Info fin Ari Flashcards
IFRS - OPÉRATIONS NON MONÉTAIRES
Dans quelle norme traiter une opération non monétaire concernant
a) des immos
b) des biens et/ou services
a) IAS 16 pour les immos (.24 critères)
b) IFRS 15 pour les biens/services (.5d ne s’applique pas au switch inventaire / .9d doit avoir substance commerciale / .66 à 69 critères)
NCECF - IFRS : INSTRUMENTS FINANCIERS COMPOSÉS
Comment et à quelle valeur comptabiliser un instrument financier composé selon NCECF vs IFRS ?
NCECF 3856
.21 Séparer les composantes de passif et de CP
.22 CHOIX entre
a) tout mettre dans le passif (CP à 0$)
b) Par différence selon composante éval façon plus fiable (VA passif)
IFRS 9
.28 séparer les composantes
.31 Par différence : JV totale - JV passif = CP
INSTRUMENTS FINANCIERS
Comment calculer la VA d’un effet à payer avec un taux différent au marché (ou aucun intérêt) ?
Valeur actualisée :
Taux - % marché
N - Durée du prêt/effet AP
Pmt - % contrat * capital
VC - Capital
NCECF 3475 ACTIFS DESTINÉS À LA VENTE
Quels sont les critères pour classer un actif comme “destiné à la vente” ?
3475.08 Classer comme détenu en vue de la vente si TOUS les critères remplis :
1. Direction S’engage poursuivre plan de vente
2. Actif dispo à vente dans état actuel
3. Programme actif de recherche d’acheteur
4. Vente est probable et devrait se conclure dans délai 1 an
5. Efforts de vente soutenus et offert à prix raisonnable selon JV actuelle
6. Selon démarches restantes, peu probable modif ou abandon du plan de vente
NCECF - IFRS ACTIVITÉS ABANDONNÉES
Quels sont les critères pour les activités abandonnées ?
3475.03e) et IFRS 5.32
Composante dont l’E s’est séparé ou classée comme Détenue en vue de la vente ET qui :
a) Est une branche d’activités principale et distincte
b) Fait parti d’un plan unique et coordonné pour séparer d’une autre branche P et D
c) Filiale acquise juste pour la revente
Définition composante :
Unité à laquelle se rattache des activités et flux clairement distingués du reste de l’E sur plan d’exploit et financier.
NCECF - IFRS : ACTIFS DÉTENUS EN VUE DE LA VENTE ET ACTIVITÉS ABANDONNÉES
Comment (et à quelle valeur) présenter les ADEVV et les AA dans les ÉF ?
Actifs détenues en vue de la vente :
> Éval au MOINDRE de VC ou (JV - frais vente)
> Présenter séparément dans le bilan (IFRS dans le CT // NCECF ne pas reclasser sauf si vendu entre fin bilan et mise au point des ÉF)
> Ne pas reclasser le comparatif
(3475.13 et 33 à .35 // IFRS 5.15 et .38 à .40)
Activités abandonnées :
> Présenter un seul montant NET (Produits - charges - impôt)
> Reclasser aussi le comparatif
(3475.30 // IFRS 5.33 et .34)
NCECF-IFRS AGRICULTURE
Quels éléments entrent dans le champs d’application des NCECF vs des IFRS pour la norme d’agriculture ?
NCECF 3041
- Stocks agricoles
- Actifs biologiques PRODUCTEURS
IAS 41
- Stocks agricoles (au moment récolte)
- Actifs biologiques NON producteurs
(actifs bio producteurs traités avec IAS 16 immos corpo)
NCECF-IFRS ACTIFS BIOLOGIQUES
Comment ctb et évaluer les actifs bio ?
NCECF 3041
.58 Initiale : coût d’acquisition + développement
.65 Subséquente : amorti (sauf si durée indéterminée)
IAS 41
.10 critères ctb (faits passés, av écono probables, éval façon fiable)
.12 Initiale : JV - coûts vente
.12 . 26 Rééval chaque fin d’année, Profit/perte variation ctb au RN
PAS d’amortissement en IFRS
NCECF-IFRS ÉPDB
Comment traiter les évènements postérieurs à la date du bilan ?
3820 / IAS 10 : même traitement
1. Situation EXISTE AVANT le bilan
> ajuster les ÉF (3820.07 / IAS 10.8)
- Situation NAIT APRÈS le bilan
> NE pas ajuster les ÉF
> Faire une note si répercutions importantes (3820.10 / IAS 10.21)
CRYPTOMONNAIE
Avec quelle norme traiter la cryptomonnaie si
a) L’E accepte la crypto comme mode de paiement
b) L’E participe à des activités de minage en échange de crypto
c) L’E achète de la crypto à des fins d’investissement
d) L’E agit à titre de courtier négociant de la crypto
a) Mode de pmt (CC) ET b) Minage en échange de crypto
> Actif incorpo (IAS38 / 3064)
c) Investissement
> Placement non financier 3051
IAS 38 (pas équivalent en IFRS)
d) Courtier
> Stocks (3031 / IAS 2)
