Droit Flashcards
1
Q
Droit objectif
A
Fc2 p1
2
Q
Droit subjectif
A
Fc2 p1
3
Q
Regle de droit
A
Fc2 p1
4
Q
Droit positif
A
Fc2 p1
5
Q
Droit civil
A
Fc2 p2
6
Q
Droit administratif
A
Fc2 p2
7
Q
Droit penal
A
Fc2 p2
8
Q
Droit privé
A
Fc2 p2
9
Q
Droit des affaires
A
Fc2 p3
10
Q
Droit social
A
Fc2 p3
11
Q
Droit economique
A
Fc2 p3
12
Q
Droit public
A
Fc2 p3
13
Q
Droit constitutionnel
A
Fc2 p4
14
Q
Droit administratif
A
Fc2 p4
15
Q
Droit fiscal
A
Fc2 p4
16
Q
Finances publiques
A
Fc2 p4
17
Q
Droit international public
A
Fc2 p4
18
Q
Principe de légalité
A
Fc2 p5
19
Q
Quelles sont les 2 types de lois parlementaire ?
A
Fc2 p5
19
Q
De quelle manière sont hiérarchisés les arrêtés ?
A
Fc2 p5
20
Q
Droit de la santé
A
Fc4 p6
21
Q
Droit medical
A
Fc4 p6
22
Q
Déontologie professionnelle
A
Fc4 p6
23
Q
Droit hospitalier
A
Fc4 p6
24
Sources non spécifiques
Fc4 p7
25
Sources spécifiques
Fc4 p7
26
Droit au respect en fin de vie
Fc5 p8
27
Dérogations obligatoires
Fc5 p8
29
Les principales dérogations permises au secret professionnel
Fc5 p8
30
Droit a la sécurité sanitaire
Fc5 p9
31
Soins palliatifs
Fc5 p9
32
Droit des patients en fin de vie
Fc5 p9
33
Principes garantis par la charte de la personne hospitalisée
Fc5 p10
34
Principes d’organisation interne de la justice
Fc3 p11
35
Principe de fonctionnement de la justice
Fc3 p11
36
Enumérez les 4 types de responsabilités des responsables de santé
Fc7 p12
37
Sanctions disciplinaires pouvant être prononcé à l’encontre d’un médecin
Fc7 p12
38
Quelles sont les obligations non contractuelles qui prend en charge un patient?
Fc7 p12
39
Droit à égal accès à des soins de qualité
Fc5 p8
40
Qu’est-ce que l’effet dévolutif et l’effet suspensif?
Fc3 p11
