Enquêtes accident Flashcards
Examen final
Lorsque préjudice corporels
Obligation de communiquer avec la police. pas de constat à l’amiable.
Comment reconnaitre une marque de dérapage.
Commence par des marques minces qui coïncide avec la sortie des roues arrières à l’extérieur du chemin des roues avant.
La roue avant extérieur laisse une marque plus foncée que la roue arrière, du au transfert de poids.la marque, nonobstant qu’elle soit faite par la roue avant ou arrière extérieur se reconnait par le côté extérieur défini nettement et côté intérieur plus flou
Si roule sur le flat
2 lignes noires et ombre au milieu. Pareil roues avant que arrière.
Une trace de pneu creuvé est plus longue qu’une trace de freinage.
Si marque de freinage avant et après l’impact
Ne les aditionne pas. Doit mesurer la longueur de la trace avant et après l’impact.
Elements essentiels conduite dangereuse
- Conduisait
- Moyen de transport utilisé
- écart marqué avec personne raisonnable
Étude des marques defreinage en révèle beaucoup sur:
- Trajet et direction du VA
- Zone d’impact
- Infraction
-Largeur approxmative des pneus - Réaction co
- Crevaison ou non
- Vitesse minimale
Étape pour prouver un délit de fuite
- établir un bien-fondé
- enquête sur la scène
- recherche du suspect et ratissage du secteur
- veh.sus repéré
- questionner le suspect
différence entre délit de fuite au criminel et au csr?
Criminel c’est “sans excuse raisonnable”
Accident avec bléssé au CSR tu dois donner:
-nom
-adresse
-n.permis
- cert.immatriculation
- attestation d’assurance
Marques de freinage pneus avant
pneus avant laissent deux lignes noires parallèles et une ombre entres les deux.
Si vélo frappe quelqu’un est-ce qu’on fait une R1
Non puisqu’il n’y a pas de véhicule routier
Si camion échappe chargement sur borne fontaine et s’en va est-ce un délit de fuite?
Non, puisqu’il n’y a pas de VR
2 catégories d’accident
un autre moyen de transport
une personne
Element requis pour un délit de fuite
- Plaignant
- Préjudice (corporel, matériel) causé par un véhicule en mouvement
- conducteur qui quitte les lieux sans s’identifier ou apporter l’aide nécessaire
Element requis pour délit de fuite au CSR
- conducteur sus identifié
- veh sus identifié
- connaissance de la collision
Element requis pour delit de fuite au criminel
- conducteur sus identifié
- veh sus identifié
- connaissance de la collision
- sans excuse raisonnable
Comment identifié le sus
- description
- parade d’identification
- analyses diverses
- empreintes digitales
- déclaration du sus
comment identifié le véhicule sus
- plaque
- description
- confrontation de pièce
- confrontation des véhicules
- déclaration du sus
comment démontrer la connaissance
- declaration d’un témoin
- dommage au veh
- genre de collision
- genre de vehicule
- declaration du sus
Raison que quelqu’un quitterait sans excuses raisonnables
- conduite sans permis
- permis suspendu
- vehicule non immatriculé
- vehicule non assuré
-déclaration du sus
Aspect à prouver lors d’une conduite dangereuse
- conduire
- un moyen de transport
- d’une facon dangereuse pour le public
Qu’est-ce qu’une trace de freinage
trace laissé sur le pavé par un pneu qui ne roule pas, mais qui glisse lorsque les freins sont appliqués fortement pour neutraliser la rotation de la roue
Marque de freinage pneu arrière
une trace noire plus étroite que la largeur du pneu.
Les marques de freinage pas toujours visible sur:
- surface de gravier ou matière molle
- surface glissante
- vehicule ancien avec pneus sous hautes pression
- si défectuosité dans les freins
