Le processus de normalisation international et le cadre conceptuel

Question 1

Quelles sont les principales composantes du “Cadre conceptuel international (2010)”?

Answer 1

1) Les objectifs
2) Le concept d’entité et l’hypothèse de la continuité de l’exploitation
3) Les caractéristiques qualitatives
4) La contrainte du coût
5) L’évaluation
6) La comptabilisation

Question 2

Résumé les principaux points de la partie 1) Les objectifs.

Answer 2

• Les informations sur la nature et les montants des ressources économiques de l’entité et des droits d’autrui sur ces ressources.
• Les informations sur la performance financière.
• Comptabilité d’engagement.
• Flux de trésorerie passés.
• D’autres informations ne résultant pas de la performance financière.

Question 3

Résumé les principaux points de la partie 2) Le concept d’entité et l’hypothèse de la continuité de l’exploitation.

Answer 3

Se traduit par la démarcation suivante: -Actifs et passifs figurent dans l’état de la situation financière -Exclusion des charges et produits personnels des propriétaires du compte de résultat.
La notion d’exercice financier est importante.

Question 4

Résumé les principaux points de la partie 3) Les caractéristiques qualitatives.

Answer 4

Caractéristiques qualitatives essentielles:
A) La pertinence: -Valeur prédictive et de confirmation -Importance relative.
B) La fidélité: -Information complète -Information neutre -Information exempte d’erreurs.
Caractéristiques qualitatives auxiliaires:
A) La comparabilité.
B) La vérifiabilité.
C) La rapidité.
D) La compréhensibilité.

Question 5

Résumé les principaux points de la partie 4) La contrainte du coût.

Answer 5

C’est le coût de production de l’information financière relativement à sa valeur.

Question 6

Résumé les principaux points de la partie 5) L’évaluation.

Answer 6

• Le coût historique
  Les actifs sont inscrits dans les états financiers à leur coût d’acquisition. Avantage: grande vérifiabilité. Inconvénient: manque de pertinence pour rendre compte d’une valeur.
• Le coût actuel
  L’actif est évalué au coût qu’il serait nécessaire de débourser aujourd’hui pour le remplacer dans son état actuel (Coût de remplacement net d’amortissement).
• La valeur de réalisation
  Elle renvoie au montant que l’entité peut tirer de la vente d’un actif dans un marché “ordonné”.
• La valeur actuelle
  Elle fait référence à la valeur qu’a (au moment présent) l’argent qui sera reçu ou versé dans le futur.
• La juste valeur
  Le montant pour lequel un actif pourrait être échangé entre parties bien informées, consentantes et agissant dans des conditions de concurrence normale.

Question 7

Résumé les principaux points de la partie 6) La comptabilisation.

Answer 7

• Les critères généraux.
• Probabilité d’avantages économiques futurs.
• Évaluation fiable (coût ou valeur).
• Les actifs.
• Avantage économique futur.
• Exercer un contrôle sur cet actif.
• Opérations ou événements passés.
• Les passifs.
• Forme d’une obligation.
• Obligation de nature irrévocable.
• Opérations ou événements passés.
• Les produits.
• La vente de biens.
• La prestation de services.
• Les charges.
  Elle représente le coût lié aux efforts nécessaires pour obtenir un produit.

Question 8

Réaliser un tableau du: -Cadre conceptuel international (2010)

Answer 8

Voir la figure 3.2 de la page 46 (Chapitre 3) du livre “Le gestionnaire et les états financiers”.