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Comptabilité financière 2 > Immobilisations incorporelles > Flashcards

Immobilisations incorporelles Flashcards

1
Q

Quels sont les 4 enjeux de la complexité?

A
  1. Évaluation
  2. Avantages économiques futurs
  3. Difficulté de calculer la valeur recouvrable
  4. Difficulté à estimer la durée d’utilité
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2
Q

En quoi consiste l’évaluation comme enjeu de la complexité?

A
  1. La JV d’une entreprise dépend notamment des éléments du patrimoine immatériel
  2. Peut rehausser la valeur de l’ensemble d’une entreprise et être l’élément secret pour lequel l’acheteur paie un supplément
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3
Q

Quels sont les 5 éléments du patrimoine immatériel? (façon de classifier les éléments qui n’a aucune répercussion sur le traitement comptable)

A
  1. Liées au marketing
  2. Liées à la clientèle
  3. Fondée sur les contrats
  4. De nature artistique
  5. Liées à la technologie
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4
Q

Quels sont les 2 éléments du patrimoine immatériel? (selon la méthode qui a une incidence sur le traitement comptable)

A
  1. Résultant de droits contractuels et légaux

2. Du fait qu’elles sont gardées confidentielles par le détenteur

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5
Q

Quelle est la première barrière pour la comptabilisation d’une immo incorporelle?

A

La définition comptable?

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6
Q

À quoi consiste la première barrière pour la comptabilisation d’une immo incorporelle?

A

Doit répondre aux 4 caractéristiques suivantes :

  1. est un actif (contrôlée par l’entité, découle d’un fait passé, avantages économiques iront à l’entité)
  2. Non-monétaire
  3. Identifiable : peut être vendu/ transféré/ concédé/ loué/ échangé séparément OU résulte de droits contractuels ou légaux (automatiquement reconnue comme identifiable)
  4. Sans substance physique : intangible… faire attention peut être à la fois corporelle et incorporelle –> Jugement professionnel et importance relative
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7
Q

Quelle est la deuxième barrière pour la comptabilisation d’une immo incorporelle?

A

Les critères de comptabilisation

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8
Q

En quoi consiste la deuxième barrière pour la comptabilisation d’une immo incorporelle?

A

Comptabilisé à l’actif si : probable que les avantages économiques iront à l’entité ET si coût peut être évalué de façon fiable

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9
Q

Quelles sont les 2 situations pour la comptabilisation initiale?

A
  1. Immobilisations incorporelles achetées

2. Immobilisations incorporelles générées à l’interne

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10
Q

Quels sont les coûts admissibles pour les immos incorporelles achetées?

A

Prix d’acquisition
- remises et rabais
+ taxes non remboursables
+ coûts directement attribuables à la préparation de l’actif en vue de son utilisation

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11
Q

Vrai/faux ? La capitalisation des coûts cesse lorsque l’immo est prête à être mise en service?

A

Vrai

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12
Q

Quelles sont les 2 grandes phases pour une immo incorporelle générée à l’interne?

A
  1. Recherche

2. Développement

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13
Q

Qu’est-ce que la phase de recherche?

A
  • Si impossible de distinguer on y va pour la phase de recherche (prudence)
  • Lorsqu’il n’y a aucune découverte
  • En mode exploration
  • Comptabiliser TOUJOURS EN CHARGES
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14
Q

Vrai/ Faux? Il y a une interdiction d’inscrire à l’Actif des charges qui ont déjà été comptabilisées?

A

Vrai

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15
Q

En quoi consiste un site web?

A
  • Immobilisation incorporelle générée à l’interne

- Assujetti aux 6 critères que les frais de développement (FICADÉ)

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16
Q

Quels sont les différences entre les 2 types de sites web?

A

Site promotionnel : avantages économiques incertaines, dépense publicitaire, TOUJOURS EN CHARGES

Site transacionnel : avantages économiques futurs probables, déterminer si phase de recherche, de développement ou d’exploitation, les frais de développement du contenu promotionnel ne sont pas capitalisables

17
Q

Quelles sont les 3 phases pour un site web?

A
  1. Phase de recherche : étape de planification, toujours en CHARGES
  2. Phase de développement : étapes de développement de l’infrastructure, de la création du graphique et du développement du contenu, CAPITALISABLE À L’ACTIF sauf pour le contenu promotionnel
  3. Phase d’exploitation : entretien, modifications, etc. en CHARGES
18
Q

Quelles sont les 3 caractéristiques pour les coûts ultérieurs?

A
  1. Notion d’amélioration du potentiel de service
  2. Très rarement capitalisés
  3. Exception : projet de recherche acquis à l’externe
19
Q

Quelles sont les 3 caractéristiques de l’amortissement?

A
  1. Principe de base identique à celui des immos corporelles
  2. Selon la consommation du potentiel de service
  3. Particularités : Durée d’utilité, Valeur résiduelle, Mode d’amortissement
20
Q

Qu’est-ce que la durée d’utilité?

A

Déterminée : lorsque utilisée conjointement avec une immo corporelle, peut être limitée par celle-ci

Indéterminée : aucun amortissement, mais ATTN indéterminée ne veut pas dire infini

21
Q

Peut-on passer d’une durée d’utilité indéterminée à déterminée?

A

Oui : Début de l’amortissement = standard

Test de dépréciation AVANT l’amortissement

22
Q

Est-il possible de passer d’une durée d’utilité déterminée à indéterminée?

A

Oui : arrêt de l’amortissement

Test de dépréciation AVANT l’amortissement

23
Q

Vrai/Faux? La valeur résiduelle est réputée nulle sauf si un tiers s’engage à racheter l’actif + tard ou encore, il existe un marché actif?

A

Vrai

24
Q

Mode d’amortissement?

A

Selon le rythme de consommation des avantages économiques. Possible d’amortir en fonction des produits si facteur limitatif

25
Q

Vrai/Faux? Si le mode d’amortissement est impossible à déterminer, nous n’amortissons pas?

A

Faux, il suffit d’utiliser le mode linéaire

26
Q

Vrai/Faux? L’amortissement débute lorsque l’immobilisation à débuter à être utiliser?

A

Faux, elle débute lorsque l’immobilisation est prête à être mise en service

27
Q

Quelles sont les étapes du test de dépréciation?

A
  1. Durée de vie : déterminé = lorsqu’il y a des indices de dépréciation, indéterminée = annuellement
  2. Déterminer la valeur recouvrable = le plus élevé de : la juste valeur nette ou la valeur d’utilité
  3. Comparaison de la valeur recouvrable ou la valeur comptable nette (coût d’acquisition - amortissement cumulé - provision pour dépréciation)
28
Q

Jusqu’à concurrence de quel montant peut-on reprendre de la valeur?

A

On ajuste la VCN au moindre de :

  1. Coût historique amorti (sans tenir compte des dépréciations ou reprises de valeur)
  2. Valeur recouvrable
29
Q

:A quel moment se départit-on d’une immo?

A
  1. Lorsque aucun avantage économique n’est attendu

2. Lors de la sortie : par vente ou par échange d’actif

Comptabilité financière 2 (1 decks)

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