Information financière - Actifs non monétaires Flashcards
Comment doivent être évalués les immobilisations corporelles initialement en IFRS?
Selon le modèle du coût ou selon le modèle de la réévaluation
Quels sont les trois critères d’un stock? (respect de 1 des 3 pour se qualifier)
- Détenus pour être vendu dans le cours normal des activités
- En cours de production pour la vente
- Matières premières et fournitures pour entrer dans la production ou dans la prestation de services (IAS2.6 et 3031.07a)
Quelles sont les quatre coûts exclus du coût des stocks?
- Gaspillage
- Entreposage des stocks
- Frais généraux et d’administration
- Commercialisation et publicité (IAS2.16 et 3031.17)
Comment les FGF sont-ils capitalisés au stock?
Les variables sont réels et les fixes sont par unité selon la capacité normale (IAS2.13 et 3031.14)
Les coûts d’emprunt doivent-ils être incorporés au coût des stocks?
Ça dépend! Selon les NCECF = choix, selon les IFRS = obligatoire selon l’IAS23
Dans quelle situation les coûts d’entreposage peuvent-ils être capitalisés au coût des stocks?
Dans l’éventualité où l’entreposage des stocks est nécessaire au processus de production, exemple = bois en train de sécher avant la prochaine étape de production
Quelles sont les trois méthodes de coûts pour les stocks?
- Coût spécifique
- Coût moyen pondéré
- PEPS
Le coût standard peut-il être utilisé pour comptabiliser les stocks au bilan?
Oui! Seulement si le coût standard est proche du coût réel
Pour quels genres de stocks la méthode du coût spécifique est-elle obligatoire?
Stocks non fongibles et des projets spécifiques à des clients
Pour quels genres de stocks la méthode du coût moyen pondéré est souvent utilisée?
Les stocks interchangeables et nombreux
Pour quels genres de stocks la méthode du PEPS est souvent utilisée?
Les stocks ayant une désuétude élevée et rapide
Quelle est la règle pour la dépréciation des stocks?
Les stocks doivent être évalués au moindre du coût et de la valeur de réalisation nette (IAS2.9 et 3031.10)
Les reprises de valeurs sur des stocks dépréciés sont-elles obligatoires?
Oui selon IAS2.33 et 3031.32
Quels sont les critères dans la définition des immobilisations corporelles en IFRS?
- Destinés à être utilisés dans la production, la prestation de services ou admin, pour la location
- Utilisé pour + d’une période
Quels sont les critères dans la définition des immobilisations corporelles en NCECF?
- Destinés à être utilisés dans la production, la prestation de services ou admin, pour la location, le développement ou l’entretien d’autres immos
- Utilisé pour + d’une période
- Pas destinés pour être vendus au cours des activités normales?
Quels coûts peuvent être inclus dans le coût initial d’une immobilisation corporelle?
Acquisition : prix d’achat, frais de courtage, frais d’installation, transport, assruacnes, douanes, arpentage, coût de mise hors service
Développement : MP, MOD, FIF imputables, coûts d’emprunts (oblig IFRS, choix NCECF)
Bref, tous les coûts pour amener l’immo à l’endroit et dans l’état où elle doit se trouver pour l’exploitation
Quels coûts ne sont pas incorporables au coût des immobilisations corporelles
- Publicité
- Frais d’ouverture
- Développement d’un nouveau lieu
- FGA
Quelles sont les méthodes d’évaluation d’immobilisations corporelles?
- Coût
- Réévaluation (seulement en IFRS)
Quelles sont les types de dépenses qui sont capitalisables à une immobilisation subséquamment (IFRS)?
- Remplacement d’une composante
- Inspection majeure
- Modules qui améliorent l’environnement
Pour quelle raison pourrions-nous capitaliser des coûts subséquents à des immos en NCECF?
Les dépenses permettrent d’accroître le potentiel de service :
- Production augmentée
- Frais d’exploitation réduite
Durée de vie prolongée
- Qualité des extrants améliorée
Les composantes (immos) peuvent-elles être utilisées en NCECF?
Oui, s’il est possible de le faire selon un effort raisonnable
Selon quel principe les immos doivent-elles être amorties?
L’amortissement doit réfleter le rythme selon lequel l’entité s’attend à consommer les AÉF (base logique et systématique)
Comment doit être comptabilisé le modèle de la réévaluation?
À la JV (doit être évaluée de façon fiable selon l’IFRS 13
- Réévaluée périodiquement (selon la nature)
Où les variations de valeur du modèle de la réévaluation doivent-elles être comptabilisées?
CHOIX : AERG ou RN (selon historique)
Quels sont les avantages et inconvénients du modèle de la réévaluation?
Avantages
- Informations plus utiles (comme JV des garanties)
- Image du bilan plus près de la JV
- Améliore certains ratios
Désavantages
- Diminue le bénéfice, parce que + d’amort
- Frais professionnels élevés pour l’évaluation de la JV
- Suivi plus complexe, car doit garder la trace du coût de l’immo
Quelle est la définition des immeubles de placement?
Bien immobilier détenu pour en retirer des loyers ou pour réaliser un profit
Comment doivent être évalués ultérieurement les immeubles de placement?
CHOIX :
- Coût (comme IAS 16, mais doit divulguer la JV en notes)
- JV (variations au RN, pas amorti)
Quels sont les trois critères de la définition d’un immo/actif incorporel?
- Caractère identifiable (séparable, droits contractuels)
- Contrôle (obtenir les AÉF et restreindre l’accès à des tiers)
- Génèrera des AÉF
Quels sont les méthodes d’évaluation des actifs incorporels?
- Coût
- Modèle de la réévaluation - si marché actif (seulement en IFRS)
Comment doit-on amortir des immobilisations incorporelles si sa durée de vie est indéfinie?
L’actif n’est pas amorti, et les estimations doivent être revues annuellement
Quels sont les coûts incorporables des actifs incorporels achetés?
- Prix d’achat
- Douanes et taxes non remboursables
- Salaires/honoraires de la mise en état de fonctionneemnt
- Coût des tests de bon fonctionnement
EXCLUS :
- Coûts de lancement d’un nouveau produit = pub
- Coûts de l’exploitation
- FGA
Des actifs incorporels générés à l’interne, comme des marques de commerce, des listes de clients, un goodwill, doivent-ils être mis à l’actif?
Non
Quelles sont les six conditions pour que les coûts soient capitalisés (phase de développement)
- Faisabilité technique
- Intention d’achever
- Capacité à utiliser l’actif
- Disponibilité des ressources (financières, techniques, connaissances)
- Évaluation fiable des dépenses attribuables
- AÉF - existence de marché
