incoterms Flashcards
les incoterms 2010 sont au nombre de
11
c’est quoi L’INCOTERM
c’est le partage des frais et risques
les risques concernés
les dommages apparents
les conditions de perte de marchandises englobent…
le retard
de quoi dependent les frais logistiques ?
de l’incoterm
L’incoterm DAT concerne quels type de transport?
ferroviaire
routier
aéroportuaire
lorsque le transfert des frais et des risques se fait à destination, droits et taxes acquittés, cela relatif à l’incoterm
DDP
delivered, duty, paid
FOB La Havre signifie
que la marchandise d’un vendeur part du port du Havre à bord du navire
Le vendeur choisit le mode de transport et paie le transport principal de la marchandise jusqu’à la destination convenue. Quel est l’incoterme??
CPT
carriage paid to
Vous exportez de marchandises conteneurisées à destination de Mexico. vous les mettez à disposition au parc à conteneur du port de départ. le fret maritime et l’assurance sont à la charge de votre client, L’incoterme utilisé sera :
FCA
free carrier
Dans une vente international en EXW
l’acheteur est responsable des formalités douanières d’importation
Quel est l’incoterm utilisé si vous expédiez des marchandises à hanoï? (seul l’emballage est a votre charge)
EXW
Dans le cas d’une vente internationale DAT
Delivered at terminal
Le vendeur supporte les frais et risques jusqu’au lieu convenu
Le vendeur s’engage à livrer et décharger la marchandise à quai dans un terminal (routier, aérien, maritime).
L’incoterm FOB signifie
Free on board
Quel incoterme n’est pas utilisé dans le cadre d’une expédition aérienne
FAS
free alongside ship
Dans le cadre d’une exportation de marchandises à l’international, les droits de douane import :
Dépendent de l’incoterm
Le vendeur s’engage à mettre à la disposition de l’acheteur la marchandise non dédouanée en un lieu convenu du pays importateur. Il support tous les frais et risques. quel incoterm??
DAP
delivered at place
DAP
Delivered at Place
le vendeur livre lorsque les marchandises sont mises à la disposition de l’acheteur, arrivant déchargé à la destination indiquée.
• Le vendeur assume tous les risques associés au transport jusqu’au lieu convenu il paye des droits d’importation et de déchargement.
EXW
Ex Works
•l’incoterm le plus favorable au vendeur
•tous les coûts d’exportation sont à la charge du client
lorsqu’il met la marchandise à la disposition de l’acheteur chez le vendeur
FCA
Free Carrier
le vendeur livre la marchandise au transporteur ou personne désignée
le vendeur dédouane la marchandise à l’exportation et pas à l’importation
FAS
• Free Alongside Ship
vendeur livre à un quai ou sur une péniche, au port d’embarquement désigné.
- L’acheteur supporte tous les coûts à partir de ce moment.
- Echange littéralement au pied du bateau.
FOB
Free On Board
- le vendeur livre à bord du navire désigné par l’acheteur.
- Le risque de perte ou d’endommagement des marchandises est transféré quand les marchandises sont à bord du navire.
- L’acheteur supporte tous les coûts à partir de ce moment.
CFR
Cost and Freight
- Le transport jusqu’au port d’arrivée est à la charge du vendeur
- c’est l’acheteur qui doit payer des frais d’assurance pour le transport et de déchargement
CIF
Cost, Insurance and Freight
- Le transport jusqu’au port d’arrivée est à la charge du vendeur
- charge de l’assurance et du déchargement par le vendeur.
CIP
Carriage and Insurance Paid to…
- Le vendeur doit payer tous les frais lié au transport principal.
- Sa responsabilité s’arrête juste avant le « post-acheminement ».
- Le vendeur doit prendre en charge l’assurance pour le transport
CPT
Carriage Paid to
- Le vendeur doit payer tous les frais lié au transport principal.
- Sa responsabilité s’arrête juste avant le « post-acheminement ».
- L’acheteur doit prendre en charge l’assurance pour le transport ainsi que les frais de post-acheminement.
DDP
Delivered, Duty paid
(Obligation maximale pour le vendeur)
•tous les frais (acheminement, dédouanement, transport post acheminement) sont à la charge du vendeur à l’exception du déchargement de la marchandise.
groupe C
CIF, CIP, CFR et CPT
Ils attribuent aux vendeurs la responsabilité de contracter et de payer des frais de transport minimum, les acheteurs assumant des frais et des risques supplémentaires.
groupe D
DAP DDP et DAT, les vendeurs assument les coûts complets du fret et de l’assurance.
groupe E
EXW
exige que les acheteurs collectent les marchandises dans les locaux des vendeurs.
groupe F
FAS, FCA et FOB
les vendeurs livrent les marchandises à des transporteurs désignés par l’acheteur
l’acheteur supporte tous les frais de transport et de livraison des marchandises.
conventionnel: tarification UP
on prends le plus élève M3 et T
RO/RO
on pale au Metre Lineaire 1x0X0
ce correctif ne s’applique que sur le montant du fret.
BAF : Bunker Adjustment Factor
Ce correctif s’applique sur le fret corrigé
CAF : Currency Adjustment Factor
au-delà duquel les kgs supplémentaires sont taxés.
2 – les ULD
LE CHOIX D’UNE SOLUTION TRANSPORT
coût
délai
sécurité
autres critères
sécurité de paiement ou le vendeur establishments les documents de transport + l’assurance à l’ordre d’une banque en meme temps que les documents
remise documentaire
engagement d’une banque de payer un montant determine au fournisseur, dans un délai fixé, documents prouvant que la marchandise a été expédié
credit documentaire (credoc) CONTRAINTES « les banques doivent examiner avec un soin raisonnable tous les documents stipulés dans le crédoc pour vérifier s’ils présentent ou non l’apparence de conformité ».
credit documentaire réalisable par négociation. la banque émettrice adresse au bénéficiaire une lettre par laquelle elle l’autorise à tirer des traites sur elle sous condition des délais de validité et des documents à presenter.
lettre de credit
stand by (LCSB)
garantie bancaire pour garantir l’exécution d’un contrat
garantie bancaire à première demande documentaire,
- elle est ambiguë
- elle est considérée parfois comme un faux crédoc.
