Exam 1 Flashcards
Qui Paie des impôts
Un impôt sur le revenu doit être payé pour chaque année d’impositions sur le revenu imposable de toute personne (société fiducie héritiers individu) qui résident au Canada un moment donné au cours de l’année. Le revenus imposables doit être plus grand que zéro.
Deux types de payeur d’impôt 
Un. Résident canadien 
Deux. Résident non canadiens
Revenu assujetti. résident canadien
Le résident canadien était posée sur son revenu universel, C’est-à-dire partout sur la planète (Sur le revenu brute)
Revenu assujettis: Résidents non canadiens
-le non résident était posée sur son revenu d’emploi, revenu d’entreprise gagné au Canada, gay en capital résultat de la disposition des biens Canadiens imposable, de revenus d’autres provenance du Canada
Exemple : salaire de 10 000 $ Canada, revenus d’entreprise 11 000 $Des États-Unis, intérêt de 5000 société bancaire France 
- Résident canadien
- Résident non canadien
1.26 000
2. 10 000
Un particulier peut être considéré comme un résident canadien pendant une partie de l’année d’imposition et un non résident pendant l’autre partie de l’année. Exemple : un particulier arrive au Canada le 2 février de façon définitive
-le particulier et considéré non résident pour le mois de janvier et résidents de février à décembre
Lien majeur important
Les motif de l’absence du Canada, la situation familiale de la personne (Un individu qui quitte le Canada mais qui laisse son conjoint et sa famille au pire), le Maintien d’une demeure au Canada
Lien secondaire
Maintien d’un compte bancaire, clubs sociaux, permis de conduire, assurance maladie et hospitalisation, passeport canadien
Lien mineur 
Club sociaux, résidence saisonnière
Autre cas
Membres des forces armées canadiennes, ambassadeur canadien 
Quelle est la règle de la résidence présumé
La règle de la résidence présumé s’applique aux résidents étrangers aillant ces journées au Canada au cours de l’année pendant 183 jours ou plus
Comment fêtons pour être résident du Canada mais non résident d’une province? Comment est-il imposer?
Il faut être résident présumé. Il est assujetti dans la province où il gagné un revenu d’entreprise sur le revenus provenant de cette source.
Monsieur X travail en Ontario. Au cours des 10 premiers mois de l’année, il possède une entreprise au Manitoba et une à Terre-Neuve. Au 31 décembre, il reste au Québec.
1.Combien de déclaration doit-il faire?
2.À qui doit-il payer des impôts?
1.2 déclarations: Fédéral et Québec
2.Québec, Manitoba, Terre-Neuve (l’impôt des mois travailler en Ontario seront au Québec.)
Qui est une personne assujetti à l’impôt du Québec?
Une personne qui résident au Québec-le derniers jours de l’année d’imposition. Cependant, elle doit déduire de son revenu la partie de l’exploitation d’une entreprise située or du Québec.
Personne exempté de l’impôt
Les administrations municipales, les organisation à but non lucratif, les collèges et les universités, fondation, société de personnes, indien
Méthode de comptabilité de caisse
Fondée sur les encaissements et les débourse seulement.Cette méthode est illégal au Canada sauf pour les agriculteurs, pêche, revenus d’intérêt. C’est pour cela qu’il faut faire la conversion vers la comptabilité d’exercice
Metteur de compte un peu d’exercice
Les revenus gagnés durant l’année sont imposables indépendamment du moment de leur encaissements et les charges encourus pour gagné c’est revenu sont déductibles indépendamment du moment où elles sont payés
Exemple : un contribuable près de 10 000 $, le 1er mars au taux annuel de 8 % payable le 1er mars et le 1er septembre de chaque année. Quel est le revenu à déclarerSelon la comptabilité de caisse et selon la comptabilité d’exercice durant l’année où le prêt est consenti?
Comptabilité de caisse : intérêt gagné : (10 000 X 8%) 6/12= 400
Comptabilité d’exercice : intérêt gagné : (10 000 X8 %) 10/12 = 667
1.Année d’imposition et exercice financier
2.Paiement d’impôts
3.Déclaration de revenus
1.Particulier : l’année civile (1er janvier au 31 décembre),
Société : fonction de leurs exercices financiers (12 mois) (doit être remis six mois après la fin de l’exercice)
2.Le particulier a jusqu’au 30 avril pour payer les impôts de son année d’imposition
ex.: 1 janv 2023/31 déc. 2023 -> 30 avril 2023
3.Un particulier a jusqu’au 30 avril pour produire une déclaration relative à son revenu de l’année précédente

Déclaration de revenus : Personne décédée
0101 au 3110 = six mois ou 30 avril (la plus tardive)
01 11 au 31 12 = six mois
Ex.:
1. Décède le 20 déc.
2.18 juillet
3.1 mars 2023 avant dAvoir produit c’est déclaration 2022
- 20 juin
- 30 avril
3.2022-> 01 sep 2023. 2023-> 30 avril 2024
Pénalités pour production tardive : si le contribuable transmet sa déclaration après la date limite l’agence du revenu Canadiens et l’agence du revenu québécois imposera une pénalité pour production tardive
5 % du solde impayé
Plus 1 % du solde impayé par mois complet de retard jusqu’à un maximum de 12 mois
Exemple Ella elle produit sa déclaration de revenus de 2021 le 31 octobre 2022. Selon, la vie de cotisation elle devrait la somme de 2000 $ au Canada et de 1500 au Québec. Calculer l’impact de son retard au fédéral et au provincial
Fédéral :
2000 * 5% = 100
(20001%)6=120
(184/365)5%*2000=50,41
Total=270,41
Provincial:
15005%=75
(15001%)6 =90
(184/365)5%1500=37,81
Total:202,81
Délai de prescription
L’agence du revenu Canada et l’agence du revenu Québec dispose d’un délai de trois ans pour faire des corrections dans une déclaration de revenus ce délai ce calcule à partir de la date de première cotisation
Calcul de l’impôt à payer
Taux marginal : se trouve dans le tableau
Taux moyen : Case inférieure du montant fois leur pourcentage
Taux moyen fédéral et provincial : addition du taux moyen fédéral et du taux moyen provincial
Chapitre 2
Chapitre 2
Différence entre revenu de charge et Revenu d’emploi
Revenu de charge : personnes élues au suffrage universel (élections) (député, conseiller municipal, maire)
Revenu d’emploi : relation employé–employeur
Avantage reçu de l’employeur
De quelque nature que ce soit qu’il a reçu ou donc il a joué dans l’année au titre, dans l’occupation ou en vertu de la charge ou de l’emploi
Calcule du revenu d’emploi
Salaire (avant déduction) + avantage imposable
La pension et logement fourni gratuitement (calcul)
Avantage imposable logement = J. V. M - partie rembourser par l’employé
Avantage imposable pension = (coût de la nourriture + Coup de la préparation + coup du service)–partie remboursée par l’employé
Calcule automobile possédé par le propriétaire
Frais d’usage
(distance pour faire personnel / 1667 par 30 jour) * (2%coût de l’automobilenb. De 30 jours)
Disponible seulement si moins de 50 % fins personnelles
Fonctionnement = 0.27 * km personnelle
Ou frais usage/2
Disponible seulement si moins de 50 % fins personnelles
Calcule automobile louer
Frais d’usage
(distance pour faire personnel / 1667 par 30 jour) * (2/3*frais annuel louage sans assurance *x/365)
Disponible seulement si moins de 50 % fins personnelles
Fonctionnement = 0.27 * km personnelle
Ou frais usage/2
Disponible seulement si moins de 50 % fins personnelles
Donc, voyage de vacances, prime d’encouragement et autres prix
Tout cadeau monétaire sont imposables.
Cadeau pendant une occasion spéciale non monétaire ne sont pas imposable (anniversaire, Noël, mariage) ne doit pas dépasser 500 $ pour l’année
Cadeau non monétaire ne sont pas imposer avant la limite de 500 $
Les cartes cadeaux sont acceptés comme des cadeaux au Québec mais au fédéral elles sont imposables ciel ne sont pas données durant une occasion spéciale
Prime d’assurance payer au nom de l’employé
La prime d’assurance salaire payé par l’employeurAu nom de l’employé en vertu d’un régime non collectif
La partie de la prime que l’employé doit payer mais qui est versé par l’employeur un administation provincial
La prime payé en vertu d’une police d’assurance vie collective temporaire
Intérêt sur prêt aux employés
C’est un employeur a consenti un employé un prêt sans intérêt Ou a taux réduit inférieur au prix précis il en résulte un avantage imposable
Exemple : le 1er janvier 2010, prêt de 10 000 auto de 1 %. À la fin du premier trimestre l’employé rembourse le capital et les intérêts. L’auto prescrits et de 2 %
Avantage imposable = Intérêts payés selon le taux prescrit - intérêts payés
(10 0002%(3/12))=50
(10 0001%(3/12))=25
=50-25
=25
Option d’achat d’actions accordée aux employés
Voir notes de cours (Je ne suis pas dieu quand même)
Avantage non imposables
Contribution à différents régimes (RPA, RQ AP, RRQ)
Réception, fêtes, activités
Allocation pour frais de déplacement au nom de l’employeur
Uniforme et vêtements fournit
Rabais sur marchandises de service (ne doit pas tomber en dessous du prix de revient du produit)
