IFRS 15 Flashcards
Quel est l’objectif de la norme?
Établir le moment et le montant où l’entité peut comptabiliser les produits des activités ordinaires tirés de contrat
Comment la norme définit-elle un client?
Partie ayant conclu un contrat avec une entité en vue d’obtenir des biens ou des services qui sont un extrant des activités ordinaires de l’entité en échange d’une contrepartie.
Comment la norme définit-elle une obligation de prestation?
Promesse contenue dans un contrat conclu avec un client qui prévoit la fourniture à celui-ci :
(a) d’un bien ou d’un service (ou d’un groupe de biens ou services) distinct ; ou
(b) d’une série de biens ou services distincts qui sont essentiellement les mêmes et qui sont fournis au client au même rythme.
Comment la norme définit-elle un contrat?
Un accord entre deux parties ou plus, qui crée des droits et des obligations exécutoires.
Comment la norme définit-elle un actif sur contrat?
Droit de l’entité d’obtenir une contrepartie en échange de biens ou de services qu’elle a fournis à un client, lorsque ce droit dépend d’autre chose que de l’écoulement du temps (par exemple de la performance future de l’entité).
Comment la norme définit-elle un passif sur contrat?
Obligation de l’entité de fournir à un client des biens ou des services pour lesquels l’entité a reçu une contrepartie du client (ou pour lesquels un montant de contrepartie est exigible).
Comment la norme définit-elle un prix de transaction?
C’est le montant de contrepartie auquel l’entité s’attend à avoir droit en échange de la fourniture de biens ou de services promis à un client, à l’exclusion des sommes perçues pour le compte de tiers.
Peut être un montant déterminé, un montant variable ou les deux combinés.
Pour établir le prix de la transaction, l’entité doit prendre en compte les conditions du contrat et ses pratiques commerciales habituelles.
Comment la norme définit-elle un produit des activités ordinaires?
Produits générés dans le cours des activités ordinaires de l’entité.
Que sont les étapes de comptabilisation?
1- Identifier le contrat conclu avec le clients
2- Identifier les obligations de prestation
3- Comptabilisation du produit lorsque l’OP est remplie
4- Déterminer le prix de transaction
5- Répartir le prix de transaction entre les OP
Comment peut-on démontrer l’existence d’un contrat conclu avec un client?
Il faut déterminer si les critères suivant sont présent:
1- Approbation verbale, écrite ou autres entre les parties et les parties s’engagent à respecter leurs obligations respectives
2- Identification des droit de chaque partie
3- Présence de conditions de paiement prévues au contrat
4- Présence d’une substance commerciale dans la transaction
5- Recouvrement probable de la contrepartie à recevoir
Que sont les conditions pour regrouper des contrats?
- Les contrats sont négociés en bloc avec un seul objectif commercial
- Le montant de la contrepartie d’un contrat dépend de l’autre contrat
- Les biens/services promis = 1 seule obligation de prestation.
Comment doit-on comptabiliser une modification de contrat?
Il faut d’abord déterminer si il y a eu un ajout de biens ou de services distincts.
SI NON: On ajuste le montant du contrat existant.
SI OUI: On se demande si le prix du contrat à augmenter selon un prix de vente spécifique
SI NON: On annule le contrat et on créer un nouveau
SI OUI: On comptabilise selon un contrat distinct (ajout d’un nouveau contrat)
Comment peut-on déterminer si le bien et ou le service existe de manière distinct?
Si il existe de façon séparée, c’est-à-dire que l’entreprise peut en tirer parti isolément ou en le combinant avec d’autres ressources aisément disponibles
Si la promesse de fournir le bien ou le service est distincte à l’intérieur du contrat
Comment la norme définit-elle le contrôle?
Capacité de décider de l’utilisation de l’actif et d’en tirer la quasi-totalité des avantages restants.
Comment peut-on déterminer si l’OP est remplie?
L’OP est remplie lorsque le contrôle est transféré au client.
