Examen 1 Flashcards
Contexte général du 18e siècle en Europe?
- La révolution démographique : plus de naissance, diminution taux mortalité, explosion démographique
- La révolution industrielle : Angleterre, production manuele vers production mécanique, chaine de production ++, impact sur l’ordre social
- Le siècle des Lumières: mouvement intellectuel, transition d’une vision du monde basé sur la religion vers vision du monde basé sur la raison/le rationnel (pas encore scientifique)
La justice pénale entre le 16e et le 18e siècle?
- Justice arbitraire : crime et peines pas prévus préalablement, suis décision du roi, pas droit à la défense
- Justice cruelle : torture est légitime (ex: pour obtenir aveux), pas en public
- L’arbitraire royal : peine de châtiment corporel, principe de proportionnalité pas encore existant, peine de mort et supplice utilisé de manière disproportionnelle
Les 2 types de pensées sur le crime, le criminel et la peine au 18e siècle ?
- doctrine de la sévérité maximale
2. L’école classique du droit pénal
L’école classique du droit pénal?
- Un « programme » politique de réforme pénale : pas théorie qui cherche cause de la criminalité, écrit qui vise plutôt réforme pénale, manifeste, changements
- Précision terminologique: le sens d’« École » et son problème : différents penseurs de cette école n’ont pas nécessairement même façons de penser, pas homogène.
- Deux groupes de penseurs: beaucoup de divergences mais ne pas perdre de vu les points qu’ils ont en commun.
- Utilitaristes (Beccaria, Bentham)
- Rétributivistes (Kant, Hegel)
Utilitaristes ??
Beccaria & Bentham
“La peine doit toujours viser la prévention du crime!”
-Le droit de punir relève d’une obligation politique : celle de protéger la société
Utilitarisme classique
“Des délits et des peines” publié anonymement par Beccaria, il s’oppose à la torture et à la peine de mort, critique adressée à la justice pénale de l’époque, donner des droits aux accusés, projet de réforme humaniste
Peine dissuasive : provoque peur, intimique, penser à la peine avant de commettre crime, perdre l’audace pour le crime
Réduire pouvoir judiciaire (trop discrétionnaire, enlève possibilité de dissuader) et donner aux législateurs plus de pouvoir
Conditions d’efficacité de la punition :
- Sévérité
- Certitude
- Promptitude (rapidité avec laquelle on appplique la peine)
Rétributivistes??
Kant & Hegel
Le droit de punir relève d’une obligation morale : celle de rétablir symboliquement l’état de la justice qui a été déséquilibré par la faute commise
**Crime brise ordre moral donc punir pour rétablir cet ordre moral
rétributivisme classique
“Agis de telle sorte que la maxime de ta volonté puisse ête érigée en loi universelle” (kant)
La punition comme un impératif catégorique
Les idées communes de l’École classique?
- Un programme politique de réforme pénale
- Les causes du crime : laxisme de la répression et choix rationnels des individus
- Une vision de l’individu comme un être rationnel et doté de libre-arbitre
- Le transgresseur n’est pas vu comme une personne anormale ou un être différent des autres citoyens
- Le transgresseur est vu comme un “ennemi de la société” (vision du contrat social)
- L’accent sur l’acte et non la personne
- La valorisation de la pénalité et une nouvelle rationalité punitive
Doctrine de la sévérité maximale?
- Résidu de l’ancien régime (justifie supplices) (critique de la justice mais adopte pas l’idée de l’école classique)
- Philosophie pénale moderne et prémoderne
- Philosophie utilitariste
- Le représentation de la peine : la peine légitime, juste et bonne est une peine dissuasive, la dissuation implique peur du châtiment, peur du châtiment assure respect de l’ordre, l’ordre est ce qui garantit le plus grand bonheur du plus grand monde
- Théorie du comportement humain : tout individu se gouverne par un calcul coûts/bénéfices. + coûts = -criminalité
- Représentation de la peine : il faut prévoir des peines encore plus sévères que celles déjà mises en oeuvre. Sentir la mort dans la mort
Quelles sont les perceptions qui resteront jusqu’à aujourd’hui?
- Que la sévérité de la peine est le fondement même de la dissuation
- Que la modération dans la sévérité des peines ou encre le pardon sont des signes de faiblesse, de laxisme dans l’administration de la justice
- Que la protection de la société est entre les mains d’une seule institution: le droit criminel
- Que la peine afflictive de l’état est le mode de résolution de conflit le mieux adapté aux problèmes de la criminalité
- Que la certitude de la peine est importante
- Que si on ne peut pas limiter le pouvoir discrétionnaire des juges, on peut à tout le moins compenser l’incertitude de la peine par une augmentation de sa sévérité, etc.
Les idées qui seront mises de coté?
- L’idée des supplices
- L’idée de spectacle public
- L’idée de la sévérité maximale et disproportionnelle
La pensée sur le crime, le criminel et la peine au 19e siècle
L’école positive italienne et l’émergence de la criminologie
Contexte général 19e siècle?
Le 19e siècle : les conséquences de la Révolution industrielle
- La naissance d’une “masse”
- Le peuple est mérpisé par les élites
- Projet : changer le peuple
- L’émergence de la prison comme peine : objectif de réhabilitation, changer les moeurs et mauvaise habitudes
L’émergence de la prison comme peine : 3 règles pour la vie en prison
- La règle de la doucer
- La règle de la sévérité
- La règle d’économie
L’école positive italienne ??
- Problème de la criminalité et de la récidive
- Précisions méthodologiques (ruptude méthodologiques et analytique)
- Énorme influence intellectuelle et politique
“L’école positive cherche à mettre les bornes à la prédominance parfois excessive de cet individualisme, et tend à rétablir l’équilibre entre l’élément social et l’élément individuel” Ferri
3 fondateurs de l’école positive italienne?
- Cesare Lombroso
- Enrico Ferri
- Raffaele Garofalo
un même projet, des différences internes
