Études Sociales Gouvernement Fédérale UNIT TEST Flashcards
Ordre du gouvernement
Federale
Provincale
Municipale
Federale se qu’ils fait
Responsable pour l’ensemble du pays.
Charge des dossiers internationaux et nationaux.
Ex: défences nationale, affaires étranges, commerce, devises, le pêche, l’océan, le citoyenneté et immigration.
Provinciaux se qu’ils fait
Responsable de leur province, authorités locales, municipales d’administré du villes et dossiers régionaux.
Ex: éducation, santé, resources naturelle, transport, routes.
Municipales se qu’ils fait
Représentes les intérêts des villes ou villages. Respondable des dossiers déchets, distribution d’eau, égouts, les biblios, parc et loisirs.
Les sections du gouvernement
Exécutif Législatif Judiciare Démocratie Oligarchie Monarchie Parti Politique
Exécutif
Propose les lois, applique les lois, affaires courant du gouv., dirige le pays.
Législatif
Adopte les lois.
Judiciaire
Interprète/applique les lois.
Démocratie
Type de gouv. où les citoyens votent. Les citoyens peuvent présenter comme candidats. Ils ont des droits.
Ex: Parole libre, choix de religion.
Oligarchie
Les plus riches qui ont le plus de pouvoirs politique. Les décisions servent les intérêts de cette groupe seulement.
Monarchie
Représentation de la famille royale d’Angleterre au Canada. Guidè par notre constitution. Reprèsenter par le gouverneur générale. Représenter au niveau federale et provinciale.
Parti politique
Groupe de personnes qui partage la même vision/valeurs et veulent gagner une élection.
Membres de pouvoirs exécutifs
Premier Ministre
Cabinet/Minions
Premier Ministre (PM)
(Justin Trudeau) Chef du gouv. du Canada, préside le cabinet.
Élu/représentant une circonscription.
Choisi par sont parti politique comme chef.]
Chef du parti politique qui a gagner l’élection.
A le plus de siége au Chambres des communes.
Cabinet
Parlementaire qui dirige les diverses ministre/organization gouvernementaux.
Députés ou sénateurs choisis par le PM.
30 membres du cabinet.
Membre du cabinet=ministre de…
Propose des idés qui deviennent des lois.
PM+Cabinet voient affaires courants du gouv.
Partie du pouvoirs législatif
Gouvneur générale
Chambres de communes
Députés
Sénat
Gouverneur générale
(Juile Payette représente le monarchie.
Nommé par la reine sur conseil du PM du Canada.
Role du gouverneur générale
Signer des propositions des lois.
Voyage à d’autres pays pour construire des amités, accorder des honneurs et encourage les Canadiens d’etre fiers.
Chambre des communes
Membres= députés.
Adoption des lois.
Délibération en français et anglais.
Role des députés
débattent, étudient et mettent au vote les projets de lois.
Élu (peuvent changer chaque élection).
Représente les électeurs (circonscriptions).
Combien de députés
338
Combien de membre de sénat
105
Sénat
Les sénateurs
Pas élus, NOMMÉS par le PM.
Peuvent rester dans leurs positions a 75 ans.
Plusieurs parti politique.
Représentes les intérêts et les droits des régions de Canada.
Délibération en français et anglais.
Ne doivent pas changer chaque élections.
Pouvoir Judiciaire partie
Cour suprême
Juges
Groupes de justice
Role+responsabilité Judiciaire
Rendre la justice.
Interprête et applique les lois.
Responsable des droites des Canadiens.
Cour suprême
Plus haut tribunal du Canada.
Address les questions de droit.
Régles d’adoption et application des lois.
Juges
9 juges viennet des 4 régions du Canada.
Définisent les lois au meix de leurs capacités.
Interprete les lois et détermine l’application.
Les juges address les questions de…
Égalité, discrimination, criminalité, problémes sociaux.
Groupes justice
Travaillent indépendants du gouv.
Essaye de trouver les causes profondes des acts criminels.
Informe le publique sur les lois+système de justice.
Réinsertion jeunes et adultes.
Défendent les droits des jeunes et adults accusés des crimes.
Essaye d’améliorer l’impartialité du système de justice pour les accusés et victimes.
Nom des groupes justice
Société John Howard
Société Elizabeth Fry
Partie de choisir notre gouvernement
Les élections Circonscription Système électoral Gouvernement Majoritaire Gouvernement Minoritaire Suffrage exprimes
Les élections
Se passe au moin chaque 5 ans.
Diversé pays en circonscription (max 100 000 personne).
2015= 338 circonscriptions.
1 personne élu chaque circonscription.
Circonscription
Zone géographique reprèsenters par un élu.
Taille déterminer par population et caractéristique géographique.
Circonscription urbaine=plus petite car elle sont densément peuplées que les circonscriptions rurales.
Système électoral
Canada utilise scrutin majoritaire ou système majoritaire uninominal à un tour.
Citoyen peuvent choirsir seulement un candidat sur le bulletin de vote.
Les candidats gagnant peuvent gagner par un vote de plus.
Qu’est ce-que uninominale veut dire?
Élire un député par un circonscription.
Qu’est-ce qui se passe quand quelqu’un a égale vote avec quelqu’un?
Un recont ou un reélection.
Définition de gouvernement majoritaire?
Un parti politique remporte la majorité (plus que 169) de siége au Chambre des communes.
Définition de gouvernement minoritaire?
Un parti politique remporte la majorité de siége au Chambre des communes, mais pas plus que 169.
Définition de suffrage exprimé?
Le nombre de votes qu’un parti politique obtient.
Projet de loi partie?
Adoption d’un loi: Première Lecture
Adoption d’un loi: Deuxième Lecture
Adoption d’un loi: Troisième Lecture
Comment un loi devient un loi
Première Lecture
Quand le gouv. décide de faire face a un problème, il faut créer un loi.
Un ministre (cabinet) prèsente un projet de loi au Chambre des communes.
Pas débat à cette étape.
Qu’est-ce que la première étape s’appelle?
Première Lecture
C’est quoi un projet de loi (PDL)?
Un document qui explique la nouvelle loi (plusieurs article).
Deuxième Lecture
Député discutent et débattent le pdl.
Débattent pour savoirs si la loi est nécessaire et lequelle est la meilleure solutionau problème.
Un comité de député est formé afin d’étudier le pdl le plus près.
Peuvent faire des suggestions, modifications et améliorations (cette changement appelle amendements).
Troisième Lecture
Après débattu+amendé, version finale est présenté au Chambres des communes.
Les députés votent s’ils vont faire une nouvelle loi.
Plus 50% votent oui, le projet adopté par la Chambres des communes, c’est présenté au Sénat.
Est ce-que le Sénat suivre un processus similaire qu’un de projet de loi?
Oui
Combien d’étape est ce-qu’il y a de “comment un loi devient un loi?”
7 étapes
Étapes un de “comment un loi devient un loi.”
Première Lecture.
Considère que le projet est lu ler fois, puis imprimé.
Étapes deux de “comment un loi devient un loi.”
Deuxième Lecture.
Député debattu le principe de base du pdl.
Étape trois de “comment un loi devient un loi.”
Étape de comité.
Membre comité examient le pdl, artcile par article.
Étape quatre de “comment un loi devient un loi.”
Étape de rapport.
Député peuvent ajouter d’autre éléments.
Étape cinq de “comment un loi devient un loi.”
Troisième Lecture.
Député débattent du pdl et votent.
Étape six de “comment un loi devient un loi.”
Sénat.
Le pdl suit un processus similaire.
Étape sept de “comment un loi devient un loi.”
Sanction royale.
Accepté par les deux chambres, le pdl reçoit la sanction royale.
