Examen 1 15%

Question 1

Véhicule automobile c’est quoi

Answer 1

Un véhicule routier motorisé qui est adapté essentiellement pour le transport d’une personne ou d’un bien.

Question 2

Véhicule routier c’est quoi

Answer 2

Un véhicule motorisé qui peut circuler sur un chemin s

Question 3

Les catégories de plaques d’immatriculation tiennent compte de 3 choses dit moi quelle son c’est trop choses

Answer 3

1. Le type de véhicule.
2. l’usage qui en est fait.
3. Du lieu de circulation.

Question 4

Quels sont les principe de bases pour les plaque d’immatriculation

Answer 4

Les plaques d’immatriculation doivent être visible en tout temps. Elle ne doit pas être sale, absente, endommagé n’y mal fixé.

Question 5

Quels information pouvant nous soutirer de la plaque DBQ1

Answer 5

1. La marque, modèle, année, couleur (VR)
2. Droit de circuler du véhicule
3. Véhicule rechercher ou rapporté volé.
4. Nom, date de naissance (DDN) et adresse du propriétaire de véhicule.
5. Validité du permis de conduire ( selon c.cr. ou CSR
6. Propriétaire est-il rechercher ou a-t-il des conditions a respecter?
7. LE propriétaire a-t-il des antécédent criminel?

Question 6

Art 006 CSR?

Answer 6

constat, car véhicule est sur un chemin public et est pas immatriculé et n’a jamais été immatriculé. + pouvoir 636.2 CSR remissage

Question 7

Art 021CSR

Answer 7

Si véhicule n’a jamais été immatriculé art 006 CSR et qu’il CIRCULE constat 021CSR+006CSR+ Pouvoir de remisage Art 636.2CSR

Question 8

Art031.1 CSR

Answer 8

Véhicule à déjà été immatriculé, mais l’individu n’a pas renouvelé ( payé) et CIRCULE avec LE véhicule constat art 031.2 CSR+ pouvoir remisage art 636.2 CSR

Question 9

014 CSR

Answer 9

exemption d’immatriculation
et paragraphe 6à 8 on peux leur émettre un constat si il circule art 421.CSR+ remisage 636.2 CSR

Question 10

ar 015CSR

Answer 10

exemption immatriculation et constat émis pour tout circulation art 421.1 CSR + remisage 636.2 CSR

Question 11

Art 421.1 CSR

Answer 11

Constat pour les change exempté d’immatriculation art 014 paragraphe 6à 8 qui circule et art 015.

Question 12

art 019CSR

Answer 12

Le non résident à un congé d’immatriculation pour une période max 6 mois depuis le début de son arrivé.

Question 13

art 020CSR

Answer 13

Étudiant non- résident avec véhicule immatriculé de son lieu de résidence a congé d’immatricualtion tout au long de ses étude

Question 14

Art 032 CSR

Answer 14

la plaque doit être libre de tout objet ou matière pouvant nuire a sa visibilité et doit être sufissament éclairé

Question 15

art 033

Answer 15

plaque ne doit pas être sale a un point ou la lecture en devient difficile

Question 16

art 333 CSR ( contient deux infraction)

Answer 16

1) internis de conduire un véhicule avec un détecteur de cinénomèetre

2) placé ou appliqué tou objet pouvant nuire de quelque façon au fonctionnement du cinémomètre photographique

Question 17

SI motif raisonnable de croire art 333 car est commis le pouvoir 334 CSR permet quoi

Answer 17

1- pouvoir de faire immobilisé le vr
2- Pouvoir de fouille de vr
3- pouvoir de confisqué le détecteur cinémomètre

Question 18

Pouvoir 334.1 CSR

Answer 18

Pouvoir policier de faire enlever l’objet pouvant nuire au cinémomètre photographique

Question 19

Art 96 cpp

Answer 19

fouille d’une personne sans mandat si urgence

Question 20

art 109 cpp

Answer 20

peut fouiller tout personne qui ce trouve sur les lieux sil a MRC mais aller chercher un mandat pareille

Question 21

129 C.CR

Answer 21

Entrave au travail des policiers

Question 22

C’est avec quoi qu’on sait que les gens ont des cinénomètre dans le véhicule ?

Answer 22

Dépisteur de détecteur de cinémomètre

Question 23

Plaque d’immatriculation endommagé
constat au PR

Answer 23

art 037 CSR

Question 24

plaque d’immatriculation endommagé constat CO

Answer 24

art 050CSR