaillance de l’acheteur.

Question 4

B/L to order of the shipper , définition, contenu, conséquence

Answer 4

A ordre de l’expéditeur
A ordre de + nom et coordonnées de l’expéditeur
Formule utilisée en cas de négoce, quand l’identité de l’acheteur n’est pas encore connue.

Question 5

BL blank endorsed

Answer 5

Endosser en blanc ! Qui signifie que peu importe la personne qui aura le B L entre ses mains pourra retirer la marchandise !
B/L est dit porteur
Généralement jamais utilisé dangereux en crédit documentaire

Question 6

Bl mentions : Notify

Answer 6

Désigne la personne à prévenir de l’arrivée des marchandise au port de destination.

Question 7

BL mentions : clean

Answer 7

Le transporteur atteste que la marchandise est en bon état et conforme aux déclarations du chargeur

Question 8

Bl mentions : on board

Answer 8

A bord du navire
Cette mention est apposée par la compagnie maritime ainsi que la date pour attester du chargement de la M sur le navire

Question 9

BL mention : Said to contain

Answer 9

Censé contenir :
Le transporteur n’a pas à ouvrir le conteneur et ne peut donc certifier le contenu. Cette mention le dégage de la responsabilité du contenu

Question 10

BL mentions : freight collect ou prepaid

Answer 10

Freight collect : payer par l’acheteur
Prepaid : fret payer au départ ( normalement toujours prepaid a partir de CPT)

Question 11

BL mentions Straight consigne

Answer 11

Une seule personne peut retirer

Question 12

Transshipment

Answer 12

Escale durant l’expédition

Question 13

Partial shipment

Answer 13

Envoie en plusieurs expéditions

Question 14

Date of issue

Answer 14

Émission d’ouverture

Question 15

Document négociable

Answer 15

Le document peut être transmis via biais de l’endossement

Question 16

L’endossement

Answer 16

Le fait de signer à dos un document et de le transmettre a une personne tierce