Examen final Flashcards
Quelles sont les trois idées fondamentales de la pensée des Lumières?
Dieu perd du terrain/l’humain en gagne : Détourne du Christianisme strict / humain est un être de raison et de volonté / la science peut amener à plus de connaissance que la religion (ex:interdiction lecture contre Dieu)
Promotion de la liberté : la liberté est un droit / rejet de l’autorité absolue / liberté de l’esprit est la base de la dignité humaine
Impératif utilitariste : idée doit maximiser ou assurer le bien-être collectif / nuire le moins possible aux libertés des gens
Pendant cet essor des idées des Lumières, quel est le contexte historique qui cause ce désir d’émancipation?
Le pouvoir n’a jamais été aussi centralisé (monarchie centralisée).
Quels sont les trois éléments de définition de l’École classique?
Le crime est une violation du contrat social qui unit tous les humains d’une société (n’est pas un péché comme au M-Â).
Le criminel et libre-arbitre et fait un usage abusif, excessif ou inapproprié de leur liberté universelle (pas donné par Dieu).
La peine doit être utile et celle-ci est justifiée par la liberté du criminel qui aurait pu ne pas commettre son acte.
Qui sont les prédécesseurs qui ont inspiré Beccaria?
Montesquieu : Mesurer les délits avec des peines mesurées et similaires. Il n’y a plus besoin de peines pour faire peur ou des peines pas utiles comme les peines corporelles.
Voltaire : raison utilitaire qui fonde la justice donc opposition à la torture et la peine de mort. Il fait aussi le pont entre la tradition anglaise et continentale.
Jean-Jacques Rousseau : règles écrites qui unissent tous les citoyens de façon égale et en garantissant leurs libertés et basés exclusivement sur la loi.
Quels sont les trois grands principes de ce qui est proposé pour le système de justice par l’École classique et le livre de Beccaria Des délits et des peines?
La stricte légalité : Les lois décrivent ce qui peut être puni et seul le législateur peut prendre cette décision. Doivent être clairement indiquées dans le pacte social.
L’économie du crime : lois peu nombreuses, mais très précises / reconnaissance liberté de religion donc pas de crimes imaginaires contre religion. Choix de la religion qui nous convient.
Peines utiles : égalitaires et basées sur l’acte seul (peu importe l’acteur) / proportionnalité et modération (par rapport à la gravité du délit) / intérêt de l’amende et de l’enfermement.
Quel est le principe important de la pensée de Beccaria et quel est le rôle de l’État dans sa pensée?
La recherche du plaisir et l’évitement de la souffrance (ce qui motive les humains). La mission de l’État est de maximiser la production de plaisir, en intervenant le moins possible et en assurant un ordre social par les contraintes (responsabilité individuelle et châtiment affligant). Élimination des crimes sans victimes.
Quel est le principe central du panoptique?
Perception des prisonniers de surveillance absolue de la tour de surveillance. C’est un établissement qui se veut adaptable aux besoins des personnes accueillies (séparation par sexe, âge, délit, etc. en favorisant la socialisation)
Quels sont les deux événements révolutionnaires du XVIIIe siècle et quelles sont les conséquences de ceux-ci?
La révolution américaine (rejet de la monarchie et la justice comme source des griefs) et la révolution française (abolition de la monarchie et importance des droits de l’homme). Ceci a amené à une redéfinition et une hiérarchisation des infractions, l’importance du maintien de l’ordre social, l’abolition des châtiments et l’enfermement comme peine étalon.
Quelle est la situation du pouvoir durant la période des Lumières et quelle est la conséquence de cette situation?
Les monarques n’ont jamais eu autant de pouvoir, voir un pouvoir absolu. Étant donné que les rois ont plus de pouvoir, le désir d’émancipation est lui aussi plus grands, on désire plus de liberté. Flammèche de la pensée libérale.
Quelle était la réception de l’oeuvre Des délits et des peines de Beccaria?
Vif succès auprès des lumière, condamné auprès des institutions de justice, placé à l’Index par l’Église.
Quelle caractéristique libérale retrouve-t-on dans l’idée du panoptique?
Le besoin de surveillance et de contrôle. Un exemple tangible est la police.
Qu’est-ce qu’on peut reprocher au roi?
Entraver l’administration de la justice et juge dépendant de sa seule volonté arbitraire. Le pouvoir monarchique rejette aussi le jury.
Selon Pires, les partisans de la sévérité maximale partagent certaines des idées énoncées par l’École classique du droit pénale et la philosophie utilitariste. À ce titre, donnez deux exemples de thèses ou idées classiques/utilitaristes contenues dans les positions de James Robertson.
Pour James Robertson, la peine doit d’abord avoir une visée dissuasive dont le but n’est pas de punir l’individu mais bien d’empêcher les autres de commettre des infractions. Ce principe découle des thèses utilitaristes de la peine. Ensuite, il énonce le principe du transfert total de responsabilité selon lequel le transgresseur est l’unique responsable de son malheur s’il commet un acte qui va à l’encontre de la loi. Ce principe ressort de l’École classique qui supporte la liberté individuelle de chacun ainsi que le libre-arbitre.
Les peines imposées ne doivent pas dépasser la faute.
Le but principal de la peine est la dissuasion.
Certitude de punir.
Pour Martin Madan, la clémence excessive ou l’indulgence des juges est une des causes de l’échec de la dissuasion. De quelle manière?
L’indulgence des juges, selon lui, prévient la loi plutôt que de prévenir le crime. En utilisant leur pouvoir discrétionnaire dans la modération en diminuant la sévérité de certaines peines prescrites, ils nuisent au principe de certitude de la peine qui a, selon Madan, une grande influence sur la dissuasion de commettre une infraction. Ainsi, la conscience des juges entrave la justice.
Selon le révérend William Paley, la sévérité de la peine devrait être ‘’en proportion avec la difficulté et la nécessité de prévenir’’. Donnez un exemple concret rapporté par Pires pour illustrer cette idée.
Un des exemples de Paley rapporté par Pires est celle d’une infraction commise dans un rapport de confiance qui faciliterais l’accès à la propriété de la victime. Par exemple, il peut s’agir d’un employé qui volerais un bien sur la propriété de son maître. Dans ce contexte, sa difficulté à commettre l’infraction est moindre alors sa peine devrait être plus sévère pour pallier à cette difficulté moindre.
Le vol de mouton est puni plus sévèrement, car la propriété est plus exposée et a donc besoin de la terreur de la peine de mort pour la protéger. Vu qu’il est plus difficile de prévenir cet acte, la sévérité de la peine doit être plus grande pour dissuader correctement.
Quelles sont les trois mutations sociales au cours du XIXe siècle?
La monté du libéralisme social : Développement du capitalisme structure société en fonction de travail (opportunité travail soit libéralisme) / division des classes avec des inégalités profondes (divisions réelles, mais moins visibles que celles avec la monarchie)/ industrialisation modifie la nature du travail ( mode de production)
Urbanisation massive : Exode rural à cause mauvaises conditions de vie - recherche travail en ville dans fabrique- augmentation de la population urbaine - problèmes sociaux (Santé et Criminalité).
Développement de l’État moderne: Régime monarchique remplacé par États-nations. Légitimité et pouvoir fondé sur le droit et les lois habilitantes. Pays lié par le pouvoir central qui représente les gens /questions sur le rôle du gouv. envers la société et du degré d’intervention général. Dimension identitaire.
Quelles sont les deux classes sociales au cours du XIXe siècle?
Les ouvrier/prolétariat et la bourgeoisie.
Qu’est-ce que la représentation partielle dans les États-Nations?
C’est que, malgré le nouveau système politique démocratique, très peu de gens ont accès au vote. On pense entre autre aux gens propriétaires.
Quelles sont héritages des Lumières au XIXe siècle?
Intervention de l’État mais le moins possible, chacun responsable de lui-même, État laisse le plus de liberté possible.
Quelles sont les trois grandes tendances du crime durant le XIXe siècle?
La chute du crime violent (même dans le cas de l’homicide).
Renversement crimes de violence pour les crimes contre les biens (augmente mais diminution diminution progressive par la suite).
Hégémonie des délits contre l’ordre public, voire vagabondage, ivrerie et prostitution (Type de criminalité le plus courant au XIXe).
Quelles sont les explications pour ces tendances du crime au XIXe siècle?
Facteurs positifs (changement dans les comportements) : ex: urbanisation, opportunité criminelle, déracinement (perte de repères et de subsistance - crimes de survie) et civilisation des mœurs où le contrôle de soi est valorisé.
Facteurs structuraux (changement par rapport à la réponse) : ex: nature de la réaction au crime (perception des sources et des tendances ex: interpréter pauvreté = criminalité) et la capacité de la réaction (police monopole de la réaction et de la force). Opportunité et Anomie.
Quelle est la caractéristique des crimes contre les biens au XIXe siècle?
Ce sont des vols commis pour survivre, de subsistance et qui est souvent transitoire.
Comment est vu le chômage à ce moment et comment cela influence comment les pauvres sont perçus?
Le travail est la norme de moralité et les chômeurs sont synonymes d’immoralité personnelle. Le libéralisme donne des libertés à tous ce qui fait que si tu as des problèmes, c’est de ta faute et ta responsabilité de t’en sortir (égalité pas équité). Les pauvres sont vu comme la classe criminelle qui est laissée tranquille sauf si elle menace les riches ou l’élite. La ville est vue comme un élément corrupteur et que les riches sont supérieurs à la classe dangereuse, basée sur le plaisir des sens et irrespectueuse de la morale. Le danger repose sur la perception ‘’d’étrangers’’ hostiles.
En quoi l’oeuvre Mystère de Paris exemplifie cette perception de la criminalité/pauvreté?
Montre un personnage de bonne naissance dépeint comme supérieur, au physique que morale. Montre un portrait corrupteur de la ville, ou se trouve une concentration de la pauvreté.
Quelles sont les conséquences de ce type de vision par rapport aux pauvres?
Charité laissé aux initiatives privés (ex: religion à Québec avec les Ursulines/ hôpitaux et enseignement)
Réponse rigoureuse pénale à la misère et au crime (augmentation délit contre l’ordre public (ivrognerie, vagabondage,etc.. = plus des pauvres )
Les données que présente Donald Fyson montre que le taux d’exécution baisse significativement entre le milieu du XVIIIe et du XIXe siècle au Québec. Expliquez comment des facteurs relatifs à la manière d’appliquer de la peine capitale dans la colonie peuvent expliquer cette diminution.
Durant cette période, la diminution suit d’abord une tendance internationale qui mène à la réduction de la violence publique de l’État et qui a donc une incidence sur le nombre d’exécutions qui sont effectuées au Québec. Ensuite, malgré le rapport différentiel entre l’application de nouvelles lois en Angleterre (la métropole) et le Québec, plusieurs lois anglaises ne sont pas appliquées de manière rigoureuse dans la colonie, comme le Murder Act de 1751, et plusieurs juges accordent des répits de sentence immédiatement après la condamnation.
Pardon tradition brit. Pas annoncé au public et moins de peine punit par peine de mort.
Selon Fyson, la représentation et l’identité des bourreaux changent notablement avec la conquête britannique. De quelle manière?
Avant la conquête, les bourreaux avaient un titre similaire à ceux en France et représente un officier de justice à part entière. Dans le régime britannique, cependant, le bourreau, même attitré, devient un simple exécutant des devoirs du shérifs dans la colonie. À partir de 1789, cette image du bourreau se renforce avec un refus de l’État de payer pour les dépenses relatives à ce dernier qu’avaient les shérifs, offrant maintenant à ceux-ci un pourcentage supplémentaire de revenus pour les dépenses relatives aux bourreaux. Avec cette dernière mesure, le bourreau perd en quelque sorte son rôle en tant qu’officier de la justice son lien avec l’État s’amenuise progressivement même s’il continue d’incarner la vengeance judiciaire.
Pourquoi est-ce que l’exemple américain représente bien les craintes suite à une révolution et quelle est la solution à ce problème?
Crainte de l’anarchie remplace la crainte de l’absolutisme, nécessité de maintenir l’ordre social (système juste et égalitaire devrait éliminer les sources du crime) et la réalisation que trop de liberté peut être mal (ex: abus de liberté ou les pauvres qui ne savent pas comment l’utiliser).
La solution est de trouver une nouvelle réponse efficace sans être plus sévère (utilitarisme)
Besoin de contrôle et de surveillance.
