Droit Flashcards
Le contrat
Le contrat est vidé par les données volontés et la liberté contractuelle. On a l’obligation du moyen ( mettre en œuf tous les les moyens nécessaires pour arriver à résultats que ce sera atteint) et obligation de résultat( s’engagé à atteindre un résultat spécifique et être responsable si le résultat n’est pas atteint) .
Parti.
Débiteur : es une obligation envers l’autre, partie du contrat : par exemple l’emprunteur envers les banques.
Créancier : un droit sur l’autre, partie du contrat : par exemple les banques envers les emprunter
Conditions de validité d’un contrat
–Licite
–Libre, consentement des parties
–Partie capable de contracter
–Certains
La force obligatoire des contrats
–Doit être respectée comme des lois
–Doit être exécuté de bonne foi
–Les conventions non des faits contreparties, consent, sauf si il y a une stipulation d’autrui
Dommage, réparable
Pour être réparable, en dommage, doit être :
– certains
–Légitime
–Personnel
–Direct
Atteinte d’économie, physique, aux valeurs
–Atteinte bien économie = préjudice matériel, donc préjudice patrimonial
–Atteinte physique = préjudice corporel, donc préjudice extra patrimonial
–Atteinte aux valeur = Préjudice moral donc préjudice extra patrimoniales.
La victime du dommage
Victime de dommages peut bénéficier d’une réparation intégrale grâce aux responsables ou par son assurance. Si elle en a une.
La responsabilité civile
La responsabilité civile et l’obligation de l’auteur d’un dommage de le réparer
La responsabilité pénale
La responsabilité pénale et l’obligation de répondre à ses infractions en subissons les conditions et les formes prescrite par la loi.
Responsabilité civile et pénale peut être invoqué en même temps
Les trois composantes de la mise en œuvre de la responsabilité civile
–Fais générateur ( comportement, volontaire ou non, à l’origine du)
–Lien de causalité ( lien entre le générateur et le chômage )
–Dommage ( matériel corporel et moral)
Les moyens d’exonération
Les clauses d’exonération totale ou partiel du responsabilité peuvent être inséré dans les contrats, elle vise à supprimer ou limité la responsabilité civile contractuelle des parties.
Les caractéristiques de la force majeure
–Irrésistible
–Exceptionnel
–Extérieur
Le contrat de travail
Le contrat de travail permet d’officialiser la relation de travail, les écrits n’est pas une condition de validité du contrat de travail à durée indéterminée.
Pour qu’il y a un contrat de travail, faut qu’il y ait une rémunération, une prestation de travail, et un lien de subordination
Les pouvoirs de l’employeur
–Pouvoir de direction : il autorise l’employeur à choisir ses salariés, à déterminer les horaires de travail.
–Pouvoir réglementaire : permet à l’employeur d’énoncer et de rédiger des règles en matière d’hygiène, de sécurité et de discipline.
Pouvoir disciplinaire : l’employeur à la possibilité de sanctionner un salarié en cas, ou il aurait commis une faute grave dans le cas de son travail.
Différents types de contrat
–Un CDI n’a pas de limitation de durée conclue, plein temps ou temps partiel
–Un CDD a pour objet l’exécution d’une tâche précise. C’est temporaire, et ceux pour une durée maximale de 18 mois, il doit être obligatoirement écrit avec ses mensonges suivantes ( emploi occupé, date de début fin du contrat, durée de la période d’essai, et nom de la personne remplace ainsi que sa qualification)
Les différentes clauses
–Clause de mobilité : le salarié s’gâche à exercer son travail dans un OEE, que celui prévu dans son contrat, une limite géographique, intérêts économiques de l’entreprise
–Clause de non concurrence : si le salarié quitte l’entreprise dans laquelle il travaille, alors ils s’engage à ne pas créer ni travail dans une autre entreprise pendant Une période.
– Close de télétravail
La démission
Pour que la démission soit valable, il faut que la volonté de démissionner soit non équivoque, c’est-à-dire clair. Il n’y a pas de procédure légale imposée pour signifier une démission. La démission peut être à l’oral ou écrit même si c’est conseillé de l’écrire.

Le préavis
Un salarié ne peut pas quitter un travail. Dès qu’il a signifié sa démission, il doit continuer de travailler dans le respect, respect du délai délai du préavis.( sauf en cas de dispense du préavis par l’employeur) .
Exemple de démission d’un salarié en CDD
–Cas de force majeure
–Faute grave de l’employeur
–Accord entre le salarié et l’employeur
–Inaptitude constatée par le médecin du travail.
Si le salarié romp son CDD, en dehors du cadre légal, il pourra condamner à payer des dommages intérêts à l’employeur
Démission/allocations chômage
Pour bénéficier des allocations chômage, un démissionnaire doit remplir ses conditions :
–Avoir travaillé au moins cinq ans, de manière continue avant la date de démission.
–Poursuivre un projet de reconversion professionnel nécessitant le suivi d’une formation ou un projet de création ou de reprise d’entreprise
Type de licenciement
Siri le licenciement grave qui provoque des trous et des perles pour l’entreprise et qui rend impossible le maintien du salarié.
–Le licenciement ou faute lourde, s’agit d’un cas qui, en plus d’être grave, montre une volonté de nuire à son empire.
–Le licenciement sans faute du salarié :
Argumentation
– En droit ( dire ce que le droit dit)
–En espèces ( résumé la situation)
–En conclusion
