Examen 1

Question 1

Quelles sont les grandes catégories de risques qui se trouvent dans le Livre blanc de 1977 sur la santé et la sécurité du travail (SST) ?

Answer 1

(BCMPP)
biologiques
chimiques  
mécaniques 
physiques 
psychosociaux

Question 2

Quelles sont les catégories retenues par le CCHST (centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail)?

Answer 2

(BCELPP)
Biologiques
Chimiques
Ergonomiques
Liés à la sécurité
Physiques
Psychosociaux

Question 3

Quelles sont les compétences à posséder pour occuper un poste de professionnel en SST? (5 compétences)

Answer 3

1. La connaissance de l’entreprise
2. La compréhension des phénomène économiques
3. La capacité d’adaptation
4. L’aptitude analytique et la propension à l’action
5. Les habiletés relationnelles

Question 4

Expliquez-en quoi diffère le rôle d’agent du changement et d’innovation de celui d’assistance et de conseil?

Answer 4

Le rôle d’agent du changement et de l’innovation: évolution de l’entreprise vers l’élimination du risque.

Assistance et conseil: analyse de la situation actuelle dans le but d’y apporter des changements

Question 5

Les statistique de la CNESST démontrent une certaine baisse des lésions professionnelles. Quels sont les facteurs qui peuvent expliquer une diminution réelle des lésions professionnelles?

Answer 5

• Sous déclaration (assurances privés, assignation temporaire, peur du jugement, …)
• Il y a des ententes faites entre employeur et employé pour ne pas avoir à déclarer des lésions dites «mineures»
• Non reconnaissance du lien travail/accident (par l’employé).
• Les efforts de prévention sont plus grand qu’avant, obligation de l’employeur.
• Beaucoup d’emploi dangereux sont maintenant déportés dans d’autres pays

Question 6

Certaines données démontrent que s’il y a une diminution des lésions indemnisées, il n’y a pas nécessairement de diminution du nombre réelle de lésions professionnelles. Quelles sont les facteurs? (4 facteurs)

Answer 6

• Facteur structurels (moins d’emplois à risque, vieillissement de la pop. )
• Effort de prévention
• Pratiques de contrôle des coûts (assignation temporaire)
• Transformation du marché du travail (+ travail autonome et TP)

Question 7

Modèle d’Alain Vinet, facteurs de risques psychosociaux

Answer 7

Demande psychologique
                 \+ 
Latitude décisionnelle (autonomie)
Soutien social
Reconnaissance

Question 8

Qu’est-ce qu’une substance ototoxique?

Answer 8

toute substance chimique exogène (vient de l’extérieur du corps) qui est toxique pour les structures de l’oreille interne, que ce soit la cochlée (ou les premiers neurones du nerf auditif), le système vestibulaire ou les deux.

Question 9

Expliquez le concept d’homéothermie. À quel moment nous parlons de contrainte thermique chaude ou de contrainte thermique froide?

Answer 9

Le corps tend à maintenir la température centrale (homéothermie) entre 36,5°et 37,5°.
Nous parlons de contraintes thermiques lorsque les températures font varier la température de notre corps. Le corps possède ses propres mécanismes pour prévenir que la température centrale change (frisson, sueur, etc.).

À certain extrêmes, des coup de chaleurs (qui sont plus propice à arriver si on en a déjà eu un)

Hypothermie peuvent être des contraintes thermiques dangereuses. Des vêtements et des équipements adaptés peuvent aider à contrer les contraintes thermiques.

Question 10

Question 11 : Il y a plusieurs typologies des facteurs de risque de TMS. Expliquez la différence entre les risques biomécaniques, les risques psychosociaux et les risques organisationnels.

Answer 10

Risques biomécaniques : provenant de l’humain, de son exécution du travail.
Risques psychosociaux : Provient du mentale de la personne et de sa capacité d’adaptation.
Risques organisationnels : proviennent du travail, de l’organisation de celui-ci.

Question 11

Concepts clés su modèle de Karasek?

Answer 11

• demande psychologique (charge de travail et exigence imposée)
• latitude décisionnel (autonomie dans l’exécution des tâches)

Question 12

Concepts clés su modèle effort-reconnaissance de Siegrist?

Answer 12

Rendre explicite la différence entre les efforts d’une personne et la rétribution auxquels il aura droit

Question 13

Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail, qu’est-ce qu’une étiquette de données de sécurité?

Answer 13

L’étiquette, qui doit être conforme au normes du SIMDUT 2015 doit être apposée sur tous les produits dangereux qui se trouvent dans les milieux de travail.

Question 14

Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail, qu’est-ce qu’une Fiche de données de sécurité?

Answer 14

Fiche d’information d’un produit dangereux respectant la présentation internationale des pays ayant adopté le SGH. La fiche de données de sécurité est fournie par les fournisseurs de produits.

Question 15

SIMDUT, Quelles sont les responsabilités propres au fournisseur

Answer 15

Fournir des fiches de données de sécurité SIMDUT 2015 et apposer, sur les produits, des étiquettes conformes aux normes du SIMDUT 2015 pour les produits dangereux vendus ou importés qui se trouvent dans les milieux de travail du Canada.

Question 16

SIMDUT, Quelles sont les responsabilités propres à l’employeur?

Answer 16

Veillez à ce que les produits dangereux utilisés dans son entreprise soient étiquetés et accompagnés d’une fiche de données de sécurité accessible à tous. Élaborer un programme de formation et d’information à l’intention du personnel afin que tous soient conscients des dangers liés à l’utilisation de certaines matières et des précautions à prendre pour les manipuler

Question 17

À qui s’adresse le Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST)?

Answer 17

Toutes entreprises soumises à LSST sauf construction.

Question 18

Comment le RSST se distingue-il de la Loi sur la santé et la sécurité du travail?

Answer 18

Le RSST offre donc des informations précises quant aux façons de faire en diverses situations de travail. La LSST a une portée plus générale.

Question 19

Définissez la politique de tolérance zéro de ta Commission des normes, de l’équité de la santé et de la sécurité au travail (CNESST) en ce qui a trait à la sécurité associée aux machines. Quelles en sont les grandes lignes? À quoi s’exposent les employeurs fautifs ?

Answer 19

Avant, la CSST accordait des délais pour la correction des lacunes, maintenant c’est la politique de tolérance zéro qui s’applique.
Politique de tolérance zéro: Politique appliquée par la CNESST qui, lorsque certaines règles ne sont pas respectées, fait intervenir immédiatement un inspecteur, par exemple par l’arrêt du travail, l’apposition d’un scellé ou l’émission d’un constat d’infraction.

Question 20

Expliquez pourquoi les normes doivent être considérées comme des guides et non comme des valeurs absolues en matière de prévention

Answer 20

Les normes représentent un seuil maximal d’exposition sous lequel de tels polluants n’entraînent pas de risques d’atteinte à la santé et à l’intégrité physique pour la majorité des travailleurs. Il ne faut donc pas exclure que certaines personnes, plus fragiles que d’autres, puissent être incommodés par ces substance, même en deçà des seuils prescrits. L’utilisation simultanée de plusieurs produits toxiques, présentant tous des concentration inférieures à la normes prescrite, pourrait devenir nocive pour la santé des travailleurs

Question 21

Le respect des normes inscrites au RSST est-il suffisant pour l’identification de tous les risques présents dans milieux de travail?

Answer 21

Non, les substance présentes dans les milieux de travail ne sont pas toutes normalisées. Cela ne signifie pas qu’elles sont sans danger.

Question 22

Quelle est la principale amélioration apportée au SIMDUT lors de la refonte de 2015 ?

Answer 22

Uniformisation des logos, des étiquettes et des informations contenues dans le Système de gestion harmonisée (SGH) de l’Office des Nations Unies (ONU). Par le passé, il était fréquent que les produits achetés dans d’autres pays ne soient pas conformes aux normes d’étiquetages canadiennes, ou encore que les informations figurant sur l’emballage soient insuffisantes.

Question 23

Est-ce que l’absence de réglementation fait en sorte qu’un employeur est justifié de ne pas agir sur un risque en particulier?

Answer 23

Non, même en l’absence de réglementation l’employeur doit respecter les articles 2 et 51 de la LSST. Jurisprudence Domtar: « En cas de doute sur l’existence d’un danger, il convient de prendre les mesures nécessaires pour l’éliminer comme s’il devait exister. Par ailleurs, l’absence de réglementation ne peut pas justifier que des mesures de prévention ne soient pas prises ou appliquées. »

Question 24

Quels sont les quatre grandes mesures préventives prévues par le législateur pour mettre en application l’obligation générale de l’employeur? À qui s’applique ces mesures?

Answer 24

Programme de prévention et
Programme de santé spécifique à l’établissement (PSSE)
- pour les établissements des groupes I, II et III

Comité paritaire de santé et de sécurité́ du travail CPSST et Représentant à la prévention RP
- pour les établissements des groupes I et II

Question 25

Selon l’article 9, quels sont les principaux droits des travailleurs?

Answer 25

Le travailleur a droit de refuser, de savoir (règlement sur les produits contrôlés et SIMDUT), de participer (comité de SST et représentant à la prévention), protection contre les sanctions découlant de l’exercice des droits en SST, etc.

Question 26

Qu’entend-on par le concept de diligence raisonnable? Dans quels circonstances ce concept a été instauré?

Answer 26

Ce concept a été instauré suite aux modifications législatives du 31 mars 2004 qui rendent plus facile les poursuites criminelles contre un employeur en matières de SST. Le concept de diligence a été instauré afin de pouvoir se défendre contre une poursuite au criminelle.

Pour faire preuve de diligence raisonnable l’employeur a le devoir de :

• *Devoir de Prévoyance : identifier les risques et les mesures de santé et de sécurité
• *Devoir d’efficacité (mise en place de moyens concrets tels équipements, formation, supervision, etc.)
• *Devoir d’autorité (action vs les conduites dangereuses, sanctions)

Question 27

L’ASSTSAS propose l’approche suivante : dans une organisation, des personnes effectuent des tâches, dans un temps donné, dans un environnement et avec des équipements. Expliquez cette approche et donnez un exemple concret.

Answer 27

Dans l’organisation, il y a des personnes, des tâches, du temps, l’environnement, l’équipement, tous peuvent être des facteurs de risques et s’influencer entre-deux.
Important de bien évaluer les facteurs et leurs influence sur les autres, pas les évaluer individuellement.

Question 28

Expliquez la différence entre la prévention primaire, secondaire et tertiaire. La LSST met l’emphase sur lequel de ces niveaux de prévention?

Answer 28

La prévention primaire s’effectue avant l’accident ou la lésion, elle élimine ou diminue le risque à la source. Elle empêche l’exposition aux facteurs de risque connus. (ex: diminuer le bruit dans une entreprise avant que l’ouïe des travailleurs diminue)
**LSST met l’emphase sur la prévention primaire.

La préventions secondaire permet de limiter les conséquences néfastes des risques connus. Les problèmes sont apparus, mais il est encore temps de diminuer les risques pour que les conséquences ne soient pas trop graves. (ex: l’ouïe des travailleur à diminuer, mais il ne sont pas encore sourd)

La prévention tertiaire consiste à limiter les conséquences d’une maladie installée et améliorer la qualité de vie des personnes touchés. Par exemple, retour au travail d’une personne atteinte de surdité. (Ex: les travailleurs sont sourds et nous devons maintenant adapté leur vie et leur travail à leur nouvelle condition)

Question 29

Expliquez ce qu’est l’intervention à la source, entre la source et les personnes et auprès des personnes. Pourquoi utilise-t-on ce modèle plutôt que celui de la prévention primaire, secondaire et tertiaire?

Answer 29

Intervention à la source : lorsque l’on intervient sur les machines en tant que tel.

Entre la source et les personnes : lorsque l’on intervient sur le lien qui uni le ou les travailleurs et la machine.

• Collective : protection qui concerne plusieurs personnes
• Individuelle : protection qui concerne un seul travailleur

Auprès des personnes : lorsque l’on intervient en imposant des procédures et des règles.

Question 30

Quelles sont les différences entre un programme de prévention et un programme de santé spécifique à un établissement?

Answer 30

Un programme de prévention est la responsabilité de l’employeur, tandis qu’un programme de santé spécifique à l’établissement est élaboré par les équipes de santé au travail du réseau public de santé (acteurs externes neutres).

Question 31

Selon Lamonde et Montreuil (1995), qu’est-ce que l’activité réelle?

Answer 31

Les travailleurs font le travail malgré tout, car le travail n’est pas complètement déterminé. L’organisation du travail peut changer à tout moment et le travailleur doit s’adapter, car le produit fini doit toujours être le même.
L’activité réelle de travail est le processus physiologique, psychologique, psychique par lesquels les opérateurs réalisent réellement leur travail.

Question 32

Selon Bertrand (1995), quels sont les principaux éléments (5) que l’on doit analyser dans une situation de manutention?

Answer 32

• La charge
• La posture
• L’information et la participation à l’effort
• Le temps
• L’équipement

Question 33

Selon Baril-Gingras (2015), quelle est la différence entre la participation directe des travailleurs et la participation représentative?

Answer 33

Participation directe: les travailleurs font directement les actions. Ils peuvent prendre de l’initiative dans le cadre de leur travail, faire remonter l’information d’un danger aux responsables et participer à trouver la solution au problème!

Participation représentative: Délégation de la tâche au représentant SST ou autre. Le salarié ne prend pas d’initiative et ne participe pas à la mise en place de la solution.

Question 34

Selon l.’APSAM, quelles sont les 5 étapes de la démarche préventive? Expliquez en une phrase chacune des étapes.
APSAM : Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, secteur «affaires municipales».

Answer 34

1. Identification des risques ou des problèmes : On doit connaître les risques ou les dangers, car aussi non ça ne sert à rien d’agir.
2. Établissement des priorités : On ne peut pas tout faire en même temps ; limite de temps et d’argent à dépenser en prévention. ; choisir ses combats (ce qui est #1.2…) (les risques mortelles doivent toujours passée en premier)
3. Identification et choix des solutions : Parmi plusieurs bonnes solutions, on doit trouver une qui convient le mieux dans notre situation. Il n’existe PAS de solution optimale, mais bien un éventail de bonnes solutions.
4. Implantation des solutions : Les solutions doivent être implantés dans le milieux.
5. Suivi, contrôle et évaluation : on doit vérifier que la solution choisit élimine bien le risque (aussi non, ce n’est pas la bonne), et si la solution ne crée pas de nouveaux risques.

Question 35

Article 2 LSST

Answer 35

2. La présente loi a pour objet l’élimination à la source même des dangers pour la santé, la sécurité et l’intégrité physique des travailleurs.
   Elle établit les mécanismes de participation des travailleurs et de leurs associations, ainsi que des employeurs et de leurs associations à la réalisation de cet objet.

Question 36

Article 3 LSST

Answer 36

3. La mise à la disposition des travailleurs de moyens et d’équipements de protection individuels ou collectifs, lorsque cela s’avère nécessaire pour répondre à leurs besoins particuliers, ne doit diminuer en rien les efforts requis pour éliminer à la source même les dangers pour leur santé, leur sécurité et leur intégrité physique.

Question 37

Article 9 LSST

Answer 37

9. Le travailleur a droit à des conditions de travail qui respectent sa santé, sa sécurité et son intégrité physique.

Question 38

Article 51 LSST

Answer 38

51. L’employeur doit prendre les mesures nécessaires pour protéger la santé et assurer la sécurité et l’intégrité physique du travailleur. Il doit notamment:

***Article four-tout