Histoire du droit Flashcards
Quelles sont l’origine du droit français ?
Le droit français trouve ces origines dans plusieurs sources : La volonté du peuple, la volonté du Prince, l’habilité des juges, la sagesse des savants (juristes) et la coutume.
Comment la volonté du peuple a t’elle influencé le droit français ?
Par les vote des lois à Rome et pendant la Révolution Française.
Comment la volonté la volonté du prince a t-elle façonné le droit ?
L’empereur à Rome et le roi sous l’Ancien Régime exerçaient un pouvoir législatif dominant.
Quel rôles les juges ont-ils joué dans la formation du droit romain ?
Ils créaient le droit prétorien en proposant des solutions juridiques.
Quel a été le rôle des juristes à Rome ?
Ils ont développé la science juridique et influencé la jurisprudence.
Quel est la différence entre la jurisprudence avant et après 1789 ?
Avant 1789, c’était le savoir des savants. Aujourd’hui, elle désigne les décisions des juges.
Quel rôle la coutume a-t-elle joué dans el droit médiéval ?
Elle reflétait les pratiques sociales et constituait une source centrale du droit.
Comment coexistaient les différentes sources du droit ?
Les sources se chevauchaient et s’influençaient mutuellement, comme à Rome où on retrouvait : le droit prétorien, la science du droit et les lois votées.
Comment les sources du droit évoluent elles ?
Elles peuvent être créatrices a une époque, puis perdre leur capacité à innover.
Exemple d’évolution des sources du droit à Rome ?
La loi a d’abord été active, puis remplacé par la volonté de l’empereur.
Que se passe t’il quand les sources du droit entre en concurrence ?
La loi du peuple peut s’opposer à celle du prince, reflétant alors les évolutions sociales et politiques.
Quelle est l’origine du droit français ?
Le droit français tire ses racines du droit romain, notamment pour le droit privé.
Qu’est ce qu’est la “summa divisio”
C’est la division entre les personnes (personae) et les choses (res)
Quelles sont les périodes de référence du droit romain ?
De la fondation de Rome (753 av. J.C) à la mort de Justinien (VIe siècle ap. J.C)
Comment le droit se développait il en Europe médiéval ?
À la fois localement (sous la féodalité) et au niveau supra-national, avec des droits extra-nationaux.
Quel droit savant s’est étendu à toute l’Europe médiéval ?
Le droit de l’Eglise.
Qu’est ce que le “creuset européen” ?
C’est le contexte ou le droit s’applique à différentes échelles, à la fois localement et supra-nationalement : Ex, droit de l’église.
Quel processus marque la période du XVIe siècle au Code Civil ?
La création d’un droit spécifique à la France.
Qu’est ce qui émerge à partir de 1789 avec la Révolution Française ?
La volonté d’unifier le droit et de le centraliser autour de la loi.
Qu’est ce que le légicentrisme ?
Doctrine selon laquelle la loi est la source exclusive du droit.
Comment le légicentrisme considère t’il la loi ?
Comme la seul expression valide du droit, incarnant la volonté générale
Quelles sont les trois grandes périodes de l’histoire de Rome ?
La royauté romaine (-753 a -509), la République (-509 a -27), et l’Empire (-27 a 476).
Quand l’Empire Romain d’Orient prend-il fin ?
En 1453, avec la chute de Constantinople.
Quand Rome atteint t-elle son apogée en terme d’expansion ?
Sous le règne de Trajan, au IIe siècle.
Comment connaît on la royauté romaine ?
Principalement grâce à l’archéologie et à quelques sources comme Tite-Live.
Qui est le fondateur légendaire de Rome ?
Romulus.
Quelle dynastie étrusque a régné sur Rome ?
La dynastie des Tarquins.
Qu’est ce que l”imperium” dans la royauté romaine ?
Le pouvoir de commandement détenu par les rois
Quel rôle jouait le Sénat sous la Royauté ?
Il détenait l”auctoritas” et partageait le pouvoir avec les rois.
Que se passe t’il en -509 (av. J.C.) ?
La royauté est renversé et Rome passe à la République.
Quelles étaient les caractéristiques de la République romaine ?
Elle était oligarchique, avec des consuls élus pour un an.
Quest ce que le principe de collégialité?
Deux consuls partageaient le pouvoir pour éviter la concentration des pouvoirs.
Quand la République romaine s’effondre t-elle ?
En -27 (av. J.C.), elle est est remplacé par l’empire..
