IFRS 15 Flashcards
Sert à quoi?
Déterminer
Quand? Quel moment trf du contrôle
Combien? Quel montant transaction
Étapes 1
Identification du contrat conclu ak client
Condition étape 1
- Approbation V/E entre les parties et les partie s’engage à respecter leurs obligation respective
- Identification des droit de chaque partie
- Présence de condition de paiement prévue au contrat
- Présence d’une substance commerciale dans la transaction (variation FT)
5.recouvrement probable de la contrepartie à recevoir
Étape 2
Identifier les obligation de prestations
Étape 2: 1 bien
- px être série de bien distinct mais similaire
- certain b/s nécessite d’être combiner pour être consommé
Étape 2: pls biens conditions
- S’il existe une façon de les séparé ou d’en tirer partie séparément
- Le client peux recevoir et utiliser le b/s pour en tirer des AEF
Étape 3
Établir si les OP sont remplis
Un b/s est transféré lorsque le client en a le contrôle
Étape 3: transfert de controle question
- Y a til eu le transfert de contrôle?
- Ecq le transfert s’effectue progressivement
- Évaluation raisonnable du degré d’avancement
Transfert progressif condition
Au moins une condition
1. Client reçoit et consomme simultanément les AE
2. La prestation valorie un actif dont le client a le contrôle au fur et à mesure
3. La prestation créer un actif que l’entité ne pourra pas utiliser autrement + l’entité à un droit exécutoire sur le paiement
Degré d’avancement comptabilisation
Px pas évalué= comptabilisation à la hauteur des coûts engagés
Px évalué = comptabilisation selon la méthode base sur les extraits
Ou selon la méthode base sur les intrant
Étape 4
Déterminer le prix de la transaction
Étapes 4: type de contrepartie
- variable
- de financement = actualisation
- non monétaire = JV
- payable au client = R&R
Étape 5
Repartir le prix de la transaction selon les OP
* s’applique juste si pls OP
Conclusion
Étape 1 : pour poursuivre
Étape 5: traitement comptable juste?
