Histoire du droit

Question 1

Quelles sont l’origine du droit français ?

Answer 1

Le droit français trouve ces origines dans plusieurs sources : La volonté du peuple, la volonté du Prince, l’habilité des juges, la sagesse des savants (juristes) et la coutume.

Question 2

Comment la volonté du peuple a t’elle influencé le droit français ?

Answer 2

Par les vote des lois à Rome et pendant la Révolution Française.

Question 3

Comment la volonté la volonté du prince a t-elle façonné le droit ?

Answer 3

L’empereur à Rome et le roi sous l’Ancien Régime exerçaient un pouvoir législatif dominant.

Question 4

Quel rôles les juges ont-ils joué dans la formation du droit romain ?

Answer 4

Ils créaient le droit prétorien en proposant des solutions juridiques.

Question 5

Quel a été le rôle des juristes à Rome ?

Answer 5

Ils ont développé la science juridique et influencé la jurisprudence.

Question 6

Quel est la différence entre la jurisprudence avant et après 1789 ?

Answer 6

Avant 1789, c’était le savoir des savants. Aujourd’hui, elle désigne les décisions des juges.

Question 7

Quel rôle la coutume a-t-elle joué dans el droit médiéval ?

Answer 7

Elle reflétait les pratiques sociales et constituait une source centrale du droit.

Question 8

Comment coexistaient les différentes sources du droit ?

Answer 8

Les sources se chevauchaient et s’influençaient mutuellement, comme à Rome où on retrouvait : le droit prétorien, la science du droit et les lois votées.

Question 9

Comment les sources du droit évoluent elles ?

Answer 9

Elles peuvent être créatrices a une époque, puis perdre leur capacité à innover.

Question 10

Exemple d’évolution des sources du droit à Rome ?

Answer 10

La loi a d’abord été active, puis remplacé par la volonté de l’empereur.

Question 11

Que se passe t’il quand les sources du droit entre en concurrence ?

Answer 11

La loi du peuple peut s’opposer à celle du prince, reflétant alors les évolutions sociales et politiques.

Question 12

Quelle est l’origine du droit français ?

Answer 12

Le droit français tire ses racines du droit romain, notamment pour le droit privé.

Question 13

Qu’est ce qu’est la “summa divisio”

Answer 13

C’est la division entre les personnes (personae) et les choses (res)

Question 14

Quelles sont les périodes de référence du droit romain ?

Answer 14

De la fondation de Rome (753 av. J.C) à la mort de Justinien (VIe siècle ap. J.C)

Question 15

Comment le droit se développait il en Europe médiéval ?

Answer 15

À la fois localement (sous la féodalité) et au niveau supra-national, avec des droits extra-nationaux.

Question 16

Quel droit savant s’est étendu à toute l’Europe médiéval ?

Answer 16

Le droit de l’Eglise.

Question 17

Qu’est ce que le “creuset européen” ?

Answer 17

C’est le contexte ou le droit s’applique à différentes échelles, à la fois localement et supra-nationalement : Ex, droit de l’église.

Question 18

Quel processus marque la période du XVIe siècle au Code Civil ?

Answer 18

La création d’un droit spécifique à la France.

Question 19

Qu’est ce qui émerge à partir de 1789 avec la Révolution Française ?

Answer 19

La volonté d’unifier le droit et de le centraliser autour de la loi.

Question 20

Qu’est ce que le légicentrisme ?

Answer 20

Doctrine selon laquelle la loi est la source exclusive du droit.

Question 21

Comment le légicentrisme considère t’il la loi ?

Answer 21

Comme la seul expression valide du droit, incarnant la volonté générale

Question 22

Quelles sont les trois grandes périodes de l’histoire de Rome ?

Answer 22

La royauté romaine (-753 a -509), la République (-509 a -27), et l’Empire (-27 a 476).

Question 23

Quand l’Empire Romain d’Orient prend-il fin ?

Answer 23

En 1453, avec la chute de Constantinople.

Question 24

Quand Rome atteint t-elle son apogée en terme d’expansion ?

Answer 24

Sous le règne de Trajan, au IIe siècle.

Question 25

Comment connaît on la royauté romaine ?

Answer 25

Principalement grâce à l’archéologie et à quelques sources comme Tite-Live.

Question 26

Qui est le fondateur légendaire de Rome ?

Answer 26

Romulus.

Question 27

Quelle dynastie étrusque a régné sur Rome ?

Answer 27

La dynastie des Tarquins.

Question 28

Qu’est ce que l”imperium” dans la royauté romaine ?

Answer 28

Le pouvoir de commandement détenu par les rois

Question 29

Quel rôle jouait le Sénat sous la Royauté ?

Answer 29

Il détenait l”auctoritas” et partageait le pouvoir avec les rois.

Question 30

Que se passe t’il en -509 (av. J.C.) ?

Answer 30

La royauté est renversé et Rome passe à la République.

Question 31

Quelles étaient les caractéristiques de la République romaine ?

Answer 31

Elle était oligarchique, avec des consuls élus pour un an.

Question 32

Quest ce que le principe de collégialité?

Answer 32

Deux consuls partageaient le pouvoir pour éviter la concentration des pouvoirs.

Question 33

Quand la République romaine s’effondre t-elle ?

Answer 33

En -27 (av. J.C.), elle est est remplacé par l’empire..