Exam final Flashcards
L’agence des services frontaliers du Canada (ASFC)
Le rôle et responsabilité(travail) 4
Nomme 3 lois sur les 90
C’est quoi les mémorandums D(combien de catégorie)
Le dédouanement et la main levée
Définition: Main levée Dédouanement consiste à.. Personnes autorisées à dédouaner 4 Définition: Importateur Définition: Exportateur 2 méthodes de dédouanement (quelle + rapide)
Le courtier en douane
L’importateur fait quoi?
2 obligations du courtier en douane
Le courtier agit en tant que quoi pour son client et est responsable de quoi
Les 2 principales lois encadrant l’activité
- LLEI
Permet de..
3listes de marchandises
2.LMSI
Protège…causée par 2trucs
Qui mène les enquêtes?
Le système harmonisé (SH)
Définition
Élaborée par
Combien de pays
Les règles 6
La classification tarifaire Définition C'est quoi les 6premiers chiffres C'est quoi les 4derniers chiffres C'est quoi les 9e et 10e chiffres
Les traitements tarifaires
2groupes
6tarifs
Déterminer l’admissibilité à un traitement tarifaire, utilise …
Origine c’est quoi
Comment une marchandise soit admise au Canada en franchse de douane?
Un produit soit considéré comme originaire 3
4règles pour considéré comme originaire
La valeur en douane de la marchandise
Définition valeur en douane :
Définition valeur transactionnelle:
Méthode valeur transactionnelle
- La valeur en douane c’est quoi
- Prix ajusté comment (h-5,b-4)
Les documents relatifs à l’importation
S’assurer que..sinon..
Importations 3300CAD ou - 3
Importations 3300CAd ou + 3
L’importateur peut avoir à produire 3documents
Les entrepôts douaniers
3types + définitions
La procédure d’exportation
L'exportateur doit remplir quoi avant quoi et si 2conditions sont remplies - - - Pas nécessaire remplir lorsque 2
Le programme de report des droits de douane
Conçu pour permettre..
3volets
L’origine et l’utilité des incoterms
Définition incoterms: Combien d'incoterms 2groupes d'incoterms 2facteurs liés au choix des incoterms 4fonctions des incoterms 11 responsabilités et coûts Définition transporteur principal:
Les groupes d’incoterms
7 incoterms multimodaux
4 incoterms maritimes
Les facteurs liés au choix des incoterms
5facteurs
Transport international de marchandises
Définition
Le transport
Définition
Les étapes de l'histoire des transports 4 Les mesures de sécurité 3 CSI C-TPAT
Les intervenants 6
- C définition
- G définition
- T définition (5autres +définitions)
- T définition
- Ct définition
- Cd définition
Le choix d’un mode de transport
Le vendeur avec la marchandise L'acheteur sur le coût 4modes de transport Définition mode de transport: C'est quoi le taux de fret Caractéristiques de la marchandise 5 Qualité du moyen de transport 5
Le transport par voie d’eau
Avantages 5
inconvénients 4
Définition unité de changement
Définition rupture de charge
L’organisation et la tarification
- Prix selon 4
- 2 types de transport maritime
Le transport routier
Avantages 5 Inconvénients 2 3contrats 1document + définition Tarification 4 Caractéristiques déterminent degré de transportabilité 4