Immobilisations corporelles Flashcards
Quelles caractéristiques distinguent les immobilisations corporelles des autres actifs?
- Sont détenus soit pour être utilisées dans la production ou la fourniture de biens ou de services, soit pour être louées à des tiers, soit à des fins administratives.
- Seront utilisées durant plus d’un exercice
- Ne sont pas destinées à être vendues dans le cours normal des affaires
Les dépenses peuvent être classées dans deux catégories: les dépenses en capital et les dépenses d’exploitation. Définissez ces deux types de dépenses et expliquez-en la comptabilisation.
Les dépenses en capital:
- Aussi appelé acquisition d’immobilisations, elles génèrent des avantages économiques au delà de l’exercice en cours
- Doivent être comptabilisé dans un compte d’actifs pour ensuite être réparties sur les exercices au cours desquels elles génèrent des avantages économiques.
Les dépenses d’exploitation: Sont immédiatement comptabilisées en résultat net, car elles n’apportent pas d’avantages économiques au-delà de l’exercice en cours
Le coût d’une immobilisation corporelle groupe plusieurs éléments. Sur quelle règle de base le comptable se fonde-t-il pour déterminer les éléments de coût qui peuvent être comptabilisés à l’actif?
Comprend tous les coûts qu’engage l’acquéreur jusqu’au moment ou l’immobilisation se trouve à l’endroit et dans l’état nécessaires pour être exploitée de la manière prévue. Le comptable doit toutefois s’assurer que les coûts comptabilisés à l’actif seront compensés par des avantages économiques futurs découlant de l’utilisation et de la revente de l’immobilisation.
Quels sont les conséquences de l’enregistrement d’une dépense en capital enregistré comme une dépense d’exploitation et vise-vers-ça?
Si une dépense en capital est traitée par erreur comme une dépense d’exploitation, l’actif et le résultat net de l’exercice seront sous-évalué. Au cours des exercices subséquents, le résultat net sera surévalué du montant de la charge d’amortissement qui aurait dû être comptabilisée à ces exercices.
Le contraire est vrai aussi.
Dans quel cas les coûts ultérieurs sont-ils comptabilisés à l’actif?
Pour déterminer si les coûts ultérieurs doivent être comptabilisés à l’actif, l’entreprise évalue si ces coûts généreront des avantages économiques futurs dont elle pourra bénéficier si tels avantages économiques sont peu probables, l’entreprise comptabilise les coûts en charges.
Du point de vue d’une entreprise NCECF, comment comptabilise-t-on les frais financiers engagés pendant la construction d’une immobilisation pour son propre compte?
Le CNC laisse aux entreprises qui appliquent les NCECF le choix de comptabiliser en charges ou capitaliser les frais financiers engagés pendant la construction d’une immobilisation pour leur propre compte. Si l’entreprise opte pour la capitalisation, elle doit indiquer dans ses états financiers les intérêts capitalisés pendant l’exercice.
Immobilisation ou non?
Immeuble abritant le siège social d’une entreprise
Oui
Immobilisation ou non?
Immeuble dont la construction en cours est assumé par une entreprise spécialisée dans la construction d’immeubles.
Non, car elle est destinée à la vente
Immobilisation ou non?
Un terrain de stationnement adjacent à une usine de pâtes et papiers.
OUI
Immobilisation ou non?
Un terrain que détient une entreprise afin de bénéficier des augmentations de valeur
Non, il est enregistré à titre d’immeuble de placement
Immobilisation ou non?
Des fournitures de bureau que détient un cabinet de chirurgiens-dentistes.
Non
Immobilisation ou non?
Du matériel de bureau que détient un cabinet de comptables professionnels.
Oui, la durée de vie s’étend sur plus d’un an et il est utilisé à des fins de prestation de service ou d’administration.
Immobilisation ou non?
Une flotte de camions qui appartient à une entreprise de services téléphoniques.
Oui, ils sont utilisés de façon durable pour la prestation de service.
Immobilisation ou non?
Les arbres fruitiers matures détenus par un pomiculteur qui exploite plusieurs vergers.
Oui, il s’agit de plantes productrices et doivent être comptabilisés comme les autres immobilisations corporelles.
Donnez quelques exemples d’éléments de coût que l’on peut comptabiliser dans chacun des comptes suivants lorsqu’une entreprise achète les immobilisations de l’extérieur: Les terrains
- Coût de base
- Commission payé à l’agent immobilier
- Frais juridiques engagés pour conclure l’opération
- Les droits de mutation
- Frais d’honoraires professionnels engagés
- Arrérage des taxes foncières et scolaires
- Tout autre frais nécessaire à mettre dans l’état dans lequel il doit être pour pouvoir servir
