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IFRS > IFRS > Flashcards

IFRS Flashcards

1
Q

Objectif de base l’IASB?

A

Obtenir un langage comptable unique pour que les entreprises ne soient pas obligées de retraiter leurs états financiers pour lever des capitaux sur les marchés financiers.

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2
Q

Quels sont les critères d’adoptions des normes IFRS?

A

Être conforme au principe d’image fidèle (exactitude et fidélité) + répond à l’intérêt public européen + satisfait aux critères d’intelligibilité, de pertinence, de fiabilité et de comparabilité

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3
Q

Charges Exceptionnelles?

A

Les charges et produits exceptionnelle doivent être reclassé en charges/produits ordinaires.

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4
Q

Charges Financières?

A

Ne doit pas apparaitre sur une lignes distinctive du CR

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5
Q

Consommation de Matière Premières?

A

Ne doit pas obligatoirement apparaitre sur une ligne distinctive du CR.

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6
Q

Charges d’impôts de l’exercice?

A

Doit apparaitre sur une ligne distinctive du CR.

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7
Q

IFRS15?

A

Produits des activités Ordinaires

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8
Q

Objectif de l’IFRS15?

A

Présenter aux investisseurs les informations utiles aux utilisateurs des états financiers concernant, la nature/ le montant/ le calendrier et le degré d’incertitude des produits des activités ordinaires et des flux de trésorerie.

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9
Q

Quelles sont les 5 conditions à remplir pour l’identification d’un contrat?

A

1) Les parties ont APPROUVÉ le contrat et se sont engagés à remplir leurs obligations respectives
2) L’entité peut IDENTIFIER LES DROITS DE CHAQUE PARTIE en ce qui concerne les biens ou les services à fournir
3) L’entité peur identifier les CONDITIONS DE PAIEMENT PRÉVUES pour les biens ou les services à fournir.
4) Le contrat à une SUBSTANCE COMMMERCIALE (le montant des cash-flow aura changé à l’issu du contrat en fonction du risque, de l’échéancier du montant de la transaction
5) Il est probable que L’ENTITÉ RECOUVRERA LA CONTREPARTIE À LAQUELLE ELLE A DROIT dans le cadre de l’échange (évaluation du risque de crédit que représente le client)

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10
Q

Quelles sont les 2 conditions à remplir pour l’identification d’obligations de prestations?

A
  • Le client peut bénéficier de ce bien ou de ce service DE MANIÈRE ISOLÉ
  • La promesse de transférer le bien ou le service est considéré comme IDENTIFIABLE SÉPAREMENT des autres promesses du contrat
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11
Q

Qu’est ce que sont les subventions publics(SP) liées à l’actif?

A

Sont des SP dont la condition principale est qu’une entreprise répondant aux conditions d’obtention doit acheter, construire ou acquérir par tout autre moyen des actifs à LT.

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12
Q

Quels sont les 2 méthodes qui sont acceptés pour comptabiliser les subventions publics liées à l’actifs?

A

-présentés au bilan en déduisant la subvention de l’actif pour arriver à sa valeur comptable
-comptabilisé en produit sur la durée de l’utilité de l’actifs amortissables par l’intermédiaire d’une réduction de la charge d’amortissement

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13
Q

Qu’est ce que comprennent les immobilisations incorporelles acquises par un groupement d’entreprise?

A

Une évalué facon suffisament fiable, pour être comptabilisé séparement.

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13
Q

Qu’est ce que sont les Immobilisations Incorporelles selon IASB?

A
  • actif non monétaire IDENTIFIABLE detenu en vue de son utilisation pour la production de biens ou location a des tiers.
  • Ressources contrôlées => avantages économique futurs
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14
Q

IAS16?

A

Immobilisations Corporels

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15
Q

Qu’est ce que sont les immobilisations corporels?

A

Actif corporel détenue par l’Entreprise soit pour etre utilisé dans prod ou pour être loués à un tiers, dont on s’attend à être utilisé + 1 exo

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16
Q

Ou doivent être comptabilisé les immobilisations corporels?

A

A l’actif lorsqu’il est probable que les avantages éco futurs iront à l’E et évalué de facon fiable.

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17
Q

Qu’est ce que les normes IFRS impose?

A

la publication d’un compte de résultat et un état du résultat global

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18
Q

Est-ce que tout les normes IAS on disparue?

A

Non il en reste qui sont encore en circulation

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19
Q

L’objectif de L’IASB en matière d’information financière?

A

Développer un jeu unique de normes comptables de hautes qualité, compréhensibles et applicables qui impose la publication dans les états financiers d’informations financières de haute qualité, transparentes et comparables afin d’aider les participants aux marches internationaux des capitaux et les autres utilisateurs à prendre des décisions économiques

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20
Q

EFRAG?

A

European Financial Reporting Advisory Group

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21
Q

Le mécanisme d’adoption des normes IFRS en Europe comporte 2 niveaux?

A

Niveau technique dans le cadre de la revue par l’EFRAG & Niveau politique par le biais de l’ARC

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22
Q

ARC?

A

Accounting Regulatory Commitee

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23
Q

FASB?

A

Federal Accounting Standard Board

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24
Q

Quels sont les caractéristiques qualitatives essentielles pour les normes IFRS?

A

Pertinence & Fidélité

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25
Q

Quels sont les caractéristiques qualitatives auxilliaires pour les normes IFRS?

A

Comparabilité, Véritabilité, Rapidité & Compréhensibilité

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26
Q

Quels sont les principes comptables retenus pour l’analyse des états financiers?

A

Principe de prudence, Principe de fidélité & Principe de comparabilité.

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27
Q

Par quoi à était remplacé le principe de Fiabilité?

A

Principe de Fidélité

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28
Q

Que comprends les règles d’évaluations des états financiers?

A

Le cout historique + La valeur actuelle

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29
Q

Qu’est ce qu’inclus l’évaluation de la valeur actuelle?

A

La juste valeur (Fair value) +la valeur d’utilité+ le cout actuel+ la valeur de réalisation

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30
Q

Combien de niveau d’évaluations comprends l’évaluation de la fair Value?

A

3 niveau ( du plus au moins précis)

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31
Q

Quelles sont les raisons du succès de la Fair Value?

A

-Permet d’informer en temps utile sur les variations de valeur
- Permet de limiter le pouvoir discrétionnaire laissé aux dirigeants
- Permet de réconcilier le résultat comptable et le résultat économique.

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32
Q

Charges de Personnels?

A

Ne doit pas apparaitre sur une lignes distinctive du CR

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33
Q

Dotations aux amortissements?

A

Ne doit pas obligatoirement apparaitre sur une ligne distinctive du CR.

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34
Q

Qu’est ce qu’un Produits?

A

Un accroissement d’avantages économique intervenu au cours de l’exercice, ayant pour conséquence l’accroissement des capitaux propres

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35
Q

Quand est ce que l’IASB a décidé de comptabiliser l’IFRS15?

A

lors du contrôle.

36
Q

Qu’est ce qu’un indicateur de transfert de contrôle?

A

Obligation actuelle de régler, possession matériel, possession du titre de propriété, transfert des risque et avantages liée à la propriété et enfin l’acceptation par le client.

37
Q

Qu’est ce qu’un prix de transaction?

A

Montant auquel le vendeur s’attend à avoir droit en échange de la fourniture de B&S

38
Q

Qu’est ce qu’une charge?

A

Diminution des avantages économiques intervenue au cours de l’exercice, ayant pour conséquences une diminution des capitaux propres.

39
Q

Qu’est ce que le droit d’utilisation?

A

C’est la valeur actualisée des paiements locatifs minimaux au preneur. (calcul à l’aide du taux d’intérêt ou taux d’emprunt marginal). Et amortie de manière linéaire sur la durée du contrat.

40
Q

Quels sont les 2 cas ou la normes ne s’appliques pas?

A

Short-Terms Lease (<12 mois) & Low Value Lease (<5000€ en valeur neuve)

41
Q

Qu’est ce que IAS33?

A

Le résultat par Action (RPA) ou Earning Per Share (EPS)

42
Q

Qu’est ce que le Résultat dilué par Action?

A

Le bénéfice net attribuable aux actionnaires ordinaires et le nb d’actions en circulation doivent être ajustés des effets de toutes les actions ordinaires potentiellement dilutives

43
Q

IFRS8?

A

Informations Sectorielles

44
Q

A quoi doit correspondre l’information sectorielle?

A

Doit correspondre à la segmentation utilisée lors du reporting interne

45
Q

Que ce passe-t-il si aucun des 3 seuils de segmentation de l’information sectorielle est atteint?

A

le secteur n’est pas isolable

46
Q

Quels sont les informations que IFRS8 doit fournir sur l’ensemble de l’entité?

A
  • les produits et services
  • la zone géographique
  • les clients importants
47
Q

Qu’est ce qu’un Actifs Courants?

A

C’est un actifs qui est destinées à être utilisé/vendu dans cadre du cycle d’exploitation (stock)+ actif de trésorerie librement négociable par l’entreprise (VMP)

48
Q

Qu’est ce qu’un Actifs Non Courants?

A

C’est un actif qui n’intervient pas dans cycle normal d’exploitation + délai de recouvrement excède 12 mois

49
Q

IAS38?

A

immobilisations Incorporelles

50
Q

Qu’en est ce qu’on comptabilise l’IAS38?

A

si et SEULEMENT si, les avantages éco. Futurs iront à l’entreprise et si cout de cet actif peut être évalué de façon fiable

51
Q

Une immobilisation incorporelle généré en interne est inscrit à l’actif si?

A
  • Constitue une ressource contrôlée par l’E
  • Succesptible de générer avantage éco dans le futur
  • Cout de prod peut être identifié
52
Q

Ou sont comptabilisé les frais de recherche?

A

en charge

53
Q

Est-ce que les immobilisations incorporelles sont toujours amortissables?

A

non pas toujours

53
Q

Ou sont comptabilisé les frais de développement?

A

à l’actif incorporels si conditions

54
Q

Quels sont les élément exclus du calculs du coût d’acquisition des immobilisations corporels?

A

les frais généraux + pertes d’exploitation subies avant que l’immo. Corp ne fonctionne correctement.

55
Q

Pourquoi des normes comptables internationales :

A

Renforcer la confiance dans les marchés financiers + Renforcer la compatibilité des places financières européennes + Permettre une meilleure analyse financière + Permettre une meilleure circulation des capitaux + Eviter aux entreprises de publier plusieurs jeux de comptes + Permettre une meilleure surveillance prudentielle

56
Q

Qui est concerné par les normes IFRS ?

A

Imposé aux comptes consolidés des sociétés cotées sur un marché règlementé.

57
Q

Est ce que les société non cotées peuvent utiliser les normes IFRS?

A

oui sur option, pour consolider leurs comptes

58
Q

A qui s’adressent les normes comptables internationales ?

A

Principalement aux investisseurs

59
Q

Qui produits les Normes IFRS?

A

L’IASB (International Accounting Standard Board), organisme privé à but non lucratif

60
Q

A quoi c’est donc intéressé en priorité l’IASB?

A

aux capitaux propres qui mesure la richesse

61
Q

Qu’est ce que l’IASB à remplacé?

A

IASC (Internationale Accounting Standard Comity)

62
Q

Comment s’appelle les normes IAS maintenant?

A

IFRS (International Financial Reporting Standard)

63
Q

A qui répond l’IASB?

A

Aux besoins des investisseurs et pas aux États

64
Q

L’objectif de l’information financière à usage général est de fournir des informations utiles à?

A

Investisseurs, Prêteurs & autres créanciers actuels et potentiels

65
Q

Ou sont publié les normes IFRS après validation du parlement européen?

A

Au journal officiel de l’UE.

66
Q

IFRS3 ?

A

Regroupement d’entreprise

67
Q

IFRS16 ?

A

Contrat de location

68
Q

IFRS17 ?

A

Contrat d’assurance

69
Q

Quelle est la liste des postes a présenter obligatoirement aux comptes de résultats?

A

produits des activités ordinaires ; charges financières ; cote part du résultat net des entreprises consolidées par mise en équivalence ; charge d’impôts sur le résultats ; résultats net de l’exercice…

69
Q

Qu’est ce que la Fair Value (juste valeur)?

A

C’est le prix qui serait reçu pour la vente d’un actif ou payé pour le transfert d’un passif lors d’une transaction normale entre intervenants du marché à la date d’évaluation.

70
Q

Quelles sont les limites de la Fair Value?

A
  • Accroissement de la volatilité des mesures comptables
  • Manque d’objectivité dans les valorisations
  • Cout prohibitif d’obtention de l’information
71
Q

Les produits des activités ordinaires remplacent?

A

Les produits des activités extraordinaires qui ont été supprimé par IASB

72
Q

Quels sont les étapes du modèle de transfert de contrôle? (5 étapes)

A

1) Identifier les contrats avec des clients
2) Identifier les obligations de prestations (OP) prévues au contrat
3) Déterminer le prix de la transaction (PT)
4) Répartir le PT entre les différentes OP prévues au contrat
5) Comptabiliser le CA lorsqu’une OP est remplie

73
Q

Qu’est ce que sont les subventions publics?

A

informations à fournir sur l’aide publique qui sont définies dans l’IAS20

74
Q

Quels sont les 2 méthodes qui sont acceptés pour comptabiliser les subventions publics liées au résultat?

A

-elles sont présentées en tant que produits au compte de résultat
- elles peuvent être comptabilisés en tant que déductions des charges auxquelles elles peuvent être liées

75
Q

Qu’est ce qu’implique l’IFRS16?

A

de porter au bilan (à l’actif) tous les contrats de location pour les preneurs

76
Q

Location IFRS16?

A
  • Il y a contrat de location lorsque le bailleur accorder contractuellement au preneur le droit d’utiliser un actif pour une période données moyennant une contrepartie.
  • Preneurs qui loue (immeubles, véhicules…) doivent présenter à l’actif les droits d’utilisation de l’objet loué + au passif l’obligation locative
77
Q

Quel est le calcul du Résultat par Action?

A

= Résultat Net (attribuable aux actionnaires ordinaires) / Nombre Moyen pondéré d’actions ordinaires en circulation au cours de l’exercice.

78
Q

Quel est le calcul du Résultat dilué par Action?

A

=RN attribuable aux actions ordinaire corrigés des actifs dilutifs sur le résultat / nb total d’actions ordinaires en circulation

79
Q

Comment sont comptabilisés les états du résultat globale selon les normes IFRS?

A
  • Dans un état unique de R. globale
  • Dans 2 états : 1 état détaillants les composantes du résultat (C de R séparé) et un 2e états commençants par le résultat et détaillants les autres éléments du résultat global
80
Q

Pourquoi publier des Informations Sectorielles (IFRS8)?

A

Pour fournir des infos qui permettent aux utilisateurs des états financiers d’évaluer la nature/effets financiers des activités auxquelles elle se livre & des environnement éco dans lesquels elle opère

81
Q

Quel est la segmentation que doit représenter l’information sectorielle dans les part du groupe?

A

-CA du secteur doit représenter 10% du CA total
-Résultat Sectoriel doit représenter au moins 10% du R global
-Actifs doivent représenter 10% du total des actif

82
Q

Quels sont les grands changement au niveau du compte de résultats entre PCG et IFRS?

A
  • Notion « CA » élargit au profit du « Produits des Activités Ordinaires (PAO) »
  • PAO doit être comptabilisés à la juste valeur (fair value) de la contrepartie reçu/à recevoir
  • Comptabilisation IFRS des produits à lieu au moment du transfert à l’acheteur des avantages & risques liées à l’éléments transféré (IFRS15)
  • Produit Exceptionnel & Charges exceptionnelle n’existe pas en IFRS
  • Plans de Stock-Options doivent ê comptabilisés en charge IFRS
83
Q

Qu’est ce que comprennent les immobilisations incorporelles acquises par une entreprise?

A

prix d’achat, droits d’importation, taxes non remboursables + dépenses directement attribuables à la préparation de cet actif en vue de l’utilisation envisagée

84
Q

Quelles sont les conditions pour les frais de développement soient comptabilisé à l’actif incorporel?

A

Entreprise à INTENTION & CAPACITÉ d’achever A.I (actif incorporel) et de le vendre/utiliser , A.I générera des avantages économiques furturs PROBABLES+ dépenses doivent être évaluées de FACON FIABLE

85
Q

Que comprend le coût d’acquisition des immobilisations corporels?

A

cout achat, cout de réparation du site, frais de livarison/manutention, honoraires profesionnelle, cout d’emprunt

86
Q

Quels sont les deux traitements pour comptabiliser les immobilisations corporelles?

A
  • Traitement de référence pour éval postérieurs à la comptabilisation initale : maintine du cout initiale, amortissement du cout sur la durée d’utilisation, prise en comptes des pertes de dépreciations…
  • Modèles de « réévaluations » : substitue au cout historique « fair value » qui doit être la valeur de marché/ cout de remplacement en l’absence de valeur de M

IFRS (1 decks)

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