Les différents type de contrôles en dédouanement

Question 1

Les domaines de contrôles ?

Answer 1

Fiscalité et Prohibitions

Question 2

Fiscalité douane pour l’UE ?

Answer 2

Droits de douane

Question 3

Fiscalité douane pour la France ?

Answer 3

Taxes “nationales” (TVA par exemple)

Question 4

Phase 1:

Answer 4

Sureté / Sécurité (= ICS)

Question 5

Sureté ?

Answer 5

Risques terroristes

Question 6

Sécurité ?

Answer 6

Certaines prohibitions

Question 7

ICS

Answer 7

Import Control System

Question 8

ENS : Quand ?

Answer 8

Avant l’arrivé des marchandises

Question 9

Les 3 étapes avant l’arrivée des marchandises ?

Answer 9

ENS -> Automate de sûreté -> Cellule de levée de doute

Question 10

Les 2 étapes à l’arrivée de la marchandises ?

Answer 10

Notification d’arrivée (Delta P) -> Contrôle de sureté sécurité

Question 11

SARC

Answer 11

Service d’Analyse de Risque et de Ciblage

Question 12

Phase 2 :

Answer 12

Prise en charge

Question 13

Les différentes étapes ?

Answer 13

Conduite -> Présentation -> Déclaration de dépôt temporaire -> Mise en dépôt Stockage temporaire

Question 14

Quand ?

Answer 14

Avant le dédouanement des marchandises

Question 15

Où ? (deux possibilités)

Answer 15

1) Bureau d’entrée
2) ou bureau intérieur dans le cas d’un acheminement sous douane

Question 16

Contrôles durant le dépôt temporaire ?

Answer 16

Rapprochement des documents d’entrée et de sortie (manquants / excédents)

Question 17

Transit : formalités ?

Answer 17

Déclaration de transit

Question 18

Contrôle 1 ?

Answer 18

• Bureau de départ
• Rapprochement DDT et déclaration de transit

Question 19

Contrôle 2 ?

Answer 19

Bure