la filiation à l'époque romaine

Question 1

que se passe-t-il si le père ne veut pas reconnaître son enfant

Answer 1

l’enfant est alors écarté de la famille

Question 2

comment est établi le lien filial

Answer 2

que si le père reconnait l’enfant

Question 3

qu’est ce qu’avaient imposés rémus et romulus

Answer 3

élever tous les garçons et la fille ainée et abandonner les autres en présence de 5 témoins

Question 4

en droit romain l’avortement est autorisé ou interdit

Answer 4

il est autorisé si le mari est d’accord

Question 5

Auprès de qui ils déclarent l’enfant

Answer 5

auprès de l’agent du fisc

Question 6

quels sont les deux types de présomption

Answer 6

médical: 180 et 300°J
soc et juridique: cohabitation des parents

Question 7

la procédure d’adoption est prévu par….

Answer 7

les 12 tables

Question 8

quel est le rituel pour l’adoption et comment il se déroule

Answer 8

c’est un rituel de vente ou il y a une séparation d’obj de valeur pour celui qui adopte

Question 9

sous qui le mode d’adoption devient judiciaire et au combientième sc

Answer 9

sous justinien au 6°

Question 10

comment se passe l’adoption judiciaire

Answer 10

au tribunal les deux pères (celui qui donne et celui qui achète) donnent leur consentement

Question 11

comment se passe la procédure de l’adrogation

Answer 11

il y a la procédure religieuse, le sénat a donné l’accord pour l’adrogation dans ce cas là l’adroge va être retiré de sa famille et donne à son adoptant et l’adoptant donne à la famille un objet d’une très grosse valeur selon lui

Question 12

quelles sont les conditions de l’adrogation

Answer 12

il faut que l’adrogé doit avoir 14a et être libre et doit consentir
l’adrogé doit pas avoir de père vivant
l’adrogé doit pas avoir de dette envers l’état

Question 13

quels sont les effets de l’adoption

Answer 13

perd tt lien juridique avec sa famille
devient aliené iuris

Question 14

quels sont les effets de l’adrogation

Answer 14

patrimoine rentre dans celui du pater familias
à partir 2°sc il peut hériter comme un enfant légitime
à partir 6°sc si l’abrogé a du patrimoine il peut le conserver juste le pater familias récupère l’usfruit

Question 15

quelle est la durée d ela puissance paternelle

Answer 15

c’est une règle spécifique à rome elle demeure tant qu’il est en vie

Question 16

l’émancipation est une procédure autorisé par qui avant el 6°sc

Answer 16

que par le pater familias

Question 17

à partir du 6°sc quelles sont les nouvelles procédures d’émancipation

Answer 17

le rescrit impérial (rép que donne l’ empreur face à al demande)
forme contractuelle (contrat ou le fils accepte l’émancipation)

Question 18

l’enfant peut il résister à son père

Answer 18

non il n’a aucun moy

Question 19

quels sont les droits du pater familias sur sa famille

Answer 19

tous y compris celui de vie ou de mort

Question 20

que faut il pour tuer sa femme ou son enfant

Answer 20

un conseil et le rapport de témoins

Question 21

qui est titulaire des créances

Answer 21

le pater familias

Question 22

qu’apporte le droit prétorien sur la puissance paternelle en droit romain

Answer 22

une sécu juridique avec pers qui contractent avec le fils du pater familias
Le père peut (initialement) rembourser les dettes de son fils (puis magistrat va obliger ce remboursement)

Question 23

qui oblige le père à rembourser les dettes de son fils en droit prétorien

Answer 23

la magistrat

Question 24

avec quel argent le père rembourse les dettes de son fils en droit prétorien

Answer 24

avec les biens que le fils aurait hérité

Question 25

qu’est ce qui va être modifié à l’époque impérial pour le pater familias

Answer 25

il a une obligatoire ali
peut pas exécuter sa famille
peut pas vendre ses enfants

Question 26

à partir de quand les enfants peuvent recevoir les biens de leur mère

Answer 26

du 2° sc

Question 27

à partir du 3°sc le solde milli est la propriété de qui dans la famille

Answer 27

du fils

Question 28

quels sont les trois façons pour le fils de gérer les biens

Answer 28

• fils administrateur de ses biens et le père proprio
• fils adm de ses biens et proprio
• fils proprio et père adm

Question 29

que se passe-t-il si l’enfant n’est pas né d’une union naturelle

Answer 29

• porte le nom de sa mère
• peut hérité d’elle
• est exclu de la famille
• n’est pas admis dans le domus légitime
• vide juridique
• peut pas hériter de manière légitime

Question 30

en 336 qu’interdit l’empreur pour protéger enfants naturel
qui est l’empreur

Answer 30

c’est constantin
il interdit le testament en faveur de l’enfant naturel et l’adrogation de l’enfant naturel

et pour les concubins ils doivent traiter l’enfant comme le leur

Question 31

Comment se remarque la puissance paternelle a l’époque archaïque

Answer 31

Le fils ne peut pas résister à son père
Le pater familias a droit de vue ou de mort
Père seul titulaire des créances