Final

Question 1

IAS33: Dilution

Answer 1

Dilution: réduction du bénéfice par action ou augmentation de la perte par action résultant de
l’hypothèse de la conversion d’instruments convertibles, de l’exercice d’options ou de bons de
souscription, ou de l’émission d’actions ordinaires si certaines conditions spécifiées sont remplies.

Question 2

IAS 33: Contrat conditionnel relatif à des actions

Answer 2

Contrat visant à l’émission d’actions sous réserve de

la réalisation de conditions spécifiées.

Question 3

IAS 33: Actions ordinaires dont l’émission est conditionnelle:

Answer 3

Actions ordinaires pouvant être émises
en échange d’une contrepartie en trésorerie faible ou nulle, ou d’une autre contrepartie lorsque
certaines conditions sont remplies.

Question 4

IAS 33: Action ordinaire potentielle:

Answer 4

Instrument financier ou autre contrat qui peut donner droit au porteur à des actions ordinaires. Par exemple, les instruments de passifs financiers ou capitaux propres convertibles en actions ordinaires, les options et les bons de souscription.

Question 5

IAS 33: Options, bons de souscription d’actions et leurs équivalents

Answer 5

Options, bons de souscription d’actions et leurs équivalents: instruments financiers qui donnent au porteur le droit d’acheter des actions ordinaires.

Question 6

IAS 33: Options de vente sur actions ordinaires:

Answer 6

Contrats qui donnent au porteur le droit de vendre des

actions ordinaires à un prix spécifié pendant une période donnée.

Question 7

IAS 33: Antidilution

Answer 7

Antidilution: augmentation du bénéfice par action ou réduction de la perte par action résultant de
l’hypothèse de la conversion d’instruments convertibles, de l’exercice d’options ou de bons de
souscription, ou de l’émission d’actions ordinaires si certaines conditions spécifiées sont remplies.

Question 8

IAS 33: Calcul du résultat de base par action

Answer 8

Le résultat de base par action est calculé en divisant le résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires (numérateur) par le nombre moyen pondéré d’actions ordinaires en circulation au cours de la période (dénominateur).

Question 9

IAS 33: Résultat de base par action (numérateur)

Answer 9

le résultat à utiliser à titre de numérateur est le résultat net de l’entité ajusté des montants après impôt des dividendes préférentiels, des écarts résultant du règlement des actions préférentielles et d’autres effets similaires d’actions préférentielles classées
en capitaux propres.

Question 10

IAS 33: Résultat de base par action (dénominateur)

Answer 10

le nombre d’actions ordinaires à utiliser à titre de dénominateur est le nombre moyen pondéré d’actions ordinaires en circulation au cours de la période (nombre d’actions ordinaires en circulation au début de la période, ajusté du nombre d’actions ordinaires remboursées ou émises au cours de la période, multiplié par un facteur de pondération en fonction du temps).

Question 11

IAS 33: À partir de quel moment doit-on considérer les actions dont l’émission est conditionnelle comme étant en circulation et donc les inclure au dénominateur du calcul de résultat de base par action?

Answer 11

Les actions dont l’émission est conditionnelle ne sont considérées comme étant en circulation et incluses au dénominateur du calcul de résultat de base par action que lorsque toutes les conditions nécessaires sont remplies.

Question 12

IAS 33: Comment doit-on traiter les événements, autres que la conversion d’actions ordinaires potentielles, qui changent le nombre d’actions ordinaires en circulation sans modifier les ressources?

Answer 12

Les événements, autres que la conversion d’actions ordinaires potentielles, qui changent le
nombre d’actions ordinaires en circulation sans modifier les ressources (dividendes en actions, fractionnement d’actions, fractionnement inversé d’actions), doivent être pris en compte dans la détermination du dénominateur du calcul de résultat de base par action pour
toutes les périodes présentées.

Question 13

IAS 33: Calcul du résultat dilué par action

Answer 13

Le résultat dilué par action est calculé en divisant le résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires (numérateur) par le nombre moyen pondéré d’actions ordinaires en circulation ajusté* au cours de la période (dénominateur). Toutefois, le numérateur et le dénominateur doivent être ajustés des effets de toutes les actions ordinaires potentielles dilutives.

Question 14

IAS 33: Objectif du résultat dilué par action

Answer 14

Avoir le plus petit RPA dilué sur les activités poursuivies (pire scénario)

Question 15

IAS 33: Les actions ordinaires potentielles ne doivent être considérées comme dilutives que si ….

Answer 15

… leur conversion en actions ordinaires a pour effet de diminuer le bénéfice par action ou d’augmenter la perte par action des activités poursuivies.

Question 16

IAS 33: Détermination de l’effet dilutif des actions ordinaires potentielles

Answer 16

Lorsqu’on détermine l’effet dilutif des actions ordinaires potentielles, on considère chaque émission ou série d’actions ordinaires potentielles séparément de la plus dilutive à la moins dilutive de manière à maximiser la dilution du résultat de base par action. Ainsi, les actions
ordinaires potentielles dilutives procurant le résultat par action supplémentaire le plus faible sont incluses au calcul du résultat dilué par action les premières. Les options et les bons de souscription sont généralement inclus les premiers puisqu’ils affectent le dénominateur du calcul sans en affecter le numérateur.

Question 17

IAS 33: Aux fins du calcul du résultat dilué par action, le résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires doit être ajusté des éléments suivants après impôt:

Answer 17

Dividendes et intérêts comptabilisés au cours de la période au titre des actions ordinaires potentielles dilutives; et tout autre changement dans les produits ou charges résultant de la conversion des actions ordinaires potentielles dilutives.

Question 18

IAS 33: Aux fins du calcul du résultat dilué par action, le nombre d’actions ordinaires à utiliser à titre de dénominateur est le suivant:

Answer 18

Le nombre moyen pondéré d’actions ordinaires en circulation majoré du nombre moyen pondéré d’actions ordinaires qui seraient émises lors de la conversion en actions ordinaires de toutes les actions ordinaires potentielles dilutives. Les actions ordinaires potentielles dilutives sont considérées converties en actions ordinaires à la date la plus tardive du début de la période et de la date d’émission des actions ordinaires potentielles.

Question 19

IAS 33: Contrats pouvant être réglés en actions ordinaires ou en trésorerie au gré de l’entité

Answer 19

Les contrats pouvant être réglés en actions ordinaires ou en trésorerie au gré de l’entité sont présumés être réglés en actions ordinaires. Le nombre d’actions ordinaires potentielles sera inclus dans le résultat dilué par action si leur effet est dilutif.

Question 20

IAS 33: Contrats pouvant être réglés en actions ordinaires ou en trésorerie au gré du porteur

Answer 20

Les contrats pouvant être réglés en actions ordinaires ou en trésorerie au gré du porteur sont présumés être réglés à l’aide de la méthode de règlement la plus dilutive (entre le règlement en trésorerie et le règlement en actions). Notons que l’entité doit généralement
présumer que le porteur choisira les actions ordinaires puisque cela augmentera le nombre d’actions et, donc, diminuera le bénéfice par action.

Question 21

IAS 33: Résultat dilué par action (Actions dont l’émission est conditionnelle)

Answer 21

Les actions ordinaires dont l’émission est conditionnelle sont considérées comme étant en circulation et sont incluses dans le calcul du résultat dilué par action si les conditions de l’émission sont remplies. Toutefois, ces actions sont incluses depuis la plus tardive des
dates suivantes:
date d’ouverture de la période; et
date du contrat conditionnel relatif aux actions.

Question 22

IAS 33: Résultat de base et dilué par action pour les activités abandonnées

Answer 22

Selon les IFRS, les éléments extraordinaires ne sont pas permis. Toutefois, lorsqu’une entité présente une activité abandonnée, elle doit indiquer le résultat de base et dilué par action pour l’activité abandonnée (à l’état du résultat global ou en notes).