Exam 1

Question 1

Qui Paie des impôts

Answer 1

Un impôt sur le revenu doit être payé pour chaque année d’impositions sur le revenu imposable de toute personne (société fiducie héritiers individu) qui résident au Canada un moment donné au cours de l’année. Le revenus imposables doit être plus grand que zéro.

Question 2

Deux types de payeur d’impôt 

Answer 2

Un. Résident canadien 
Deux. Résident non canadiens

Question 3

Revenu assujetti. résident canadien

Answer 3

Le résident canadien était posée sur son revenu universel, C’est-à-dire partout sur la planète (Sur le revenu brute)

Question 4

Revenu assujettis: Résidents non canadiens

Answer 4

-le non résident était posée sur son revenu d’emploi, revenu d’entreprise gagné au Canada, gay en capital résultat de la disposition des biens Canadiens imposable, de revenus d’autres provenance du Canada

Question 5

Exemple : salaire de 10 000 $ Canada, revenus d’entreprise 11 000 $Des États-Unis, intérêt de 5000 société bancaire France 

1. Résident canadien
2. Résident non canadien

Answer 5

1.26 000
2. 10 000

Question 6

Un particulier peut être considéré comme un résident canadien pendant une partie de l’année d’imposition et un non résident pendant l’autre partie de l’année. Exemple : un particulier arrive au Canada le 2 février de façon définitive

Answer 6

-le particulier et considéré non résident pour le mois de janvier et résidents de février à décembre

Question 7

Lien majeur important

Answer 7

Les motif de l’absence du Canada, la situation familiale de la personne (Un individu qui quitte le Canada mais qui laisse son conjoint et sa famille au pire), le Maintien d’une demeure au Canada

Question 8

Lien secondaire

Answer 8

Maintien d’un compte bancaire, clubs sociaux, permis de conduire, assurance maladie et hospitalisation, passeport canadien

Question 9

Lien mineur 

Answer 9

Club sociaux, résidence saisonnière

Question 10

Autre cas

Answer 10

Membres des forces armées canadiennes, ambassadeur canadien 

Question 11

Quelle est la règle de la résidence présumé

Answer 11

La règle de la résidence présumé s’applique aux résidents étrangers aillant ces journées au Canada au cours de l’année pendant 183 jours ou plus

Question 12

Comment fêtons pour être résident du Canada mais non résident d’une province? Comment est-il imposer?

Answer 12

Il faut être résident présumé. Il est assujetti dans la province où il gagné un revenu d’entreprise sur le revenus provenant de cette source.

Question 13

Monsieur X travail en Ontario. Au cours des 10 premiers mois de l’année, il possède une entreprise au Manitoba et une à Terre-Neuve. Au 31 décembre, il reste au Québec.
1.Combien de déclaration doit-il faire?
2.À qui doit-il payer des impôts?

Answer 13

1.2 déclarations: Fédéral et Québec
2.Québec, Manitoba, Terre-Neuve (l’impôt des mois travailler en Ontario seront au Québec.)

Question 14

Qui est une personne assujetti à l’impôt du Québec?

Answer 14

Une personne qui résident au Québec-le derniers jours de l’année d’imposition. Cependant, elle doit déduire de son revenu la partie de l’exploitation d’une entreprise située or du Québec.

Question 15

Personne exempté de l’impôt

Answer 15

Les administrations municipales, les organisation à but non lucratif, les collèges et les universités, fondation, société de personnes, indien

Question 16

Méthode de comptabilité de caisse

Answer 16

Fondée sur les encaissements et les débourse seulement.Cette méthode est illégal au Canada sauf pour les agriculteurs, pêche, revenus d’intérêt. C’est pour cela qu’il faut faire la conversion vers la comptabilité d’exercice

Question 17

Metteur de compte un peu d’exercice

Answer 17

Les revenus gagnés durant l’année sont imposables indépendamment du moment de leur encaissements et les charges encourus pour gagné c’est revenu sont déductibles indépendamment du moment où elles sont payés

Question 18

Exemple : un contribuable près de 10 000 $, le 1er mars au taux annuel de 8 % payable le 1er mars et le 1er septembre de chaque année. Quel est le revenu à déclarerSelon la comptabilité de caisse et selon la comptabilité d’exercice durant l’année où le prêt est consenti?

Answer 18

Comptabilité de caisse : intérêt gagné : (10 000 X 8%) 6/12= 400
Comptabilité d’exercice : intérêt gagné : (10 000 X8 %) 10/12 = 667

Question 19

1.Année d’imposition et exercice financier
2.Paiement d’impôts
3.Déclaration de revenus

Answer 19

1.Particulier : l’année civile (1er janvier au 31 décembre),
Société : fonction de leurs exercices financiers (12 mois) (doit être remis six mois après la fin de l’exercice)
2.Le particulier a jusqu’au 30 avril pour payer les impôts de son année d’imposition
ex.: 1 janv 2023/31 déc. 2023 -> 30 avril 2023
3.Un particulier a jusqu’au 30 avril pour produire une déclaration relative à son revenu de l’année précédente


Question 20

Déclaration de revenus : Personne décédée

Answer 20

0101 au 3110 = six mois ou 30 avril (la plus tardive)
01 11 au 31 12 = six mois

Question 21

Ex.:
1. Décède le 20 déc.
2.18 juillet
3.1 mars 2023 avant dAvoir produit c’est déclaration 2022

Answer 21

1. 20 juin
2. 30 avril
   3.2022-> 01 sep 2023. 2023-> 30 avril 2024

Question 22

Pénalités pour production tardive : si le contribuable transmet sa déclaration après la date limite l’agence du revenu Canadiens et l’agence du revenu québécois imposera une pénalité pour production tardive

Answer 22

5 % du solde impayé
Plus 1 % du solde impayé par mois complet de retard jusqu’à un maximum de 12 mois

Question 23

Exemple Ella elle produit sa déclaration de revenus de 2021 le 31 octobre 2022. Selon, la vie de cotisation elle devrait la somme de 2000 $ au Canada et de 1500 au Québec. Calculer l’impact de son retard au fédéral et au provincial

Answer 23

Fédéral :
2000 * 5% = 100
(20001%)6=120
(184/365)5%*2000=50,41
Total=270,41

Provincial:
15005%=75
(15001%)6 =90
(184/365)5%1500=37,81
Total:202,81

Question 24

Délai de prescription

Answer 24

L’agence du revenu Canada et l’agence du revenu Québec dispose d’un délai de trois ans pour faire des corrections dans une déclaration de revenus ce délai ce calcule à partir de la date de première cotisation

Question 25

Calcul de l’impôt à payer

Answer 25

Taux marginal : se trouve dans le tableau
Taux moyen : Case inférieure du montant fois leur pourcentage
Taux moyen fédéral et provincial : addition du taux moyen fédéral et du taux moyen provincial

Question 26

Chapitre 2

Answer 26

Chapitre 2

Question 27

Différence entre revenu de charge et Revenu d’emploi

Answer 27

Revenu de charge : personnes élues au suffrage universel (élections) (député, conseiller municipal, maire)
Revenu d’emploi : relation employé–employeur

Question 28

Avantage reçu de l’employeur

Answer 28

De quelque nature que ce soit qu’il a reçu ou donc il a joué dans l’année au titre, dans l’occupation ou en vertu de la charge ou de l’emploi

Question 29

Calcule du revenu d’emploi

Answer 29

Salaire (avant déduction) + avantage imposable

Question 30

La pension et logement fourni gratuitement (calcul)

Answer 30

Avantage imposable logement = J. V. M - partie rembourser par l’employé

Avantage imposable pension = (coût de la nourriture + Coup de la préparation + coup du service)–partie remboursée par l’employé

Question 31

Calcule automobile possédé par le propriétaire

Answer 31

Frais d’usage

(distance pour faire personnel / 1667 par 30 jour) * (2%coût de l’automobilenb. De 30 jours)
Disponible seulement si moins de 50 % fins personnelles

Fonctionnement = 0.27 * km personnelle
Ou frais usage/2
Disponible seulement si moins de 50 % fins personnelles

Question 32

Calcule automobile louer

Answer 32

Frais d’usage

(distance pour faire personnel / 1667 par 30 jour) * (2/3*frais annuel louage sans assurance *x/365)
Disponible seulement si moins de 50 % fins personnelles

Fonctionnement = 0.27 * km personnelle
Ou frais usage/2
Disponible seulement si moins de 50 % fins personnelles

Question 33

Donc, voyage de vacances, prime d’encouragement et autres prix

Answer 33

Tout cadeau monétaire sont imposables.
Cadeau pendant une occasion spéciale non monétaire ne sont pas imposable (anniversaire, Noël, mariage) ne doit pas dépasser 500 $ pour l’année
Cadeau non monétaire ne sont pas imposer avant la limite de 500 $
Les cartes cadeaux sont acceptés comme des cadeaux au Québec mais au fédéral elles sont imposables ciel ne sont pas données durant une occasion spéciale

Question 34

Prime d’assurance payer au nom de l’employé

Answer 34

La prime d’assurance salaire payé par l’employeurAu nom de l’employé en vertu d’un régime non collectif

La partie de la prime que l’employé doit payer mais qui est versé par l’employeur un administation provincial

La prime payé en vertu d’une police d’assurance vie collective temporaire

Question 35

Intérêt sur prêt aux employés

Answer 35

C’est un employeur a consenti un employé un prêt sans intérêt Ou a taux réduit inférieur au prix précis il en résulte un avantage imposable

Question 36

Exemple : le 1er janvier 2010, prêt de 10 000 auto de 1 %. À la fin du premier trimestre l’employé rembourse le capital et les intérêts. L’auto prescrits et de 2 %

Answer 36

Avantage imposable = Intérêts payés selon le taux prescrit - intérêts payés

(10 0002%(3/12))=50
(10 0001%(3/12))=25
=50-25
=25

Question 37

Option d’achat d’actions accordée aux employés

Answer 37

Voir notes de cours (Je ne suis pas dieu quand même)

Question 38

Avantage non imposables

Answer 38

Contribution à différents régimes (RPA, RQ AP, RRQ)
Réception, fêtes, activités
Allocation pour frais de déplacement au nom de l’employeur
Uniforme et vêtements fournit
Rabais sur marchandises de service (ne doit pas tomber en dessous du prix de revient du produit)