Emc Flashcards
Lorsqu’un policier a des MRS que la capacité de conduire d’une personne est affaiblie par l’alcool ou la drogue, quand doit-il donner l’ordre à l’individu de se soumettre à l’ADA ou aux ECM?
Immédiatement
- Doit-on demander à une personne qui vient d’enlever ses lunettes si elle porte des verres de contact?
Non
Un policier peut-il soumettre une personne aux ECM si cette dernière porte des verres de contact?
Oui, si elle porte des lentilles cornéennes souples
Si les indices obtenus sont suffisants pour conclure que la capacité de conduire de la personne est affaiblie par la drogue lors du premier test des ECM, doit-on poursuivre l’évaluation avec les autres tests?
Oui, en tout temps on fait les 3 tests à moins d’un danger pour la sécurité
Doit-on faire passe le test marcher et se retourner à une personne obèse?
Oui, tenter de lui faire passer les tests
Si le policier a des MRS que la capacité de conduire d’une personne est affectée par la drogue et qu’il aperçoit des bouteilles de bières vides à l’arrière du véhicule, peut-il faire passer l’ADA à la personne?
Faux, l’ADA ne peut pas être utilisé pour confirmer que la personne est réellement en conduite avec les capacités affaiblies par la drogue
Quelles causes peuvent expliquer que les pupilles d’une personne sont de tailles différentes?
Problème Medicale, Blessure, Cecité
Une forte odeur de cannabis brulé se dégage d’un véhicule et la personne refuse de se soumettre aux ECM. Que doit faire le policier?
Informer la personne l’infraction, saisir le véhicule, suspendre le permis de conduire et compléter une demande d’intenter des procédures.
Quelle doit être l’action du policier à l’apparition d’un nystagmus à un angle inférieur à 45 degrés?
Arrêter, vérifier si le nystagmus est toujours présent et, si oui, évaluer si l’angle est inférieur à 45 degrés.
Qu’arrive t-il si tu tiens le regard extrême plus de 30 secondes?
Nystagmus de fatigue
Combien d’indice existe t-il lors du test du Nystagmus du regard horizontal?
6
Quels sont les critères pour identifier un endroit idéal afin d’effectuer le test marcher et se retourner?
Longueur suffisante, sécuritaire, surface adéquate
Quand doit-on arrêter le test se tenir sur un pied?
S’il y a un danger pour la
personne ou si elle dépose trois fois son pied au sol
Combien d’indices y a t-il dans le test marcher et se retourner?
8
Suite à un arrêt dans le test marcher et se retourner, que faut-il faire?
Dire à l’individu de continuer sinon cela sera considère comme etant un refus
Dans quelle situation doit-on arrêter le test marcher et se retourner?
Danger de chute ou perte d’équilibre 3 fois
Quels sont les critères qui peuvent rendre le test marcher et se retourner difficile pour une personne.
a. Personnes obèses (+ de 23 kg en excès)
b. Personnes avec un handicap physique
c. Personnes portant des talons de plus de 5 cm
d. Personnes avec une vision monoculaire
e. Personnes de + de 65 ans
Doit-on faire passer l’alcootest à une personne si le délai de deux heures pour la présomption d’identité est dépassé?
Oui, procéder dans les meilleurs délais après qu’il est recouru à son droit à l’avocat
Si la capacité de conduite d’une personne est affectée et qu’elle a une panne d’essence, que la clé est dans le contact et que le véhicule ne fonctionne pas, peut-on arrêter la personne?
Oui, danger réel que la personne puisse remettre le véhicule en marche (assistance d’une dépanneuse)
Si aucun indice n’est relevé lors du test du nystagmus du regard horizontal, il faudra absolument avoir le minimum d’indices pour les tests marcher et se retourner et se tenir sur un pied?
NON, il faudra obtenir le nombre minimal d’indices pour le test marcher et se retourner OU se tenir sur un pied
Lors de l’arrestation d’une personne pour conduite avec les capacités affaiblies par l’alcool ou la drogue, il est possible de fouiller le véhicule?
Oui, pour découvrir des éléments de preuve puisqu’il s’agit de l’environnement immédiat de
l’infraction.
Que doit-on faire suite à un arrêt lors du test se tenir sur un pied?
Noter l’action et aviser que cela pourrait être considéré comme un refus
Dans quelle situation doit-on arrêter le test se tenir sur un pied?
Danger pour la sécurité ou dépôt de pied 3 fois ou plus
Pourquoi doit ont procédé aux 3 tests en suivant les directives à la lettre?
Test normalisé
Quelles sont les critères qui peuvent rendre le test se tenir sur un pied difficile pour une personne.
a. Personnes obèses (+ de 23 kg en excès)
b. Personnes avec un handicap physique
c. Personnes portant des talons de plus de 5 cm
d. Personnes avec problème d’oreille interne
e. Personnes avec problèmes de jambes
f. Personne avec problème de dos
g. Personnes de + de 65 ans
Lorsqu’un individu veut communiquer avec un avocat de son choix et qu’il veut qu’il y ait 3 lettes y dans son nom, que devez-vous faire?
Aviser la personne qu’elle doit choisir son avocat de façon raisonnable sinon elle ira directement à l’alcootest sans exercer son droit à l’avocat
Est-ce qu’un policier peut ordonner à une personne de fournir un échantillon sanguin si l’individu ne souffle pas convenablement dans l’ADA?
Non, ce sera considere comme un refus
Combien d’indices y a t-il dans le test se tenir sur un pied?
4
Est-ce que des accusations de conduite avec les capacités affaiblies par l’alcool peuvent être intentées contre une personne qui a un taux inférieur à 80mg%?
Oui, s’il y a une déclaration incriminante de la personne ou que le policier a des motits raisonnables de croire
Est-ce qu’un mandat de prélèvement sanguin peut être obtenu si la personne refuse de fournir un echantillon sanguin?
Non, ce sera considéré comme un refus
Quelles sont les causes qui peuvent expliquer l’asymétrie des yeux chez une personne?
Problème médical, blessure ou cécité
Quel article permet au policier de procéder aux ECM?
254 C.cr
Pour donner l’ordre de se soumettre aux ECM, le policier doit être formé pour pouvoir y proceder sur le champ?
Non
Quels sont les noms exacts des ECM
a. Test du nystagmus du regard horizontal
b. Test marcher et se retourner
c. Test se tenir sur un pied
Quels sont les moyens énoncés dans le C. Cr. dont disposent les policiers lorsqu’ils procèdent à une enquête portant sur la capacité de conduire affaiblie par la drogue?
ECM, l’évaluation par agent évaluateur et l’échantillon corporel pour analyse
