gestion Flashcards
Les milieux de travail du technicien en aménagement
-public(ville arrondissement,gouv,mrc)
-prive(bureau d’urbansime…)
-parapublic
-communautaire
Quels sont, d’après-vous, les 8 premiers gestes à poser lors de votre entrée en fonction dans un de ces milieux de travail?
- Connaitre la description de mon emploi
2.Les attentes du patron
3.Prendre connaissance taches/Resp
4.Regrouper les outils de travails
5.Prendre connaissance territoire
6.Ouvrage et document - Procédure internes
8.Succession / héritage
but d’une inspection
-objectif a atteidre du S.A et du P.U
-Accompagner
-Guider
Selon vous est ce que les fonctionnaires municipaux devraient aviser, préalablement à leur visite, citoyens?
Selon l’urgence
Ø Si urgent -> pas invitation
Ø Pas urgent -> je peu m’inviter
-> inspection prévu
-> inspection improvisé
Vrai ou faux. Sur demande, le fonctionnaire désigné qui procède à une inspection doit établir son identité et exhiber le certificat, délivré par la municipalité, qui atteste de ses fonctions.
vrai
Fonctionnaire désigné, vous constatez une infraction sur un des balcons d’un multiplex. À qui adresserez-vous l’avis d’infraction, au locataire en infraction, au concierge de l’immeuble ou au propriétaire de l’immeuble qui réside en Ontario
Au propriétaire
il y a 3 types d’inspection
- fondation
○ Marges / position
○ Drain Français , la semelle, le mur
○ Les composantes - Structure
○ Isolation
○ Charpente
○ Protection incendie (mur mitoyen / séparation coupe feu) - fin des travaux
○ Arbres
○ Largeur du pavage
○ Avertisseur de fumé
○ Garde corps
○ Protection des rives, déboisement, accès a la rive
qu’es quon regarde dans le reglement d’affichage
1.dimension/superficie/nbr d’affiche
2.Voir la definition de ces quoi un enseigne
quelle est la difference entre une plaintes et une requetes
Une plainte c’est plus externes, les gens qui vienne ce plaindre
Une requête vient plus de l’interne, une demande du superviseur/ autre département
Pour qu’une plainte ou une requête soit recevable?
la plainte est en lien avec un règlement que j’ai en application donc le contraire n’est pas recevable
Un permis de construction
la construction
Un permis de lotissement:
Subdivision, distance entre les rues, frais de parc
Un certificat d’autorisation:
permis de démolition d’abatage d’arbres, enseigne, remblai/déblai
Un certificat d’occupation:
changement d’usage, nouveau commerce
Ajout de l’usage repas a consommer sur place dans une boulangerie existante
reglement de zonage- si on ne peut pas usage conditionel
Reconversion du site et du terrain d’une ancienne usine de papier en projet hôtelier résidentiel sans affecter le reste de la zone
PPCMOI
Fixer critères et des objectifs comme condition pour la délivrance de permis a des bâtiments historiques ou patrimoniaux et ainsi mieux gère leur apparence
PIIA
J’aimerais permettre la construction d’une remise d’une hauteur de 4,8m au lieu de 4.5m en cour arrière
- Dérogation Mineure
○ Préjudice personne
○ préjudice voisin
○ Bonne fois
○ Est-ce que c’est vraiment une dérogation mineure
Le gazon du voisin est vraiment long
reglement de nuissance
Encadrer les projets de construction dans un quartier particulier ayant des problématiques particulières au niveau de l’architecture et des implantations difficiles a gérer avec le reglement de zonage
- PIIA (architectural)
PAE pour densité … (par contre il faut une approbation référendaire)
Vous cherchez à établir s’il est vraiment necessaire que la constrcution d’une nouvelle maison(le terrain) soit adjacent a une rue ou est ce qu’un simple acces ou adroit de passage notarié serait suffisant sans quel reglement allez-vous faire vos recherche
Permis et certificat / condition d’émission
Vous recevez une demande d’un citoyen qui veut couper le gros arbre devant sa propriété? Que faites-vous ?
Est-ce que l’on délivre le permis ? Si l’arbre sur la propriété, zonage -> condition -> certificat -> on peut si c’est conforme
Un citoyen désire procéder à la construction d’une résidence et d’une remise. Selon vous, pourriez-vous libeller cette demande sur un seul formulaire?
non car pas de normes
Est-ce que vous pourriez exiger pour la confection d’une remise un plan d’implantation fait par un arpenteur ?
En fonction du reglement de permis et certficats
alors pourquoi exiger un pan d’implantation fait par un arpenteur
Car ces dans leur champs de competences
Alors quelle est la difference entre un plan d’implantation, un certificat de localisation et un plan de propriété (plan montrant )
implantation avant et certifcat apres
Si je veux faire une stabilisation de rive. Si j’aimerais installer un quai ? Quelle
Sera ma procédure?
- Matériaux
- Nombre de e quai
- Largeur
- Superficie , plus de 20m2 et plus il faut aller chercher la certificat au ministère
L’étude des informations, plans et documents vise:
- À vérifier si tout est conforme avec les règlements.
- À rectifier, dans la mesure du possible, toute non-conformité.
