gestion

Question 1

Les milieux de travail du technicien en aménagement

Answer 1

-public(ville arrondissement,gouv,mrc)
-prive(bureau d’urbansime…)
-parapublic
-communautaire

Question 2

Quels sont, d’après-vous, les 8 premiers gestes à poser lors de votre entrée en fonction dans un de ces milieux de travail?

Answer 2

1. Connaitre la description de mon emploi
   2.Les attentes du patron
   3.Prendre connaissance taches/Resp
   4.Regrouper les outils de travails
   5.Prendre connaissance territoire
   6.Ouvrage et document
2. Procédure internes
   8.Succession / héritage

Question 3

but d’une inspection

Answer 3

-objectif a atteidre du S.A et du P.U
-Accompagner
-Guider

Question 4

Selon vous est ce que les fonctionnaires municipaux devraient aviser, préalablement à leur visite, citoyens?

Answer 4

Selon l’urgence
Ø Si urgent -> pas invitation
Ø Pas urgent -> je peu m’inviter
-> inspection prévu
-> inspection improvisé

Question 5

Vrai ou faux. Sur demande, le fonctionnaire désigné qui procède à une inspection doit établir son identité et exhiber le certificat, délivré par la municipalité, qui atteste de ses fonctions.

Answer 5

vrai

Question 6

Fonctionnaire désigné, vous constatez une infraction sur un des balcons d’un multiplex. À qui adresserez-vous l’avis d’infraction, au locataire en infraction, au concierge de l’immeuble ou au propriétaire de l’immeuble qui réside en Ontario

Answer 6

Au propriétaire

Question 8

il y a 3 types d’inspection

Answer 8

• fondation
  ○ Marges / position
  ○ Drain Français , la semelle, le mur
  ○ Les composantes
• Structure
  ○ Isolation
  ○ Charpente
  ○ Protection incendie (mur mitoyen / séparation coupe feu)
• fin des travaux
  ○ Arbres
  ○ Largeur du pavage
  ○ Avertisseur de fumé
  ○ Garde corps
  ○ Protection des rives, déboisement, accès a la rive

Question 9

qu’es quon regarde dans le reglement d’affichage

Answer 9

1.dimension/superficie/nbr d’affiche
2.Voir la definition de ces quoi un enseigne

Question 10

quelle est la difference entre une plaintes et une requetes

Answer 10

Une plainte c’est plus externes, les gens qui vienne ce plaindre
Une requête vient plus de l’interne, une demande du superviseur/ autre département

Question 11

Pour qu’une plainte ou une requête soit recevable?

Answer 11

la plainte est en lien avec un règlement que j’ai en application donc le contraire n’est pas recevable

Question 12

Un permis de construction

Answer 12

la construction

Question 13

Un permis de lotissement:

Answer 13

Subdivision, distance entre les rues, frais de parc

Question 14

Un certificat d’autorisation:

Answer 14

permis de démolition d’abatage d’arbres, enseigne, remblai/déblai

Question 15

Un certificat d’occupation:

Answer 15

changement d’usage, nouveau commerce

Question 16

Ajout de l’usage repas a consommer sur place dans une boulangerie existante

Answer 16

reglement de zonage- si on ne peut pas usage conditionel

Question 17

Reconversion du site et du terrain d’une ancienne usine de papier en projet hôtelier résidentiel sans affecter le reste de la zone

Answer 17

PPCMOI

Question 18

Fixer critères et des objectifs comme condition pour la délivrance de permis a des bâtiments historiques ou patrimoniaux et ainsi mieux gère leur apparence

Answer 18

PIIA

Question 19

J’aimerais permettre la construction d’une remise d’une hauteur de 4,8m au lieu de 4.5m en cour arrière

Answer 19

• Dérogation Mineure
  ○ Préjudice personne
  ○ préjudice voisin
  ○ Bonne fois
  ○ Est-ce que c’est vraiment une dérogation mineure

Question 20

Le gazon du voisin est vraiment long

Answer 20

reglement de nuissance

Question 21

Encadrer les projets de construction dans un quartier particulier ayant des problématiques particulières au niveau de l’architecture et des implantations difficiles a gérer avec le reglement de zonage

Answer 21

• PIIA (architectural)
  PAE pour densité … (par contre il faut une approbation référendaire)

Question 22

Vous cherchez à établir s’il est vraiment necessaire que la constrcution d’une nouvelle maison(le terrain) soit adjacent a une rue ou est ce qu’un simple acces ou adroit de passage notarié serait suffisant sans quel reglement allez-vous faire vos recherche

Answer 22

Permis et certificat / condition d’émission

Question 23

Vous recevez une demande d’un citoyen qui veut couper le gros arbre devant sa propriété? Que faites-vous ?

Answer 23

Est-ce que l’on délivre le permis ? Si l’arbre sur la propriété, zonage -> condition -> certificat -> on peut si c’est conforme

Question 24

Un citoyen désire procéder à la construction d’une résidence et d’une remise. Selon vous, pourriez-vous libeller cette demande sur un seul formulaire?

Answer 24

non car pas de normes

Question 25

Est-ce que vous pourriez exiger pour la confection d’une remise un plan d’implantation fait par un arpenteur ?

Answer 25

En fonction du reglement de permis et certficats

Question 26

alors pourquoi exiger un pan d’implantation fait par un arpenteur

Answer 26

Car ces dans leur champs de competences

Question 27

Alors quelle est la difference entre un plan d’implantation, un certificat de localisation et un plan de propriété (plan montrant )

Answer 27

implantation avant et certifcat apres

Question 28

Si je veux faire une stabilisation de rive. Si j’aimerais installer un quai ? Quelle
Sera ma procédure?

Answer 28

• Matériaux
  
  • Nombre de e quai
  • Largeur
  • Superficie , plus de 20m2 et plus il faut aller chercher la certificat au ministère

Question 29

L’étude des informations, plans et documents vise:

Answer 29

• À vérifier si tout est conforme avec les règlements.
  
  • À rectifier, dans la mesure du possible, toute non-conformité.