exam final Flashcards
Le droit des détenus
La présentation se fait basé sur qui ? Quel date? Que denonce-t-il ?
Jean-Claude Berheim, 2008, la malhonneté du gvt Harper & Le rapport de force politique & économique sur le droit des citoyens
Le droit des détenus
Dans quoi se spécialise l’auteur ?
Criminologie, droit des détenus. Prof à Ulaval, Udem, uOttawa, Université St-Boniface au Manitoba
Le droit des détenus
La notion de droits vient de où? Quel est le moment important pour le droit des détenus au CAN?
Moyen-âge, environ 12-13s
1982 : Charte des droits et liberté par Papa Trudeau
Le droit des détenus
Qu’est-ce qu’on a fait pour changer la vie des prisonniers année 1980? Qu’est-ce qui l’a initié ?
Obtention droit de vote, amélioration des conditions comme bouffe caféteria. Grève pacifique en 76 dans pen de St-Vincent de Paul et Archambault à la suite d’une tentative d’évasion tragique = sympathie
Le droit des détenus
Qui est à la tête du GVT en 2008 ? Tout ce qu’il a fait, son mandat
Harper, conservateur, Janvier 06-15
Plus répression que réhabilitation
Dit que la criminalité avait augmenté alors qu’en réalité a diminué (Stats Can entre 94-04 dit grandement diminué) (Surtout devant Association Canadien des polices le 3 avril 2006). But Démagogique & Electo
Vol avec armes à feu, même fausse = min 4 ans CC
Faculté affaiblis : Avocat Défense doit maintenant prouvé que l’appareil était défectueux & Augmentation 120 peine minimal 3e infraction)
Le droit des détenus
Stats que x à diminué
Le taux d’homicides [1.2 homicides/100 000], [1, 2e et involontaire] a diminué de 5,3 %,
Les tentatives de meurtre de 29,4 %,
Les voies de fait graves de 18 %,
Les agressions sexuelles de 32,6 % (dont les agressions sexuelles armées de 53,6 % et les agressions sexuelles graves de 56,5 %)
Les vols qualifiés avec des armes à feu de 53,7 %,
Les introductions par effraction dans les résidences de 38,6 %,
La conduite avec facultés affaiblies de 33,5 %,
Les délits de fuite de 64 %
Le droit des détenus :
Parle du système de santé : Ses objectifs? La loi ? What happened ?
Loi des droits des enfants/loi santé : La politique canadienne en santé à pour objectifs de protéger, de favoriser et d’améliorer le bien-être physique et mental des habitants du Canada et de faciliter un accès satisfaisant aux services de santé, sans obstacles d’ordre financier ou autre.
Avait des surplus dans le monde de santé, priorisait ouvrir des pens de 1500-2000 individus (par vrm utile)
Droits des détenus :
Serait quoi la conséquence de ramener la peine de mort ?
ça va à`l’encontre de l’image de liberté et d’ouverture social qu’on montre internationnellement.
Vidéo amour criminel :
Océanne écrivait à qui first ?
L’ex avocat tué son partenaire ?
Kathleen a rencontre son mari comment ?<
l’auteur qualifie l’amour entre prisonnier et extérieur de ?
Temps en rencontre familiale en roulotte ?
Luca Rocco Magnotta Michel Dunn Benevolat en prison Amour artificielle 72h
L’incarcération des autochtones
En ________ 2020, l’enquêteur correctionnel _________ publiecommuniqué et des renseignements à l’appui indiquant que le nombre et la proportion d’Autochtones purgeant une peine fédérale ont atteint de ________ _________ __________
Janvier
Ivan Zinger
Nouveaux sommets historiques
L’incarcération des autochtones
Il y a 4 ans, le Bureau E correctionnel disait que les auto representation pop carcéral
Aujourd’hui ?
Dans 3 ans ?
Ils represente combien population gen?
Et la femme ?
Le taux d’incarcération est _ à _ x plus élévé
25%
30% = indigénisation plus marqué du système correctionnel du Canada =
33% -> Déséquilibre troublants et enraciné
Environ 5%
42% de la population carcérale féminine
6 à 7 moyenne
L’incarcération des autochtones
Vrai ou faux ?
La proportion d’autochtones en milieu carcéral augmente tandis que les nons autochtones diminue
Vrai
Auto augmente de 43,4% (1265) depuis avril 2010
Non-Auto diminue de 13,7% (1549)
L’incarcération des autochtones
Quel est le pourcentage de population qui s’identifie comme autochtone en milieu carcéral entre 2001 et 2020
17,59% à 30.4%
L’incarcération des autochtones
Malgré les conclusions de __________ _________ et _________ ______, l’___________ des _______, les ________ et les __________ des dirigeants politiques précédents et actuels, aucun gouvernement a reussi à changer la tendance
malgré les conclusions des commissions royales et des enquêtes nationales, l’intervention des tribunaux, les promesses et les engagements des dirigeants politiques précédents et actuels,
L’incarcération des autochtones
L’indigénisation de la population carcérale du Canada est ________ nationale
Parodie
L’incarcération des autochtones
Vrai ou faux ? Les autochtones sont surreprésentés dans les établissements à sécurité minimales
Les délinquants autochtones purgnet + grande proportion de leur peine derrière barreau avant LCT
Les autochtones recivident niveau plus élévés, soit de 70% dans les prairies
Faux, maximale
Vrai
Faux, récidivent ou sont réincarcérés
L’incarcération des autochtones
Le SCC s’est longtemps recusé de toute __________ à l’égard de la surrepresentation des Autochtones, car ils n’ont aucun control sur les facteurs “en amont”
En revanche, selon Zinger, ils le sont pk ? Cmmt ?
Responsabilité
n ne parvenant pas à combler l’écart entre les résultats des délinquants Autochtones et non autochtones, le système correctionnel fédéral apporte sa propre contribution unique et mesurable au problème de la surreprésentation.
en reconnaissant qu’il ne suffit pas d’apporter des modifications mineures au système.
L’incarcération des autochtones
Les actions que le SCC doit entreprendre sont également présents chez ___________ ___ ________ __ __________, dans l’_____ ______ sur les femmes et les filles Autochtones _______ et ________ (FFADA) ainsi que dans ______ études récentes du _________ ________ sur les peuples Autochtones dans le système de justice pénale.
Commission de vérité et réconciliation, dans l’Enquête nationale sur les femmes et les filles Autochtones disparues et assassinées (FFADA) ainsi que dans deux études récentes du Comité parlementaire sur les peuples Autochtones dans le système de justice pénale.
L’incarcération des autochtones
Quelles sont les 7 mesures recommandés par le BEC?
- Transférer les ressources et la responsabilité aux groupes et collectivités Autochtones pour les soins, la garde et la surveillance des délinquants autochtones. - Nommer un commissaire adjoint responsable des services correctionnels pour les Autochtones.
- Augmenter l’accès à des programmes correctionnels adaptés du point de vue culturel.
- Clarifier et améliorer le rôle des Aînés autochtones.
- Améliorer la participation des collectivités Autochtones et renforcer leur capacité d’offrir des services de réinsertion sociale
- Améliorer l’accès au dépistage, au diagnostic et au traitement des délinquants Autochtones touchés par l’ensemble des troubles causés par l’alcoolisation fœtale.
- Élaborer des outils d’évaluation et de classification qui répondent aux besoins et aux réalités des Autochtones aux prises avec le système de justice pénale.
L’incarcération des autochtones
Caractéristique sociodémographie (rapport 2007-2008), Service correctionnel québécois
7 Sexe Age Langue Diplome Origine Quel "type" + surreprésenté
- 88 % des Autochtones confiés aux Services correctionnels sont des hommes, (comme non-auto)
- La population correctionnelle autochtone est légèrement plus jeune que son homologue non autochtone, avec des âges moyens respectifs de 33,2 et 36,2 ans.
- La langue d’usage des Autochtones diffère beaucoup de celle des non-Autochtones : 60 % des premiers ne parlent pas français, alors que 84 % des seconds parlent seulement français.
- Les Autochtones vivent plus en couple et ont plus de responsabilités familiales que les non-Autochtones.
- Tout comme les non-Autochtones, la majorité des Autochtones n’ont pas de diplôme d’études secondaires.
- Dans une population correctionnelle de 51 814 individus au Québec, 1 734 se disent d’origine autochtone, ce qui représente 3,3 % de la population correctionnelle du Québec, alors qu’ils ne sont que 1,2 % dans la population générale.
- Les Inuits connaissent la plus forte surreprésentation dans le système correctionnel québécois, totalisant près du tiers des Autochtones pris en charge.
L’incarcération des autochtones
Caractéristique détention
Population moyenne, Hausse sur 5 ans Incarcéré + ou Type d'infraction (et l'abus sexuel?) Temps de peine Condamné et prévnus ? Transfert?
(7)
- 977 Autochtones ont fait l’objet de 1 260 admissions en établissement de détention, ce qui représente 3,1 % des admissions au Québec.
- la population moyenne quotidienne en institution (PMQI) des Autochtones est de 189,7 détenus, soit 4,3 % de la PMQI totale du Québec.
- En 5 ans, soit entre 2003-2004 et 20072008, la PMQI des Autochtones a augmenté de 152,3 à 189,7, ce qui correspond à une hausse de 25 %. Durant la même période, la hausse observée chez les non-Autochtones est de 18 %.
- incarcérés dans les établissements d’Amos, de Saint Jérôme, de Baie-Comeau, de Roberval et, en plus petit nombre, à l’établissement de Sept-Îles.
- Les Autochtones commettent des infractions moins diversifiées que les nonAutochtones. Ce sont d’abord des crimes contre la personne (43 %), dont les voies de fait dans les trois quarts des cas, suivis des infractions contre la propriété (21 %), dont l’introduction par effraction dans la moitié des cas. L’abus sexuel apparaît tout à fait secondaire dans la trame des délits commis.
- Selon les données, les Autochtones sont condamnés à des peines d’emprisonnement plus longues que les non-Autochtones avec des durées moyennes respectives de 171,6 et 138,2 jours
- Que ce soit comme personnes condamnées ou prévenues, les Autochtones ont une durée de séjour en détention plus longue que les non-Autochtones. La durée de séjour des Autochtones est de 92 jours comme condamnés et de 24,8 jours comme prévenus
- 42 % des Autochtones sont transférés d’établissement, soit une proportion presque deux fois plus élevée que chez les non-Autochtones. (Inuits )
L’incarcération des autochtones
Caractéristique des Inuits
Profil socio-judiciaire
Les admissions/type de crimes
Temps de peine
les 2e et 3e?
- 42 % des Inuits incarcérés ont le profil socio-judicaire le plus sévère par rapport aux autres nations
- ls comptent pour 28 % des admissions et 40 % de la PMQI autochtone ce sont les plus nombreux à avoir commis des infractions contre la personne (55 %) et à présenter un problème de violence conjugale (37 % par rapport à 13 % ou moins pour les nations amérindiennes).
- En conséquence, les Inuits sont condamnés à des peines plus longues et demeurent plus longtemps en détention
- les Algonquins et les Attikameks seraient les deux autres nations ayant le profil le plus sévère.
- Leur catégorie d’infraction la plus courante est celle contre la personne (41 % dans chaque cas) et la durée de leur peine d’incarcération ainsi que de leur séjour en établissement est la plus longue, après celle des Inuits.
L’incarcération des autochtones
Caractéristique des femmes autochtones
- Les femmes Autochtones comptent pour 3,1 % de toutes les admissions féminines au Québec et pour 4,9 % de la PMQI des femmes à l’échelle provinciale comparativement aux femmes non autochtones, les femmes Autochtones sont condamnées à des peines d’emprisonnement plus longues et elles demeurent en établissement de détention plus longtemps.
- Cependant, leur durée de séjour en détention provisoire est légèrement inférieure à celle des femmes non autochtones.
L’incarcération des autochtones
Le suivi dans la communauté (6)
En 2007-2008, les directions des services professionnels correctionnels (DSPC) ont suivi 1 628 Autochtones faisant l’objet d’une mesure sentencielle ou correctionnelle dans la communauté, ce qui correspond à 4,7 % de tous les suivis au Québec.
1 259 suivis concernent une probation avec surveillance, 312 une ordonnance d’emprisonnement avec sursis, 37 une libération conditionnelle et 20, une permission de sortir.
Chaque mois, en moyenne, 719 Autochtones sont suivis dans la communauté. Les Autochtones sont surreprésentés dans les mesures sentencielles (probation avec surveillance et emprisonnement avec sursis), mais ils sont sous-représentés dans les mesures correctionnelles (libération conditionnelle et permission de sortir).
Les Inuits comptent pour 35 % des suivis probatoires et pour 48 % des suivis dans le cas d’emprisonnement avec sursis. Qu’ils soient suivis pour une probation avec surveillance ou un emprisonnement avec sursis, plus de 55 % des Autochtones étaient condamnés pour des infractions contre la personne et environ 20 %, pour des infractions contre la propriété.
Dans la population correctionnelle autochtone, les femmes occupent une part plus grande dans le suivi en communauté que dans le suivi en détention. Que ce soit dans le cas de la probation ou celui de l’emprisonnement avec sursis, elles comptent pour 12 % des Autochtones suivis en 2007-2008
De plus, les femmes Autochtones représentent 4,4 % de tous les suivis de femmes au Québec pour les deux mêmes mesures.
Conférence
Sur quoi était la conférence
Leur deux nom?
Quelles sont leur image?
CRC de l’Outaouais / Agence sociale spécalisé de l’outaouais
Luigi (agent de prob 1st, maintenant directeur adjoint et Georges (psycho)
Casse tête avec Citoyen**. défis, espoir, justice, emploi, etc
MISSION L’Agence sociale spécialisée de l’Outaouais
MISSION L’Agence sociale spécialisée de l’Outaouais
Inc. (ASSO) a pour mission de favoriser la
réinsertion sociale d’une clientèle adulte
judiciarisée. Notre organisme communautaire
offre l’hébergement, l’encadrement,
l’accompagnement ainsi que des suivis
individualisés. Nos programmes diversifiés
permettent une transition vers l’atteinte de
l’autonomie, le respect des lois et le
sentiment d’appartenance à la collectivité.
Philosophie du programme, conférence
Notre intervention s’inspire d’une philosophie
humaniste et est centrée sur la personne
contrevenante en lui fournissant support,
aide et conseils dans un environnement
structuré. Notre programme d’intervention
se fonde également sur la confiance dans la
capacité de changement du contrevenant,
tout comme dans notre propre confiance
d’être en mesure de l’outiller pour sa
meilleure intégration en société.
LE PERSONNEL
Leur formation multidisciplinaire dans des domaines tels que la criminologie, la sociologie, le travail social, la psychologie et d’autres disciplines connexes en font d’excellentes ressources pour dispenser l’aide nécessaire à notre clientèle
PROCÉDURE D’ADMISSION
ET DE SÉLECTION
Demande d’admission Tout détenu désirant entreprendre les démarches pour
faire un séjour au centre doit au préalable en discuter
avec son agent correctionnel ou son agent de probation. Notre procédure d’analyse
1. L’analyse du cheminement de la personne par la consultation de son dossier institutionnel. 2. L’évaluation de la motivation et du potentiel de la
personne par le biais d’une ou de plusieurs rencontres. 3. La cueillette d’informations jugées essentielles et
pertinentes (consultations des agents de gestion de cas,
d’agents de la paix, d’agents de probation, de ressources
extérieures, etc.). 4. La décision d’accepter ou de refuser le candidat.
Critères de sélection
Un détenu majeur purgeant une peine
d’incarcération, en probation avec surveillance, en
sursis, en libération conditionnelle, en permission
de sortie, (provincial) en semi-liberté, en LCT, en
libération d’office (fédéral).
Un individu qui cherche les moyens pour s’en sortir, qui veut s’aider et qui accepte de l’aide.
Un individu qui reconnaît son délit et qui a
amorcé une prise de conscience.
Un individu ayant besoin d’encadrement et qu accepte l’encadrement des intervenants du CRCO.
Un individu qui veut participer activement aux programmes dispensés par le CRC.
Un individu qui désire s’intégrer ou se réintégrer au marché formel du travail.
Un individu qui veut retourner aux études dans le but de faciliter son retour sur le marché du travail.
Un individu qui peut et qui veut vivre en communauté et qui accepte et respecte les règles de vie de la résidence.
Un individu qui considère comme un privilège son admission et son stage à la résidence.
Le programme
LE PROGRAMME Le séjour au CRC est une période de transition pendant laquelle il y a beaucoup à faire pour réintégrer la société. Il est donc important de poursuivre les interventions effectuées en établissement afin d’assurer la continuité des services à dispenser pendant votre séjour au CRC.
L’accueil À votre arrivée, vous serez accueilli par un
membre du personnel qui vous renseignera sur le
fonctionnement général du CRC. L’intervenant en
devoir complétera avec vous le formulaire
d’admission, dans lequel il consignera les
informations pertinentes à votre admission. Vous
serez informé des règles de vie à respecter au
CRC et une révision des conditions de séjour sera
effectuée avec vous.
EMPLOI ET RECHERCHE
D’EMPLOI
Attestation d’emploi ou études Pour tout travail ou retour aux études, le résident doit au préalable
aviser son conseiller qui approuvera et consignera les
informations au dossier. Tous les résidents doivent nous déclarer leur revenu d’emploi ou autres et, le cas échéant, nous fournir la preuve pertinente. Perte d’emploi Lorsqu’un résident perd son emploi, il doit en aviser le conseiller attitré à son cas. Il lui incombe de recommencer ses recherches d’emplois intensives ou participer à des mesures d’aide à l’emploi. Les intervenants du centre sont habilités à appuyer le résident dans ses démarches de recherche d’emploi. Ils travaillent en étroite collaboration avec les ressources spécialisées dans ce domaine
d’encourager et de favoriser le retour aux
études
Budget et pension
BUDGET ET PENSION Une saine gestion financière est également au centre de nos préoccupations. Le CRC vous sensibilisera à vivre selon vos moyens et à planifier un budget en fonction de vos revenus. Une saine gestion financière est également au centre de nos préoccupations. Le CRC vous sensibilisera à vivre selon vos moyens et à planifier un budget en fonction de vos revenus. Le CRC exige des résidents provinciaux qui gagnent ou reçoivent un revenu, une contribution à leur pension suivant la politique suivante: 50.00 $ par semaine ou 10.00 $ par jour travaillé, jusqu’à un maximum de 50.00 $
Tous les résidents sont tenus de contribuer une somme de
$5.00 par semaine dans ce que nous appelons le fonds de contribution des résidents. La contribution des résidents sert à
défrayer les items et les activités suivantes :
Besoin spécifique
LES BESOINS SPÉCIFIQUES Les services spécialisés Les intervenants du centre ont l’expertise
pour identifier les services disponibles en
communauté afin de répondre aux besoins
spécifiques de notre clientèle. Nous avons
développé un répertoire des ressources
disponibles en Outaouais.
Le programme d’activités
culturelles et sportives Les résidents ont
l’opportunité de participer
à des activités culturelles
et sportives. Le programme d’activités
culturelles et sportives Les résidents ont
l’opportunité de participer
à des activités culturelles
et sportives. Le développement
personnel et sociale Ce programme vise à
développer des
aptitudes sociales favorisant la réinsertion sociale.
Programme sur le dvp social et personnel
Programme sur le développement social et personnel Comment communiquer Comment cultiver l’optimisme Comment fonctionne la pensée Comment gérer mon stress Comment résoudre un conflit Comment s’affirmer Comment vivre avec nos émotions Comment se porte mon réseau social Comment gérer sa colère Comment augmenter son estime Comment adopter de saine habitude Comment pardonner Être un bon père Les relations saines
Les règles de vie
L’horaire du centre
- Couvre-feu
- Le réveil
- Présence obligatoire
- Le coucher
- Présence au repas
- Livraison de (lunch)
- Internet
- Horaire de la télévision
- Visiteurs
- Buanderie
Les chambres
Entretien de la chambre
Ronde et inspection
La vie de groupe Réunion des résidents Les ateliers Tenue vestimentaire /hygiène personnelle Air des repas et vaisselle Prêt entre résidents Menace/agression Discours négatif Vandalisme et graffitis La vie de groupe
Les déplacements Allées et venues/fréquentations Vérification téléphonique Retards Déplacement hors région Déplacement en Ontario
Utilisation des médicaments Animaux domestiques Armes et objets illicites Alcool, drogue et toutes forme d’intoxicants Le téléphone cellulaire Bureau des intervenants Automobiles/stationnement Fumage de la cigarette Politique concernant la consommation de marijuana Demande de fin de semaine Éligibilité de la passe de fin de semaine Matériel volé ou brisé Effet personnels des résidents
2 types de demande ?
2 type de pardon ?
combien de place ?
COmbien réussissent?
Fédéral & provincial
Émotionnelle, décisig
3 places
95-98%
