Exam final Flashcards

1
Q

L’agence des services frontaliers du Canada (ASFC)

Le rôle et responsabilité(travail) 4
Nomme 3 lois sur les 90
C’est quoi les mémorandums D(combien de catégorie)

A
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2
Q

Le dédouanement et la main levée

Définition: Main levée
Dédouanement consiste à..
Personnes autorisées à dédouaner 4
Définition: Importateur
Définition: Exportateur
2 méthodes de dédouanement (quelle + rapide)
A
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3
Q

Le courtier en douane

L’importateur fait quoi?
2 obligations du courtier en douane
Le courtier agit en tant que quoi pour son client et est responsable de quoi

A
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4
Q

Les 2 principales lois encadrant l’activité

  1. LLEI
    Permet de..
    3listes de marchandises

2.LMSI
Protège…causée par 2trucs
Qui mène les enquêtes?

A
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5
Q

Le système harmonisé (SH)

Définition
Élaborée par
Combien de pays
Les règles 6

La classification tarifaire
Définition
C'est quoi les 6premiers chiffres
C'est quoi les 4derniers chiffres
C'est quoi les 9e et 10e chiffres
A
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6
Q

Les traitements tarifaires

2groupes
6tarifs
Déterminer l’admissibilité à un traitement tarifaire, utilise …
Origine c’est quoi
Comment une marchandise soit admise au Canada en franchse de douane?
Un produit soit considéré comme originaire 3
4règles pour considéré comme originaire

A
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7
Q

La valeur en douane de la marchandise

Définition valeur en douane :
Définition valeur transactionnelle:

Méthode valeur transactionnelle

  • La valeur en douane c’est quoi
  • Prix ajusté comment (h-5,b-4)
A
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8
Q

Les documents relatifs à l’importation

S’assurer que..sinon..
Importations 3300CAD ou - 3
Importations 3300CAd ou + 3
L’importateur peut avoir à produire 3documents

A
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9
Q

Les entrepôts douaniers

3types + définitions

A
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10
Q

La procédure d’exportation

L'exportateur doit remplir quoi avant quoi et si 2conditions sont remplies
-
-
-
Pas nécessaire remplir lorsque 2
A
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11
Q

Le programme de report des droits de douane

Conçu pour permettre..
3volets

A
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12
Q

L’origine et l’utilité des incoterms

Définition incoterms:
Combien d'incoterms
2groupes d'incoterms
2facteurs liés au choix des incoterms
4fonctions des incoterms
11 responsabilités et coûts
Définition transporteur principal:
A
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13
Q

Les groupes d’incoterms

7 incoterms multimodaux
4 incoterms maritimes

A
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14
Q

Les facteurs liés au choix des incoterms

5facteurs

A
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15
Q

Transport international de marchandises
Définition

Le transport
Définition

A
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16
Q
Les étapes de l'histoire des transports
4
Les mesures de sécurité 3
CSI
C-TPAT
A
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17
Q

Les intervenants 6

  • C définition
  • G définition
  • T définition (5autres +définitions)
  • T définition
  • Ct définition
  • Cd définition
A
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18
Q

Le choix d’un mode de transport

Le vendeur avec la marchandise
L'acheteur sur le coût
4modes de transport
Définition mode de transport:
C'est quoi le taux de fret
Caractéristiques de la marchandise 5
Qualité du moyen de transport 5
A
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19
Q

Le transport par voie d’eau

Avantages 5
inconvénients 4
Définition unité de changement
Définition rupture de charge

L’organisation et la tarification

  • Prix selon 4
  • 2 types de transport maritime
A
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20
Q

Le transport routier

Avantages 5
Inconvénients 2
3contrats
1document + définition
Tarification 4
Caractéristiques déterminent degré de transportabilité 4
A
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21
Q

Le transport ferroviaire

Avantages 5
Inconvénients 3
Les contrats 2
Le document 1 + définition
La tarification 2
A
22
Q

Le transport aérien

Avantages 8
Inconvénients 4
Le contrat 1
Le document 1 + définition
La tarification 5
2poids
C'est quoi la lettre M
C'est quoi la lettre N
A

Poids volumétrique: 1m3=166.67kg

La tarification aérienne est basée sur le poids de taxation de la marchandise, se calcul à l’avantage du transporteur, correspond au plus élevé des poids

23
Q

Le transport multimodal

Définition
Avantages 6
Inconvénients 4
Le contrat 1
Le document 1 + définition
Les techniques de transport multimodal 4 + définitions

L’acheminement d’un conteneur
-10 étapes

A
24
Q

La conteneurisation

Définition
Définition EVP:
Le conteneur maritime 2
Le conteneur aérien 2

Les conteneurs spéciaux

  • Définition
  • Le conteneur à bestiaux (utilisation+exemple)
A
25
Q

L’emballage et le marquage des marchandises

Définition emballage de transport:

Pour bien emballer la marchandise= 5aspects

Le marquage
-Définition le marquage des marchandises
*Un marquage trop évident =...
Définition liste de colisage:
Ce qui doit être écrit sur les colis 9
A
26
Q

Les notions de base de l’assurance transport

L'assurance consiste à...
L'assurance doit inclure...
L'assurance des marchandises transportées doit être adaptée au... 3
Définition police d'assurance:
Définition Prime d'assurance:
Définition protection:
Définition indemnisation:
Définition sinistre:
Définition intérêt assurable:
Définition exonération:
A
27
Q

Les intervenants

4 + définitions
-
-
- + responsabilités 5
-
A
28
Q

La responsabilité du transporteur

Pour le transport par voie d’eau 1
Pour le transport routier 1
Pour le transport ferroviaire 1
Pour le transport aérien 1

Les droits de tirage spéciaux
-Définition

Indemnisations

  • Voie d’eau
  • Aérien
  • Routier
A
29
Q

L’exonération de responsabilité du transporteur

Définition gardien des marchandises:

Transporteur prouve sa responsabilité 0engagée=..
Le dommage subi force majeure=…
Événement de force majeure doit être…3 = transporteur peut être…

A
30
Q

Les catégories de risques

2catégories + définitions

  • C 8
  • S 3

Risques liés au mode de transport

  • Aérien
  • Ferroviaire
  • Routier
  • Maritime

Risques spécifiques à la catégorie de produit 3

Risques spécifiques au pays de destination 5

A
31
Q

Les catégories de polices

4+définitions

A
32
Q

L’assurance des marchandises transportées par voie d’eau, par voie terrestre et par voie aérienne

  • ## pour qu’une avarie maritime=avarie commune il faut qu’il y ait 4
A
33
Q

L’assurance des marchandises transportées par voie d’eau, par voie terrestre et par voie aérienne

La couverture des risques 4

  • +définition + couvre 3 + couvre pas 3 et savoir différence et définition entre périls maritimes et risques de mer
  • +définition+2situations
  • +définition
  • +définition
A
34
Q

Le coût de l’assurance transport

Les facteurs qui influencent le coût de l’assurance transport 5

A
35
Q

Le processus de réclamation

Les étapes
-À l’arrivée de la marchandise, vérifier..
Si dommages existent..

-Quand fait une réclamation, documents nécessaires 4

Le délai de prescription

  • définition
  • temps après la date de livraison fixée
A
36
Q

Le prix à l’exportation

Objectif:

A
37
Q

Les composantes du coût de revient

Définition du coût de revient:
Inclut le coût de production auquel s’ajoutent 6
Les coûts directs(fonctionnement) 2
Les coûts indirects (d’exportation) 2

Les coûts de fabrication d’un produit exporté 3
Les coûts de distribution et de commercialisation d’un produit exporté 4
Les coûts de la chaine logistique 2

A
38
Q

3 méthodes du calcul du coût de revient
+ définition

Le coût de revient constitue…

A
39
Q

Les facteurs relatifs au marché qui influencent le prix à l’exportation

7+définitions
Définition valeur:
Définition utilité:
Définition prix plancher:
Définition prix plafond:

Contrer l’inflation 3

A
40
Q

Les facteurs politiques et juridiques qui influencent le prix à l’exportation

3

A
41
Q

Les politiques de l’entreprise et le marketing mix

7 objectifs stratégies + sert à quoi

Définition prix d’appel:

A
42
Q

Le paiement

Définition instrument de paiement:
4 instruments de paiement +définitions
-6avantages 1inconvénient
-4avantages 4inconvénients
-4avantages 3inconvénients
----
Définition techniques de paiement:
A
43
Q

Les techniques de paiement non documentaires

2+définitions

  • 2avantages 2inconvénients
  • 3avantages 4inconvénients
A
44
Q

Les techniques de paiement documentaires

-Les documents doivent satisfaire aux conditions suivantes 3

A
45
Q

Les techniques de paiement documentaires

Les modes de réalisation du crédit documentaire 4

Les catégories de crédits documentaires 3 +définitions

Les crédits documentaires particuliers 4 +définition du premier

A
46
Q

Le financement

Définition financement des exportations:

Les sources de financement 4

Les formes de financement 5

A
47
Q

Les risques financiers

3 catégories de risque
3 risques les plus courants

A
48
Q

Les risques financiers

-Définition
-

A
49
Q

Les risques financiers

Le risque de non-exécution
C’est quoi?

Les types de cautionnements ou de garanties 2

A
50
Q

Les risques financiers

Principales catégories de garantie 4

A
51
Q

Le risque de change

C’est quoi ?

Taux de change
-C’est quoi ?

A