INS Discipline

Question 1

Retrait définitif du BMC peut-être prononcé uniquement si :

Answer 1

• Infraction très grave ou récidive grave aux règles des punitions disciplinaires
• Inaptitude physique dûment constatée à la conduite des véhicules militaires
• Conduite alors que l’intéresse est sous le coup d’une mesure temporaire de retrait de brevet