L’agencement Progressif Du Systeme Fe Common Law. Chapitre 1: La Construction Graduelle D’un Pouvoir Royal Centralisé Flashcards
Raoul Van Caenegem: à quoi correspond :”l’accident de l’histoire”
L’arrivée du common law a renforcé le pouvoir
A partir de quand commence le système du common law ?
De la conquête des normands et de l’accession de Guillaume le Conquérant au trône d’Angleterre. (1066)
Sur quoi est fondé le common law ?
-case law ( jurisprudence)
-equity.
-le due process
Quelle différence entre judiciaire et juridique ?
Judiciaire: ce qui est relatif aux juges.
Juridique : relatif au droit.
À quelle période correspond : “the dark ages” ?
Période du VI après JC jusqu en 1066
A partir de quelle époque commence l’occupation romaine de la Brittania?
1er siècle après JC sous le règne de l’empereur Claude
Pourquoi parle t on de civilisation Romano britannique pour décrire la période d’occupation de l’Angleterre ?
-Parce qu’il y a une romanisation de cette population bretonne. -Ceux qui exercent des fonctions militaires/ administratives on meme la citoyenneté romaine.
-Il y a des échanges juridiques…
A partir de quand le christianisme s’implante t il en Bretagne ?
A la fin du II eme siècle
Comment sont appelés les personnes ne faisant pas partie de l’empire romain ?
Les barbares
Quand est ce que les troupes romaines partent de la Brittania ?
407.
Après les romains, quels peuples ont envahi la Brittania ?
-Les Jutes ( moitié sud)
-Les angles (est)
-Les saxons (Sud aussi)
-Les frisons (est ? A vérifier)
Quels sont les 7 royaumes anglo saxons en Angleterre ?
- La Northumbria
-La Mercia
-east Anglia
-Kent
-D’Essex
-Wessex
-Sussex
Comment nomme t’on le système de gouvernement qui opère une certaine cohésion entre ces royaumes ?
Heptarchie ( les 7 pouvoirs)
Quel titre porte le plus puissant de ces royaumes ?
Bretwalda = le seigneur
Quelle est la source principale de droit de ces royaumes ?
Origine coutumière
A partir de quel siècle le christianisme est il re introduit en Bretagne ?
Fin du VI eme siècle
Quel est le peuple auquel a dû se confronter les anglo saxons ?
Les vikings
Quelle est la période des vikings en Angleterre ?
IX- XI siècle
Quel est l’autre nom que l’on donne aux vikings ?
Les danois
A la fin de quel siècle les vikings envahissent l Angleterre ?
VIII ils s installent ds le nord est
Lors de quelle bataille les vikings sont ils battus par le roi de Wessex : Alfred le grand ?
878 lors de la bataille de Eddington
Qu’a t il été conclu à la suite de la bataille de eddington ?
Traite de paix qui prévoit une frontière établie entre les royaumes de Wessex et Mercia + un nouveau territoire : le Danelaw.
Quel est le nom du territoire que le roi des Francis Charles 3 donne aux normands ?
La Normandie
En quelle année la Normandie est elle concédée aux vikings ?
911
Par qui sont menées les invasions des vikings vers la fin du IX?
Le roi du Danemark : Sven et son fils : le roi Knut
En quelles années ces princes danois conquièrent ils l Angleterre ?
1013 et 1017
En quelle année meurt le roi Édouard le Confesseur ?
1066: querelle de successions s ouvre
Dans la royauté Anglo normande, avec qui le roi gouverne t-il ?
Le witenagemot= assemblée de personnages.
De qui était composée le witenagemot ?
-des seigneurs les plus importants : les lords
-membres du clergé
Que peut elle faire ( l assemblée )
-Élire le roi parmi les prétendants
-Destituer le roi
Sur convocation du roi : débattait admin impôts et sécurité
En quel siècle apparaît le witenagemot ?
VII eme
En quel siècle sont nées les circonscriptions territoriales ?
Née ds le royaume de Wessex elles se sont développées au IX
Quelle est l organisation de ces circonscriptions?
Du plus petit au plus grand :
-le hide
- le tithing
-le hundred
-shire
A quoi correspond le hide ?
Un foyer
A quoi correspond le tithing ?
10 foyers
A quoi correspond le hundred
1000 familles
Par qui est présidée la cour du hundred ?
Un Baillif
Qui contrôle un shire
Un earl
A quoi sert le reeve ?
Préfet chargé de maintenir l ordre et de faire appliquer les décisions de justice
Qui assistent aux moot qui se tiennent ds les circonscriptions
Les lords, les évêques, le shérif ,4 représentants de chaque village.
Qu est ce que les manors ?
Petites communautés fortifiées
A partir de quand à t on vu la création des manors ?
Xeme