Le numérique

Question 1

Un logiciel correspond…

Answer 1

à l’ensemble de programmes, procédés et règles (et documentation) relatif au fonctionnement de traitement de données.

Question 2

Que sont des actifs immatériels ?

Answer 2

• logiciels
• sites internet
• noms de domaines (adresse IP)
• bases de données

Question 5

Une œuvre de l’esprit est…

Answer 5

Une création résultant d’une activité intellectuelle ou artistique (logiciel, livre, brochure, discours, chorégraphie, carte graphique, croquis,…)

Question 5

Les 2 catégories de droits d’auteurs :

Answer 5

• droits moraux
• droits patrimoniaux

Question 5

Quelles sont les preuves à fournir pour protéger une œuvre de l’esprit ?

Answer 5

• une concrétisation formelle (perceptible par les sens)
  présenter un caractère original (marquer l’empreinte de la personnalité de son auteur)

Question 5

Les droits patrimoniaux sont :

Answer 5

• cessibles
• saisissable
• transmissible

personnes physique -> 70 ans après la mort d’un auteur
personne morale -> 70 ans après la publication

ce qui entraine :
- le droit à la reproduction
- le droit à la représentation

Question 6

Les droits moraux sont :

Answer 6

• incessibles
• insaisissables
• perpétuels

(Droit au nom / droit de paternité, droit au respect de l’œuvre, droit de divulgation, droit de retrait)

Question 7

Un site internet est :

Answer 7

un ensemble de pages Web et de ressources (images, contenus, vidéos, logiciels, marque logos…) qui forment un ensemble et accessibles à partir d’une adresse URL contenant un nom de domaine.

Question 8

Quelles est la complexité d’un site internet ?

Answer 8

• l’ensemble des éléments qui le composent peuvent isolement contenir protégés et contenir des droit d’auteurs
• la marque être protégées au droit des marques
• les dessins protégés au droit des dessins et modèles
• le site tout entier peut-être protégé en entier au titre d’œuvre multimédia (bénéficier d’un caractère original pour y prétendre)

Question 10

Un nom de domaine est…

Answer 10

l’équivalent d’une adresse postale mais sur internet (une adresse IP)

Il permet d’accéder à un site internet ou une structure.

Le choix de son nom est libre s’il n’est pas déjà utilisé pour un autre site. Il peut-être déposé et ne sera plus accessible pour personne.