INS Discipline Flashcards
1
Q
Citez les 2 modes de dépistage à disposition du commandement ?
A
- Dépistage à visée préventive
- Dépistage de vérification
2
Q
Le retrait définitif du BMC peut être prononcé dans quels cas?
A
- Infraction très grave ou récidive grave aux règles des punitions disciplinaires
- Inaptitude physique dûment constatée à la conduite des véhicules militaires
- Conduire alors que l’intéressé est sous le coup d’une mesure temporaire de retrait
