Examen 1 15% Flashcards
Véhicule automobile c’est quoi
Un véhicule routier motorisé qui est adapté essentiellement pour le transport d’une personne ou d’un bien.
Véhicule routier c’est quoi
Un véhicule motorisé qui peut circuler sur un chemin s
Les catégories de plaques d’immatriculation tiennent compte de 3 choses dit moi quelle son c’est trop choses
- Le type de véhicule.
- l’usage qui en est fait.
- Du lieu de circulation.
Quels sont les principe de bases pour les plaque d’immatriculation
Les plaques d’immatriculation doivent être visible en tout temps. Elle ne doit pas être sale, absente, endommagé n’y mal fixé.
Quels information pouvant nous soutirer de la plaque DBQ1
- La marque, modèle, année, couleur (VR)
- Droit de circuler du véhicule
- Véhicule rechercher ou rapporté volé.
- Nom, date de naissance (DDN) et adresse du propriétaire de véhicule.
- Validité du permis de conduire ( selon c.cr. ou CSR
- Propriétaire est-il rechercher ou a-t-il des conditions a respecter?
- LE propriétaire a-t-il des antécédent criminel?
Art 006 CSR?
constat, car véhicule est sur un chemin public et est pas immatriculé et n’a jamais été immatriculé. + pouvoir 636.2 CSR remissage
Art 021CSR
Si véhicule n’a jamais été immatriculé art 006 CSR et qu’il CIRCULE constat 021CSR+006CSR+ Pouvoir de remisage Art 636.2CSR
Art031.1 CSR
Véhicule à déjà été immatriculé, mais l’individu n’a pas renouvelé ( payé) et CIRCULE avec LE véhicule constat art 031.2 CSR+ pouvoir remisage art 636.2 CSR
014 CSR
exemption d’immatriculation
et paragraphe 6à 8 on peux leur émettre un constat si il circule art 421.CSR+ remisage 636.2 CSR
ar 015CSR
exemption immatriculation et constat émis pour tout circulation art 421.1 CSR + remisage 636.2 CSR
Art 421.1 CSR
Constat pour les change exempté d’immatriculation art 014 paragraphe 6à 8 qui circule et art 015.
art 019CSR
Le non résident à un congé d’immatriculation pour une période max 6 mois depuis le début de son arrivé.
art 020CSR
Étudiant non- résident avec véhicule immatriculé de son lieu de résidence a congé d’immatricualtion tout au long de ses étude
Art 032 CSR
la plaque doit être libre de tout objet ou matière pouvant nuire a sa visibilité et doit être sufissament éclairé
art 033
plaque ne doit pas être sale a un point ou la lecture en devient difficile
art 333 CSR ( contient deux infraction)
1) internis de conduire un véhicule avec un détecteur de cinénomèetre
2) placé ou appliqué tou objet pouvant nuire de quelque façon au fonctionnement du cinémomètre photographique
SI motif raisonnable de croire art 333 car est commis le pouvoir 334 CSR permet quoi
1- pouvoir de faire immobilisé le vr
2- Pouvoir de fouille de vr
3- pouvoir de confisqué le détecteur cinémomètre
Pouvoir 334.1 CSR
Pouvoir policier de faire enlever l’objet pouvant nuire au cinémomètre photographique
Art 96 cpp
fouille d’une personne sans mandat si urgence
art 109 cpp
peut fouiller tout personne qui ce trouve sur les lieux sil a MRC mais aller chercher un mandat pareille
129 C.CR
Entrave au travail des policiers
C’est avec quoi qu’on sait que les gens ont des cinénomètre dans le véhicule ?
Dépisteur de détecteur de cinémomètre
Plaque d’immatriculation endommagé
constat au PR
art 037 CSR
plaque d’immatriculation endommagé constat CO
art 050CSR